Déclaration piscine et influence sur RC

( dans

» Abords, Allées, Jardins » Piscine

)
Chercher:    

Déclaration piscine et influence sur RC

Page 1 sur 2 1 2 Page suivante


23/09/2013 Vieux  
  39 ans, Namur
 
Bonjour à tous,

Après plusieurs semaines de réflexion sur notre projet piscine, nous voici arrivé au moment de pouvoir finaliser.

J'aurais toutefois quelques questions aux nombreux membres ayant réalisés leur piscine :
1) avez-vous déclaré votre piscine à la commune (avec les voisins et la jalousie que ça peut entrainer, tjs peur que qqn le fasse pour vous)
2) si oui, cela a-t-il entraîné une augmentation du revenu cadastral (et de quel ordre) ?
3) une taxe est-elle appliquée sur les piscines enterrées dans votre commune et si oui, quel est don montant ? Chez nous ce n'est pas encore le cas mais bon, faut pas se leurrer... ça arrivera bien au niveau communal ou régional !

Voilà pour cet aspect fiscal dont je n'ai trouvé aucune réponse jusqu'à présent.

Bonne journée à tous
23/09/2013 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
Toutes les piscines sont sujettes a une déclaration a l'urbanisme (je n'ai pas dis permis)
Elles n'entrent pas en compte pour le RC
Je n'ai pas connaissance d'une telle taxe
23/09/2013 Vieux  
 
  35 ans, Namur
 
Hello,
Pour la taxe, Commune de Mettet, il y en a une si piscine supérieur à 10m².
23/09/2013 Vieux  
  39 ans, Namur
 
Merci pour ces 1ères réponses.
Certains d'entre vous ont-ils fait la déclaration ?
Sur Mettet, quel est le montant de la taxe ?

Toutes les personnes autour de moi qui ont une piscine n'ont pas fait la déclaration...

Merci
23/09/2013 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
Comme vous le dites vous même, l'ennemi c'est le voisin.
Si vous faites une piscine, faites la absolument au dela de toutes les règles possibles et imaginables. S'il faut pas declarer : déclarez ! S'il faut une simple declaration ; demandez un permis ! S'il faut un permis; demandez en deux ! S'il faut 3m des mitoyennetés, mettez -en 4, etc etc. J'ai été temoin en première main de gens ayant du reboucher leur piscine a cause de voisins, donc je ne parle pas dans le vide croyez-moi.
23/09/2013 Vieux  
 
  35 ans, Namur
 
Citation:
Posté par joshua_eur Voir le message
Sur Mettet, quel est le montant de la taxe ?
Ah ben là je ne sais pas ....
23/09/2013 Vieux  
 
  57 ans, Brabant Wallon
 
Dans notre cas, simple déclaration d'urbanisme, car il n'y avait pas de prescription au niveau du lotissement.
Pas d'incidence sur le RC pour l'instant. (jusqu'à la prochaine péréquation ?)
Pas de taxe piscine dans notre commune (pour l'instant).

Attention, si vous êtes en lotissement, relisez les prescriptions. Dans les lotissements récents, la construction d'une piscine peut être soumise à l'approbation de TOUS les propriétaires, pas seulement vos voisins immédiats.
23/09/2013 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
Comme je disais quoi ;) J'espère qu'a deux on convaincra notre ami...
23/09/2013 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
 
Citation:
Posté par dufleuve Voir le message
Attention, si vous êtes en lotissement, relisez les prescriptions. Dans les lotissements récents, la construction d'une piscine peut être soumise à l'approbation de TOUS les propriétaires, pas seulement vos voisins immédiats.
Ca me rappelle un bien en vente avec une annexe construite sans permis. il fallait l'unanimité des 71 propriétaires du lotissement. j'ai rebroussé chemin.
23/09/2013 Vieux  
  39 ans, Namur
 
Merci pour vos réponses.

Je suis effectivement en lotissement mais rien n'est stipulé pour une piscine.
J'irai donc en faire la déclaration au préalable.

Bonne soirée
23/09/2013 Vieux  
 
  42 ans, Brabant Wallon
 
et question supplémentaire pour une piscine d'intérieur il faut un permis??? Jai bien sur le permis pour le batiment, j'ai juste oublié de signaler qu'il y aurrait une piscine dedans...
26/09/2013 Vieux  
Cal
  36 ans, Liège
 
Citation:
Posté par brye Voir le message
et question supplémentaire pour une piscine d'intérieur il faut un permis??? Jai bien sur le permis pour le batiment, j'ai juste oublié de signaler qu'il y aurrait une piscine dedans...
Qu'une piscine extérieure n'influence pas le RC ok, mais une intérieure ça ça m'étonnerais beaucoup vu qu'elle fait partie du bâtiment.

