Help, architecte disparu et début des travaux ds 15j

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Help, architecte disparu et début des travaux ds 15j



04/08/2014 Vieux  
  44 ans, Namur
 
Bonjour à tous,

Je fais appel à vous pour bénéficier de vos avis et éventuellement de vos expériences.

Pour faire bref, voici un résumé de notre situation.

Nous habitons en province de Namur, une ancienne fermette qui disposait d'une extension reprenant cuisine, sdb et toilette, le tout en RDC.
Cette extension avait été faite "comme dans l'ancien temps" dirons-nous, càd un simple bloc sur champ sans aucune isolation, faisant de ces pièces de vie un frigo en hiver.
Nous avons donc décidé en 2013 de réaliser une rénovation et de reconstruire un volume supplémentaire au dessus pour y accueillir la SBD et créer une buanderie au RDC.

Nous avons choisi par l'intermédiaire de connaissances un jeune architecte situé à 45 min de chez nous. Il semblait motivé, un peu exubérant, mais volontaire. Nous avons signé un accord de principe (mais pas de réel contrat) et versé une somme d'acompte en black (oui je sais, première erreur!).

Cependant, ce Monsieur a rapidement commencer à faire défaut au niveau des délais, du suivi, du timing. Nous avons du par deux fois le mettre en demeure par recommandé en janvier et février, pour qu'il se bouge un peu. Il nous avait alors dit être en "burn-out" (25 ans ... ) mais se reprendre.

Nous avions choisi un entrepreneur et eu une réunion le 26 juin, en présence de l'architecte et de l'ingénieur en stabilité qu'il nous avait imposé en cours de projet. Je pense qu'il est bon de préciser que nous partions sur un projet de 50.000 euros, qui atteint aujourd'hui plus de 60.000, dépassements uniquement imputables à l'archi puisque nous n'avons rien demandé de plus que notre projet initial. Il s'agit de corrections de métrés erronés (relevées par l'entrepreneur lui-même) faisant grimper la note. A ce propos, la réponse de l'archi est alors de nous dire de "phaser les travaux en fonction de notre solde disponible"

Bref, depuis cette date, plus de nouvelles de ce Monsieur.
La date des travaux est prévue le 18/08. Nous avons du déménager car le RDC est inhabitable pendant ce temps.
Nous voilà donc à 15 jours des travaux, sans contrat avec l'entrepreneur car il faut l'accord de l'architecte, or celui-ci fait défaut ...
J'ai envoyé un nouveau recommandé, sans succès.
J'ai également envoyé un recommandé à l'Ordre, et la réponse de ce jour est plutôt froide : "Vous ne pouvez pas commencer les travaux sans architecte. Vous recevrez des nouvelles par courrier. Aucune idée du délai".

Je fais donc appel à vous pour connaître vos avis, savoir si vous avez vécu des expériences similaires et comment vous vous en êtes (bien) sortis.

Merci d'avance
04/08/2014 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Ouh ! C'est très malheureux, c'est certain, et ça arrive souvent.

A 98% des cas, un architecte ne respectera jamais votre budget ! C'est honteux, mais vu que ce n'est pas leur argent, que généralement leurs clients s'arrangent pour trouver le surplus, et que cerise sur le gâteau : ils pourront aussi facturer des honoraires... faut pas espérer l'inverse !

Pour votre "non-réponse", voyez déjà s'il ne travaille pas dans un atelier (avec d'autres architectes donc). Dans ce cas, votre contrat engage ses collègues, qui devront répondre eux.
Voyez aussi ce que prévoit votre contrat en cas de défaut d'une partie.
Vous pouvez également le mettre en demeure de réponde positivement et d'effectuer la prestation convenue à une date déterminée, sous peine d'indemnités XXX.

