Suis-je responsable?

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Suis-je responsable?



18/11/2008 Vieux  
  51 ans, Hainaut
 
Bonjour, je voudrais étre éclairé sur un petit sinistre qui m’est arrivé cette semaine, peut-être quelqu’un aurait-il vécu la même situation.
Il y a quelques mois j’ai acquis une maison qui date de +/-1895, j’ai installé une cassette et busée ma cheminée . Il se fait que la maison voisine qui date de la même année (même bâtiment séparé en deux habitations ) a une poutre d’une des voûtes qui passe un peu dans la cheminée et a été endommagée par la chaleur de ma casette. Suis-je responsable de ce sinistre. Ont me dis que je ne pouvais pas savoir et que s’est la propre assurance des voisins qui doit les dédommager . quant est-il vraiment ?Par avance je vous remercie.
18/11/2008 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
Je ne suis pas avocat mais, soyons factuels : vous etes responsable des degats. Que vous en ayez eu consciece nou pas est un autre débat.

Donc en terme d'assurabilité, c'est votre assurance qui va payer - car celle de votre voisin va bien evidemment frapper a votre porte. Vous comprenez quand meme bien qu'il est exclu que ce soit votre voisin ou l'assurance de votre voisin qui paye car "vous ne saviez pas"...

La question est donc de savoir si votre assurance a VOUS va se retourner contre vous. Cela, sincèrement, seule votre assurance vous le dira...

SI le conduit a été tubé par un pro, vous devrez vous retourner contre son assurance a lui. Si c'est vous qui avez tubé le conduit : vous etes mal barré. Vous n'etes pas qualifié pour, et on touche a un domaine sensible... Vous auriez pu foutre le feu aux deux maisons, votre assurance ne va pas aimer du tout.

Ceci n'est pas une analyse juridque juste mon avis.

18/11/2008 Vieux  
 
  43 ans, Liège
 
Il me semble aussi qu'il y a la question de savoir si cette poutre est légale à cet endroit. Est-ce un mur mitoyen dont la propriété est partagée, etc.
18/11/2008 Vieux  
 
  67 ans, Brabant Wallon
  braine est connecté maintenant
Pas du tout d'accord avec le chef :

apparemment les deux maisons ont été construites en même temps et probablement donc ensemble, alors, pourquoi une poutre (probablement en bois) se retrouve-t-elle dans le conduit de cheminée de l'une des 2 maisons ?

Il semble probable que soit, c'est un vice de la construction originelle, soit le résultat d'un changement fait sans aucune réflexion par un des occupants de la maison voisine...

De plus, dans le 2eme cas, il existe des règles de mitoyenneté : le mur fait sans doute ses 30 cm d'épaisseur, la pose de cette poutre ne pouvait donc ne prendre que 15 cm de ce mur, et pas venir ressortir dans l'autre propriété !..

Et en affirmant que notre ami Dufras est en tort, il me semble que c'est aussi lui dénier carrément l'usage de son bien, et en particulier ici, de sa cheminée...
18/11/2008 Vieux  
 
  69 ans, Namur
 
Je pense aussi pour le raisonnement de Red pepper et de braine;
Que faisait cette poutre dans la cheminée de l'immeuble voisin???
Je penche pour un vice de construction, ou pour une modification ultérieure sans prévenir personne. Mais je dirais que Dufras a le droit de faire du feu dans sa cheminée.
Il coulera encore beaucoup d'encre avant que la responsabilité soit clairement établie.
Les avocats vont encore se sucrer au passage.
19/11/2008 Vieux  
  51 ans, Hainaut
 
Bonsoir et merci à vous tous de m’avoir répondu aussi vite.
Vu la configuration que j’ai pu voir, je pencherais plus vers un vice de construction car les voûtes de mon logement sont dans le même alignement que celles de mon voisin et apparemment il n’a pas apporté de modifications. Quant à la mitoyenneté, ma buse ne dépasse t-elle pas de ma partie, aussi alors ? Je vous tiens au courant de l’évolution de cette histoire. Encore merci.
19/11/2008 Vieux  
 
  54 ans, France
 
A savoir qu'en cas de sinistres d' " incendie " ( on en est pas là ....heureusement ) mais ça va sans doute être classé comme dégat de feu , c'est TOUJOURS l'assurance de la personne lésée qui va rembourser les dégats , et non pas la tienne , ça peut paraître dingue , mais depuis l'incendie de Londres au début du siècle , les assurances se sont mises d'accord et chaque assuré est remboursé par sa propre assurance ! Qui elle même ne se retournera pas contre la tienne.
19/11/2008 Vieux  
 
  67 ans, Brabant Wallon
  braine est connecté maintenant
"Quant à la mitoyenneté, ma buse ne dépasse t-elle pas de ma partie, aussi alors ?"

Comment votre buse de tubage pourrait-elle "dépasser" la mitoyenneté, puisque, en toute logique, elle est placée dans votre conduit de cheminée, qui lui, doit tout aussi logiquement avoir été construit contre le mur mitoyen, et donc à 100% sur votre propriété ?..

Dernière modification par braine 19/11/2008 à 10h38.
19/11/2008 Vieux  
 
  43 ans, Liège
 
Braine, si on relit plus haut, il s'agissait à l'origine d'une seule maison qui a été divisée en deux. La cheminée a donc été construite dans le mur, sans se soucier de mitoyenneté. Sans doute se renfonce-t-elle d'une demi-brique ou plus dans le mur, et je ne sais pas ce que cela implique au niveau mitoyenneté.

