URGENT Je ne comprend plus mon clerc de Notaire

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URGENT Je ne comprend plus mon clerc de Notaire



09/05/2009 Vieux  
  36 ans, Bruxelles
 
Bonjour, j'ai signé un compromis de vente avec ma propriétaire chez son notaire, mon notaire n'ayant pas eu le temps de venir le jour de la signature, il s'est avérer que j'ai signé le compromis. Les recherches urbanistique lancer, je suis allé à l'urbanisme et on me dit que l'endroit à vendre et considérer comme grenier et non pas comme studio, de plus la venderesse à omis de dire que tout le bien ne lui appartenais pas et qu'il était trois propriétaire pour ce "grenier". Une fois discuté avec les autres propriétaires du bien il se trouve qu?ils ne sont pas désireux de vendre. Je me retrouve à avoir payé avec cheque certifier les 10%exiger pour un bien qui n'est ni conforme aux yeux de l'urbanisme, ni conforme par le fait que la venderesse n'est pas seul propriétaire et que les autre partie ne désire pas vendre.
Aujourd?hui j'ai ma claire de notaire qui me dit félicitation j'ai récupérer votre cheque, il vous reste néanmoins à payer nos honoraire, je lui ai fait savoir que c'est la partie venderesse qui à commis un dol et que les frais doivent lui être envoyé, sur c'est mot elle me réponde, non c'est à vous de les payer.

Je ne s'ai plus ce que je dois faire je n'ai rien vue ou signer d'autre que le compromis de vente et n'ai fait aucune demande pour la récupération de ce cheque sans au moins savoir ce qu?il en serrait.

Que dois je faire et quel sont mes droits temps au niveau de la sécurité de façons à ce que mon propriétaire ne me mette pas à la porte et aussi de toute possibilité d'arrangement qu'elle soit à l'amiable ou en justice. Je dis ça car tout au long de la signature on me rappelait que si je ne venais pas le jour de la vente en ordre de tout compte je me verrais administrer une amende pour non respect du contrat. Là je pense qu'après autant de mensonge de la partie venderesse et 2mois de recherche de ma part c'est plus tôt moi qui pourrais me retourner contre eux. Merci de bien vouloir m'éclairer.
09/05/2009 Vieux  
 
  Hainaut
 
bonjour,
je pense qu'il faut vraiment consulter un conseiller juriste, autre que ces deux notaires : cela devient trop complexe et entre deux notaires...
En cas de vente, les deux notaires se partagent les comissions et frais : cela ne coute pas un franc (euros maintenant) que chaque partie prenne son notaire plutôt que un seul notaire qui réalise la vente. Mais qu'en est-il en cas d'anullation de la vente après un compromis (qui vaut vente). Je connais quelques cas d'annulations de vente comme la votre, sur base du non respect de l'urbanisme...: garage non autorisé, destination commerciale de l'imeuble et non résidencielle etc...Donc pour vous c'est acquis une annulation : c'est déjà très bien, car essayer quand même à l'acheter c'est source d'ennuis garantis ! Il serait logique que, puisque c'est vous qui avez subit un dommage, que ce soit vous qui devez porter plainte... que c'est une démarche qui doit venir de votre part, de réclamer les honoraires déjà payés du notaire et des domages intérèts....L'annulation de la vente et les domages en résultants peuvent etre considérés distinctement...néanmoins l'attitude de votre notaire est peu complaisante et commerciale (si, si) faites savoir que pour la prochaine acquisition- car vous désirez acheter un bien immobilier-vu que sa collaboration ne vous satisfait pas , vous irai voir ailleur....
bon courage
09/05/2009 Vieux  
  36 ans, Bruxelles
 
Merci d'avoir pris le temps de répondre, je compte allez au service juridique de la commune on me dit qu'on pourra m'y aider.
Merci et bonne soirée.
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