Finalement, contactez l'entrepreneur directement, pour voir ce qu'il compte faire de son côté. Il sera sûrement tout aussi embêté que vous s'il a réservé son planning !
04/08/2014 Vieux  
 
  58 ans, Liège
 
Citation:
Posté par Alibaba40 Voir le message
Nous avons signé un accord de principe (mais pas de réel contrat) et versé une somme d'acompte en black (oui je sais, première erreur!).
Cela équivaut-il à un contrat ?
04/08/2014 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
 
Moi j'irai voir directement chez lui , histoire d'être sur qu'il n'a pas déménagé au Emirats... (bcp de belges et hollandais de la construction là-bas).
04/08/2014 Vieux  
  44 ans, Namur
 
Citation:
Posté par yapluka Voir le message
Cela équivaut-il à un contrat ?
C'est bien là la question ...... Et j'attends donc une position de l'ordre des archis.
MAIS, s'il ne s'agit pas d'un réel contrat que je pourrais dès lors rompre plus facilement, il n'en demeure pas moins que si je dois trouver qq1 d'autre à ce stade, je vais déguster non seulement pour qu'un confrère accepte une reprise et de plus au solde des honoraires restants, à savoir 1000 € +TVA ...
04/08/2014 Vieux  
  44 ans, Namur
 
Citation:
Posté par benoki Voir le message
Moi j'irai voir directement chez lui , histoire d'être sur qu'il n'a pas déménagé au Emirats... (bcp de belges et hollandais de la construction là-bas).
J'y ai pensé, mais une collègue a agi ainsi et lorsque l'affaire a finalement abouti au tribunal, l'entrepreneur a invoqué un harcèlement !!! j'éviterais donc, connaissant le gugusse il en serait capable !
04/08/2014 Vieux  
  44 ans, Namur
 
Citation:
Posté par Kenshin Voir le message

Pour votre "non-réponse", voyez déjà s'il ne travaille pas dans un atelier (avec d'autres architectes donc). Dans ce cas, votre contrat engage ses collègues, qui devront répondre eux.!
Non il travaille seul ...

Citation:
Posté par Kenshin Voir le message
Voyez aussi ce que prévoit votre contrat en cas de défaut d'une partie..!
Ben justement, ai-je vraiment un contrat ? j'en doute ...

Citation:
Posté par Kenshin Voir le message
Vous pouvez également le mettre en demeure de réponde positivement et d'effectuer la prestation convenue à une date déterminée, sous peine d'indemnités XXX...!
Je l'ai mis en demeure pour la 3ème fois depuis janvier. Les 2 premières fois, il est sorti de sa tannière à la réception du recommandé. Cette fois-ci, rien !

Citation:
Posté par Kenshin Voir le message
Finalement, contactez l'entrepreneur directement, pour voir ce qu'il compte faire de son côté. Il sera sûrement tout aussi embêté que vous s'il a réservé son planning
C'est fait ! Il attend, comme nous ! Il préfèrerait commencer chez nous avant d'aller ailleurs comme gros-œuvre pour éviter les intempéries
04/08/2014 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Toujours plus facile à dire qu'à faire, mais écrivez une dernière fois à l'architecte, en indiquant qu'à défaut de réaction immédiate et positive de sa part, vous ferez appel à un confrère, et que les éventuels surcoûts que cela engendrerait seront portés à sa charge.

Il faut arriver à prouver qu'il est en défaut, et qu'à partir de là, il vous cause un dommage.
04/08/2014 Vieux  
dd1
  40 ans
 
si il y a pas de contrat à la base sorry mais va falloir se brosser , pas de contrats pas de chocolats
04/08/2014 Vieux  
  Bruxelles
 
Citation:
Posté par dd1 Voir le message
si il y a pas de contrat à la base sorry mais va falloir se brosser , pas de contrats pas de chocolats
Teu Teu Teu ...

Il existe de nombreux cas où des architectes se retournent contre les clients sans contrat parce que ces derniers les ont quitté sans avoir payé. Mais des esquisses, le projet en soi avait déjà été entamé.

J'ai du mal à croire que l'inverse ne fonctionne pas.

Maintenant, il faut pouvoir prouver qu'il existait une relation commerciale entre vous deux.
04/08/2014 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Contrat il y a - même oral s'il faut. Il y a assez d'éléments pour le prouver (rien que l'entrepreneur contacté !!).
Mais tout l'intérêt est de voir les termes applicables d'un contrat sans clause particulière...