Un point qui reste nébuleux: si la cheminée est tubée, comment la poutre a-t-elle été endommagée? Simplement par contact avec le tubage?
19/11/2008 Vieux  
  51 ans, Hainaut
 
Oui Braine, il est vrai que je n’ai pas apporté beaucoup de détailles. Mais il faut savoir que ce conduit de cheminée est commun aux deux maisons, j’ai démoli une partie pour pouvoir isoler et me suis aperçu que l’épaisseur de chaque côtés n’était que d’un peu plus d’une brique .Mais ce conduit n’est utilisé que par moi, il ont leur propre conduit ( la cheminée se coupe en deux parties).Ses veille maisons nous réservent bien des surprises.
19/11/2008 Vieux  
  51 ans, Hainaut
 
S’est tout à fais ça red pepper, la poutre n’a était brûlée qu’à son extrémité, se n’étais que de la fumée qui se dégagé ,les pompiers sont intervenus mais n’ont même pas utilisé l’eau. Et oui il n’y avais qu’un doigt entre la poutre et mon conduit.
19/11/2008 Vieux  
 
  72 ans, Flandre
  fradeco est connecté maintenant
Bjr, Dufras,

Je viens de lire les messages. Surprenant de trouver une poutre qui repose sur une demi brique du conduit de fumée d’une cheminée, même si l’immeuble ne faisait qu’un avant d’être divisé en deux habitations. A l’époque de la construction de l’immeuble,(1895) on entourait les cheminées de chevêtres justement pour ne pas faire reposer les solives sur les conduits de fumée.

Vous dites que la cheminée est commune aux deux habitations. Qui a fait le choix des conduits de fumées ? N’y aurait-il pas un vice caché d’un côté de l’immeuble mais apparent de l’autre et que vous n’en auriez pas été informé ! Malheureusement pour vous, la tête de cette poutre reposait sur votre partie de conduit !

Vous dite que vous avez tubé le conduit. Mais alors que se serait-il passé si vous n’aviez pas tubé ce conduit ? Vous avez donc agit en homme prévoyant.

Autre chose qui interpelle, pendant plus de 100 ans cette cheminée n’aurait pas été utilisée ?

Selon moi, il ne peut-être question que vous endossiez une quelconque responsabilité dans cette affaire. De surcroit si cette cervitude (Conduits de cheminée communs) n’est pas décrite dans l’acte de vente du bien. Ceci est mon humble avis et j’argumenterais en se sens vis-à-vis des assurances.

B. à V.
19/11/2008 Vieux  
 
  36 ans, Namur
 
dans mon ancienne ferme dans le Pas-de-Calais (FR) on avait détruit deux boisseaux de cheminée ... dans les deux, la panne faîtière traversait les conduits !!!!
19/11/2008 Vieux  
 
  72 ans, Flandre
  fradeco est connecté maintenant
Bjr, Marco 59

Il faut de tout pour faire un monde. Le conduit de fumée était vraisemblablement composé de boisseaux de terre cuite. Dans la négative cela frise l’inconscience. La panne faitière est loin de la source de chaleur mais quand même.

A cette hauteur et dans les conditions de murs porteurs le conduit de fumée devait être entouré d’une maçonnerie cerclée dont la valeur devait au moins atteindre une brique d’épaisseur soit 19 cm + boisseaux, afin de supporter les efforts de charges transmis par la toiture.

B à V.
19/11/2008 Vieux  
 
  72 ans, Flandre
  fradeco est connecté maintenant
Bjr, Dufras

Je complète mon message précédent : Avez-vous une certificat valable confirmant le ramonage de la cheminée par un ramoneur juré ? Ce certificat vous sera vraisemblablement demandé par les assurances.

B à V.
19/11/2008 Vieux  
 
  36 ans, Namur
 
Citation:
Posté par fradeco Voir le message
Bjr, Marco 59

Il faut de tout pour faire un monde. Le conduit de fumée était vraisemblablement composé de boisseaux de terre cuite. Dans la négative cela frise l’inconscience. La panne faitière est loin de la source de chaleur mais quand même.
la maison datait de 1922, je doute qu'à cette époque ils se souciaient trop de cela ;)
il s'agissait de boisseaux en briques (dont la plupart en terre d'ailleurs)
19/11/2008 Vieux  
 
  72 ans, Flandre
  fradeco est connecté maintenant
Re Bjr, Marco 59,

Compte tenu des prescriptions et normes actuelles (CSTC, SECO et autres) on se demande comment cela a tenu si longtemps sans accident !

Je pense quand même que ce n'est pas un exemple à suivre.

BAV
19/11/2008 Vieux  
 
  36 ans, Namur
 
Citation:
Posté par fradeco Voir le message
Je pense quand même que ce n'est pas un exemple à suivre.
cela va sans dire

je ne donnais bien sûr mon expérience qu'à titre d'exemple comme quoi la situation de dufras n'était pas isolée
19/11/2008 Vieux  
 
  72 ans, Flandre
  fradeco est connecté maintenant
Oufti ! Merci de la précision Marco 59 – Je craignais le pire.

Il doit probablement y avoir d’autres exemples tordus de ce genre a mettre au musée des horreurs.

Comme disait Coluche, ... ‘’ Vous êtes sûr que ça tiendra ? ’’ ou encore ‘’ ça se vend çà ? ‘’ Ha oui.....i Malheureusement !

Bn ap-di.
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