Je suis votre post d'autoconstruction, il est vraiment très bien! Il est aussi tout l'inverse si vous vouliez être discret
26/09/2013 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
De toute façon rien que l'augmentation de surface justifie deja une - éventuelle - augmentation du RC.
26/09/2013 Vieux  
 
  Hainaut
 
PAs déclarée, votre piscine sera quand même visible via un google earth ou autre d'ici peu. Alors le fonctionnaire qui cherchera de la piscine non déclarée en trouvera sans se lever de sa chaise de bureau.
26/09/2013 Vieux  
 
  47 ans, Namur
 
Prennez contact avec le service urbanisme de votre commune qui vous donnera toutes les infos pour votre situation propre.

Dans notre cas, pas de permis, pas d'enquête commodo, pas de déclaration au RC POUR AUTANT qu'elle ne soit pas couverte.

La seule contrainte imposée par la commune: évacuation des terres.

Info reçue du service urbanisme de ma commune.

@+
26/09/2013 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
De toute facon il est interdit de modifier le niveau sans permis, raison sous jacente pour laquelle ils demandent l'évacuation. Sauf si vous avez 50 ares pour etaler, et encore.
04/11/2013 Vieux  
 
  50 ans, Namur
 
Piscine déclarée à l'urbanisme (pas de demande de permis, c'est pas obligatoire puisqu'une piscine est considérée comme une construction non définitive).
Pas de changement RC.
Pas de taxe communale.
Pour le voisin, il m'a aidé a évacuer les terres (il est agriculteur).
Mes voisins et leurs enfants viennent en profiter quand ils veulent (idem pour les voisins suivants et les amis de mes enfants au village...). Je ne l'ai pas faite pour en profiter seul
04/11/2013 Vieux  
  43 ans, Liège
 
voici les montant des taxes pour piscine qui devrais être générale pour 2015
  • 150 € par an et par piscine d’une superficie entre 30 et 49,99 mètres carrés;
  • 225 € par an et par piscine d'une superficie de 50 à 100 mètres carrés;
  • 500 € par an et par piscine d’une superficie supérieure à 100 mètres carrés
04/11/2013 Vieux  
  43 ans, Liège
 
[Facultatif Ne sont pas visées les piscines simplement posées, non ancrées, facilement démontables et, de ce fait, non permanentes.

Sont exonérées les piscines dont la surface est inférieure à 10 m².

Article 2 – La taxe est due solidairement par la personne qui dispose de la piscine privée et le ou les propriétaires de celle-ci.

Article 3 – La taxe est fixée comme suit:
- [maximum 315] euros par an par piscine privée d'une superficie inférieure à 100 m²;
- [maximum 625] euros par an par piscine privée d'une superficie égale ou supérieure à 100 m².

Article 4 – La taxe est perçue par voie de rôle.

Tout contribuable est tenu de faire au plus tard le […] de l'exercice d'imposition, à l'administration communale, une déclaration contenant tous les renseignements nécessaires à la taxation. [Facultatif: Les contribuables solidaires peuvent faire une déclaration commune
04/11/2013 Vieux  

 
  41 ans, Liège
 
Ce type de taxe est actuellement communal. Je n'ai aucune info sur un caractère régional.
Page 1 sur 2 1 2 Page suivante


A lire également sur BricoZone...
influence de l'isolation exterieure sur la ventilation Par exter666 dans Isolation, +9 19/04/2013
influence sur le stockage du pellets ? Par wistiti dans Poele, insert, pellets, +6 24/10/2012
help sur declaration code de la tva Par mickbinja dans Construction, +2 29/11/2009
déclaration RC Par vanma dans Lois, Règlements, Primes, +23 30/08/2009
piscine : carrelage sur polystirène Par Louis dans Piscine, +2 07/06/2008


Forum Piscine : Voir ce forum, Nouveautés, Actifs, Sans rép
Tout BricoZone : Page de garde, Dernieres 24h

Photos au hasard
Voir toutes nos photos


Pas encore membre de BricoZone ?!
Attention Pour participer, poser une Question ou Répondre : inscrivez vous !
Ceci vous permettra également de recevoir un email lors des réponses.
Mais même si vous ne voulez rien écrire : vous pourrez surveiller les forums et leurs nouveaux messages, et obtenir une vue rapide de tous les nouveaux messages depuis votre dernière visite !
Tout ceci est évidemment gratuit et rapide.

Visitez aussi : BricoZone France, nos Blogs. On aime Astel, JardiZone et InternetVista.
 
Connexion!
Identifiant
Mot de passe

Inscription - Oublié ?

Annuaire Pro

DECOCHALET

Vente et placement d'abris de jardin, carports, garages, pergolas, boxes pour chevaux, ...


Tendance Habitat

Entreprise générale du bâtiment


La Vidange Loiseau S.A.

Débouchage, placement, raccordement et réparation des égouts.


Maisons Gabriel

Maisons Gabriel SA est une entreprise générale de constructions.

Ajoutez votre société