Reglementation rampe d'escalier.

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Reglementation rampe d'escalier.



19/06/2008 Vieux  
 
 
Bonjour à tous!! Je poste pour un ami qui n'a pas encore internet hé oui cela existe!!
Voici son problème: il fabrique toutes sortes de rampes en inox pour particulier et il voudrait bien se mettre indépendant mais on lui a dit qu'il y à acces à la profession pour le placement (menuisier) , mais pas pour la fabrication?? Sachant que dans le privé on lui demande de la fabrication sur mesure et dans des styles & formes diverses, y à t-il des normes de sécurité pour la conception? je m'explique comme on lui demande tout et n'importe quoi, qui est responsable si par exemple une simple rampe est posé par le placeur et qu'un enfant tombe en passant par dessous? y à t'il responsabilité du fabricant car pas de barreaux? (même si c'est la demande du client) ou du placeur? si il existe une réglementation ou des normes en la matière je suis intéressé...
Merci pour vos réponses et conseils

Jaralien
20/06/2008 Vieux  
 
  65 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Jaralien Voir le message
Bonjour à tous!! Je poste pour un ami qui n'a pas encore internet hé oui cela existe!!
Voici son problème: il fabrique toutes sortes de rampes en inox pour particulier et il voudrait bien se mettre indépendant mais on lui a dit qu'il y à acces à la profession pour le placement (menuisier) , mais pas pour la fabrication?? Sachant que dans le privé on lui demande de la fabrication sur mesure et dans des styles & formes diverses, y à t-il des normes de sécurité pour la conception? je m'explique comme on lui demande tout et n'importe quoi, qui est responsable si par exemple une simple rampe est posé par le placeur et qu'un enfant tombe en passant par dessous? y à t'il responsabilité du fabricant car pas de barreaux? (même si c'est la demande du client) ou du placeur? si il existe une règlementation ou des normes en la matière je suis intéressé...
Merci pour vos réponses et conseils

Jaralien
Bonjour, il faut savoir que tout entrepreneur et responsable de sont boulot.

Et si le client ne veut pas accepter les règles de sécurité ou de conformité de mise en œuvre de l'entrepreneur en principe il doit ne pas prendre le boulot .

Car il et responsable étant pros vis a via du client et surtout aux risque de non couverture par les assurances

OUI il existe une règlementation et de plus en plus strique d' ailleurs a juste titre prendre renseignements auprès de sa FÉDÉRATION.

VOIR en premier auprès C S T C

A+ Albert

Dernière modification par Nono 21/06/2008 à 08h33.

20/06/2008 Vieux  
 
 
Bonjour Albert,

Merci pour ta réponse j'ai consulté le site du CSTC et je n'ai ma fois pas trouvé grand chose sur les normes et réglementations en la matière pour les rampes!!Je n'ai peut être pas bien cherché...
Peux tu me dire de quelle fédération dépend l'activité de mon ami?
Juste encore une question si le placeur qui est lui un professionnel vu qu'il à un acces à la profession place la rampe ne doit il pas indiquer au fabricant que la rampe n'est pas conforme?

Encore merci!
20/06/2008 Vieux  
 
  67 ans, Bruxelles
 
L'activité de votre ami dépends de la menuiserie, donc activité qui requiert un accès a la profession.
Pour les normes voir IBN Institut Belge de Normalisation, mais comme votre profil n'est pas rempli je ne sais si vous habitez la Belgique ou le Bénin ou les normes risques d'être différentes
Voir également le site de la Confédération Construction
21/06/2008 Vieux  
 
  65 ans, Hainaut
 
Bonjour, "Juste encore une question si le placeur qui est lui un professionnel vu qu'il à un acces à la profession place la rampe ne doit il pas indiquer au fabricant que la rampe n'est pas conforme?"

C'est toujours le pros qui doit accepter ou refuser , car c'est lui le pro et la personne la plus competente et la faute lui sera toujours imputées ; vi a vi du tribunal et de l' assurance .

J'ai vécu cela personnellement et j' ai perdu .

Alors faite gaffes.

A+ Albert
29/06/2008 Vieux  
 
  43 ans, Bruxelles
 
Si ton ami ne fait QUE la réalisation de la rampe mais ne la place pas, il lui suffit de prendre un registre en "menuiserie métalique" (non protégé, je sais je l'ai).
Et surtout, il ne doit pas baser sa publicité sur le mot "rampe", qu'il se limite aux mots "construction metalique", ou un truc dans le genre.
Du coup, il n'est pas censé savoir ce que les placeurs vont faire de sa réalisation, et il incombe au placeur de lui donner un cahier des charges à respecter. En cas d'accident, c'est le placeur qui est responsable.
Maintenant, ça ne va pas couter bien cher à ton ami de se renseigner sur le normes à respecter pour faire un boulot "conscience tranquille"...

Good luck a ton ami (qu'a même pas internet )
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