taille terrain

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taille terrain



25/02/2015 Vieux  
 
  29 ans, Luxembourg
 
Bonjour,

Nous avons acheté un terrain il y a un peu plus d'un an.
Lors de l'achat, nous n'avions que les plans de cadastre.
dans l'acte le bien est décrit comme cadastré .... d'une superficie de 2250m².
Il est aussi écrit : Toute différence entre la contenance ci-dessus et la contenance réelle, excédât-elle un vingtième, fera le profit ou la perte de l'acquéreur sans recours contre les vendeurs.
Quelques mois après l'achat, le vendeur nous a fournis des plan de géomètre dressé pour son compte ou le terrain est tracé comme il est en réalité, 3m moins large a rue, et donc de 2053m².

Viens maintenant le temps de penser au plan de la maison que nous allons construire.

Nous souhaitons savoir si nous sommes en droit de réclamer une indemnité au vendeur, au voisins (qui ont apparemment "empiété" de ces 3m à rue avec leur haie)
Que faut il faire au niveau du cadastre, pour eux notre terrain est plus grand que ce qu'il n'est vraiment...
De plus cette différence de largueur influence la largeur de notre future habitation.

Nous ne voulons pas embêter notre monde par plaisir, nous souhaiterions simplement ne pas nous faire rouler dans la farine et trouver une solution pour notre construction.

Merci de votre réponse

Dernière modification par Raph6900 25/02/2015 à 21h31. Motif: probleme technique
25/02/2015 Vieux  
  28 ans, Hainaut
 
manque un bout^^
25/02/2015 Vieux  
  38 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par boters Voir le message
manque un bout^^
un bout de terrain ??


ok ok je --> []
25/02/2015 Vieux  
 
  41 ans, Brabant Wallon
 
un problème de taille ! ^^
25/02/2015 Vieux  
 
  29 ans, Luxembourg
 
Désolé pour le message incomplet, internet est une merveille mais il faut parfois lui pardonner quelques petits soucis.
Effectivement, problème de taille! il manque un bout aussi
25/02/2015 Vieux  
 
  29 ans, Luxembourg
 
taille terrain

voila le plan a rue.

taille terrain

voila le plan général

merci d'avance
25/02/2015 Vieux  
 
  54 ans, Hainaut
 
Bonsoir,

Est - ce encore possible de reprendre contact avec le géomètre ?

Si oui, peut - être prendre son avis. Il te dira comment procéder.

Si tes voisins ont pris une petite partie de ton terrain, le géomètre pourra te donner son avis.

Les bornes sont - elles toujours visibles, en place ?

Michel
25/02/2015 Vieux  
 
  29 ans, Luxembourg
 
Bonsoir,

merci de ta réponse, nous avons interrogé le géomètre, toujours pas de réponse.

La seule borne existante est celle qui délimite notre terrain avec les voisins à rue. Ils n'y en a nulle part ailleurs, ni chez nous, ni chez le voisin, ...

Serait-ce une vraie borne, une vraie borne déplacée, ou une borne mise a la hâte, ...
26/02/2015 Vieux  
 
  68 ans, Hainaut
 
Une donnée essentielle sera la date d'établissement du plan par le géomètre : s'il a été dressé pour établir le permis de lotir, on pourra à tout le moins attaquer les vendeurs pour affirmations mensongères (non pas dans l'acte de vente, mais dans la publicité qu'ils en ont faite).
S'il a été établi après le compromis de vente, ces plans ne vous engagent pas, puisque vous étiez devenus propriétaires, et que vous ne les avez pas approuvés. On peut les jeter à la poubelle dans ce cas.
Entre les deux dates, il faut apprécier.

Pour bien faire, le dressage d'un plan par le géomètre doit s'accompagner du placement de bornes et de la signature pour accord de tous les voisins du lot. Autrement, il n'est pas opposable aux tiers et peut donc être remis en cause. Cela a-t-il été fait ?

