Réintroduction permis de bâtir + Honoraires architecte

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Réintroduction permis de bâtir + Honoraires architecte



12/11/2009 Vieux  
  34 ans, Namur
 
Bonjour,

Je suis à la recherche de conseils et d'info pour connaître les honoraires de l'architecte pour une réintroduction du permis de bâtir. Nous sommes un peu désespérés !

Voici un résumé des faits :

Ayant connaissance de la réputation et du style de dessin d'un architecte A, nous l'avons contacté pour redessiner nos plans et introduire le permis de bâtir. Mon compagnon étant entrepreneur, nous avions déjà dessiné nos plans et nous souhaitions faire des petites modifications, après conseils, pour que la maison soit encore plus moderne. Le travail était donc déjà très avancé.

Cet architecte travaillant en association avec un archicte B, ceux ci ont souhaité que la convention soit signée avec Monsieur B, tout en sachant que les deux travailleraient sur notre dossier.

Nous avons payé un montant de 6.250 € hors TVA en plusieurs tranches
-> prix négocié vu que mon compagnon, pour rappel entrepreneur en construction, s'occuperait de tout le reste. La mission était donc simple : modifications des plans et introduction du permis de bâtir.

Cette demande comportait des dérogations, à savoir la teinte des briques (seule dérogation accordée), toiture plate pour une partie de la maison (uniquement sur le niveau rez-de-chaussé) et la mitoyenneté du garage (faisant partie de ce "bloc" et accepté par la voisine concernée). Les architectes avaient contacté auparavant le service du fonctionnaire de la RW pour avoir un avis avant l'introduction de celui-ci et sur ses conseils, avaient fait quelques modifs pour que ce permis passe sans problèmes !

Le permis a été accepté par la CCAT mais refusé par la RW .

Nous pensons que les architectes ont leur part de responsabilité dans ce refus car le fonctionnaire délégué fait mention d'erreurs dans le dossier administratif dont le calcul du niveau d'isolation thermique global K pour la toiture plate, dans les volumes, dans la descritption des matériaux pour la toiture plate, etc.

Nous avons donc recontacté l'architecte B avec qui nous avions signé.
Sans réponse de celui-ci, nous avons contacté l'architecte A qui nous a annoncé qu'ils ne travaillent plus ensembe !
Après insistance, l'architecte B nous répond enfin expliquant que le nouveau dossier sera prêt la semaine suivante. A nouveau sans nouvelles après plusieurs semaines, nous avons décidé de résilier la convention en l'informant que nous souhaitons continuer avec l'autre architecte (sur proposition de celui-ci). Nous pensions que c'était une bonne idée étant donné qu'il connaissait notre dossier et que nous pensions qu'une mauvaise pub ne serait pas la bienvenue dans notre entourage.

Il n'a jamais été question de payer des frais supplémentaires dans nos conversations avec l'architecte A mais voilà ... après acceptation du changement à l'ordre des architectes, il vient de nous envoyer une nouvelle convention pour signature et nous réclame 1.400 € pour la réintroduction du permis de bâtir. Nous lui avions demandé de réintroduire la demande à l'indentique au niveau plan mais avec un dossier administratif correct et sans erreurs !

Nous pensons qu'ayant leur part de responsabilité dans le refus du permis de bâtir, ce montant n'est pas justifiable ! Nous comprendrions payer les heures réelles prestées pour l'encodage du nouveau dossier administratif et la réimpression des plans mais pas un tel montant...

HELP, merci de nous donner vos avis et vos conseils car nous "pataugeons" !

Dernière modification par ViviM 12/11/2009 à 14h28.
12/11/2009 Vieux  
 
  34 ans, Hainaut
 
Vous vous êtes fait entuber bien profondément.

En même temps vous avez fait le syndrome ''sans aucun doutes''

Qui est ... on est toujours dans la merde dans laquelle on s'est mise.

Pourquoi mes propos ?

Ben Mr A travaille avec Mr B, mais au lieu de payer une part à chacun et une convention dénomant A et B, on fait la soupe de payer tout à B et ils s'arrangeront entre eux.

Mais comme toujours dans le syndrome ''sans aucun doutes'' B merde et B disparait ... avec le pognon. Et A il veut pas bosser pour pas un rond. Et vous, vous dites j'ai déjà payé ...

Ah mais oui vous avez payé à B ... pour un contrat avec B ...
Donc même si A a conjointement merdé avec B, le contrat n'a jamais fait l'objet de A donc il veut sa part.

Un contrat stipule une personne, si on magouille, y a les problèmes qui vont avec aussi.

Et puis le tarif ... bof bof ... pas exeptionnel au vue d'avoir ammené (d'après vous) un projet près a être retranscrit par l'archi (le miens dans la même situation et suivi d'un GOF 3000€)

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