Si les vendeurs étaient encore propriétaires, ce sont eux qui détiennent les conclusions du géomètre. Réclamez-les, ils doivent accompagner le terrain. Et la date à laquelle ils ont été réalisés vous éclairera et déterminera votre attitude.
26/02/2015 Vieux  
  62 ans, Bruxelles
 
Ne pas perdre de vue que le cadastre belge est un outil fiscal et que le plan cadastral n'est pas une preuve de contenance ou de configuration.
Il n'est pas rare (et même très fréquent en milieu rural et surtout pour les anciennes parcelles cadastrales) de rencontrer de telles disparités.
Il n'est pas impossible non plus que le géomètre se soit trompé ou ait été trompé.
Le plan cadastral était établi (dessiné à la main et recopié par calque jusqu'il y a ±40 ans) à l'échelle 1/1250 ème. 1mm sur le plan représente 1,25 m en réalité. 1mm c'est quasiment l'épaisseur du trait du plan !
contactez le géomètre pour connaître son avis, les raisons qui l'on amené a établir les limites reprises dans son PV.
Le propriétaire du terrain n'était-il pas également le propriétaire des maisons ou terrains voisins ?
26/02/2015 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par chammy Voir le message
Une donnée essentielle sera la date d'établissement du plan par le géomètre : s'il a été dressé pour établir le permis de lotir, on pourra à tout le moins attaquer les vendeurs pour affirmations mensongères (non pas dans l'acte de vente, mais dans la publicité qu'ils en ont faite).
S'il a été établi après le compromis de vente, ces plans ne vous engagent pas, puisque vous étiez devenus propriétaires, et que vous ne les avez pas approuvés. On peut les jeter à la poubelle dans ce cas.
Entre les deux dates, il faut apprécier.

Pour bien faire, le dressage d'un plan par le géomètre doit s'accompagner du placement de bornes et de la signature pour accord de tous les voisins du lot. Autrement, il n'est pas opposable aux tiers et peut donc être remis en cause. Cela a-t-il été fait ?

Si les vendeurs étaient encore propriétaires, ce sont eux qui détiennent les conclusions du géomètre. Réclamez-les, ils doivent accompagner le terrain. Et la date à laquelle ils ont été réalisés vous éclairera et déterminera votre attitude.
Très bonne réponse de Chammy !

Si vous répondez aux questions posées, ce sera plus clair et permettra de donner une réponse à votre problème.
26/02/2015 Vieux  
 
  29 ans, Luxembourg
 
Bonjour,

merci de vos réponse, je réponds à vos questions:

Quand a été fait le plan de géomètre : 8/2011 (terrain vendu 1/2014 ; plan fournis 3/2014 par l'ex proprio) c'est un plan qui a été fait à sa demande, pour séparer la parcelle en 2, projet qui lui a été refusé par l'urbanisme.

Lors du dressage du plan, il y a un projet de placement de borne, mais cela n'as jamais été fait compte tenu que le projet a été refusé par l'urbanisme.

Le terrain voisin n'est pas propriété du vendeur de notre terrain.

Voila
26/02/2015 Vieux  
 
  37 ans, Namur
 
Pour moi, il ne faut pas se focaliser sur la taille annoncée ou la taille réelle mais plutôt sur l'éventuelle différence entre ce que l'ancien proprio vous a montré et ce que vous avez réellement.

Si les limites telles que montrées par l'ancien proprio (ou l'agent immobilier) lors de vos visites du terrain sont bien les limites réelles, alors il n'y a pas de raison de se plaindre. Vous possédez ce qu'on vous a montré. C'était à vous à mesurer

Si les limites telles que montrées par l'ancien proprio lors de vos visites du terrain sont différentes des limites réelles, alors, il y a sûrement (mais je suis loin d'être un expert en la matière ) de quoi se retourner contre l'ancien proprio car il n'y a plus d'accord sur la chose vendue.
26/02/2015 Vieux  
 
  29 ans, Luxembourg
 
Bonjour,

Le terrain a toujours été présenter en l'état, avec une haie coté ouest (coté "litigieux") et la suite de la prairie coté est. donc impossible de mesurer quoi que ce soit puisque actuellement le terrain fait un ensemble avec le terrain à l'est. En réalité on aurai pu mesurer, et placer nos +/- 19m a rue a partir de la haie existante, mais alors on empiète sur la parcelle cadastrale voisine a l'est ...
26/02/2015 Vieux  
 
  37 ans, Namur
 
Vous avez quand-même dû demander où commençait votre terrain et jusqu'où il allait, non ?

S'il vous a dit 19m à partir de la haie et que ce n'est pas le cas, c'est qu'il vous a trompé sur l'objet de la vente... (volontairement ou non, ça, c'est une autre question)
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