Eventuellement, prenez le conseil d'un avocat, mais je doute qu'il apporte de vraies solutions à court terme.
04/08/2014 Vieux  
 
  31 ans, Hainaut
 
Y a-t-il eu un permis rentré à la commune et signé par l'architecte en question? (J'imagine, vu la description de votre projet que ça doit être le cas, construire un étage nécessité toujours un permis)

Si oui, je ne vois pas comment votre architecte pourrait s'en sortir en faisant croire qu'il n'est pas engagé dans l'affaire. D'autant qu'à partir du moment où un architecte a signé les plans de permis, il a l'obligation par déontologie de suivre le chantier (ou au moins de veiller à ce que le chantier soit suivi par un confrère).
En cas de manquement, le conseil de l'ordre des Architecte est là pour ça, normalement. Si vous ne recevez pas de réponse probante, rendez-vous sur place au conseil provincial, ou téléphonez-leur en expliquant en détail la situation. L'ordre ne peut pas laisser cette situation ainsi.
05/08/2014 Vieux  
  44 ans, Namur
 
Merci pour vos réponses.

Nous attendons en effet une réaction du conseil de l'ordre mais avons été quelque peu surpris de l'accueil polaire au téléphone. Mais bon, nous dirons que la dame n'était pas ravie de rentrer de congé peut-être ...

Je pense que nous pouvons considérer qu'un contrat existe, puisque permis d'urbanisme signé par l'architecte. Il est cependant clair que même si nous le menaçons, nous n'avons plus les fonds pour entreprendre des démarches en justice ou payer de nouveaux honoraires à un confrère. Pour info, j'avais soumis, lors de la deuxième disparition du coco, le dossier à un autre architecte, qui m'avait clairement fait part de la piètre qualité du travail de notre homme et de son refus de reprendre la mission en cours. Ok pour une reprise, mais on recommençait le boulot du début (et les honoraires aussi du coup!).

Donc en bref, sot je retrouve l'architecte et je le séquestre le temps des travaux, soit je trouve un pote qui fait des études d'avocat vite fait et me défend gratuitement, soit je deviens architecte ... On est pas dans la M......
05/08/2014 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Citation:
Posté par Melys Voir le message
En cas de manquement, le conseil de l'ordre des Architecte est là pour ça, normalement.
"Normalement", mais la démonstration de leur corporatisme profond n'est plus à faire. Les Français parlent aux Français...

Exposez la situation à un avocat - et bien sûr vos capacités financières actuelles. Vous n'avez rien à perdre et ils pourront peut-être vous guider, ou établir un plan de paiement pour les honoraires au besoin.
05/08/2014 Vieux  
 
  31 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Kenshin Voir le message
"Normalement", mais la démonstration de leur corporatisme profond n'est plus à faire. Les Français parlent aux Français...
N'hésitez pas malgré tout à les harceler gentiment, jusqu'à recevoir une réponse probante...

Citation du site de l'ordre des architectes:
Citation:
SILENCE DE L’ARCHITECTE

En cas d’absence prolongée de réaction de votre architecte, il est conseillé de vous adresser au Conseil de l’Ordre compétent, lequel initiera toutes les démarches pour tenter de trouver une solution au différend. Le cas échéant, l’architecte concerné pourra faire l’objet de sanctions disciplinaires.
Insistez. Insistez. C'est à mon avis votre meilleure chance si vous ne pouvez pas vous permettre les services d'un avocat.

Sinon peut-être tenter la Chambre de Conciliation, d'Arbitrage et de Médiation en matière Immobilière.. Mais si votre architecte fait le mort, je sais pas si ça peut mener à quoique ce soit... Je ne sais pas si ils peuvent "obliger" l'architecte à réagir...
05/08/2014 Vieux  
  44 ans, Namur
 
LE LOUP EST SORTI DU BOIS Je ne sais pas si je dois me réjouir ou pleurer ....
Alors l'excuse à mon beau-frère qui travaille avec lui est une grosse maladie, tandis que chez nous, il invoque un voyage en France (coupé du monde apparemment).

Il a certifié nous avoir promis qu'il ne nous laisserait jamais tomber et va faire le contrat d'entreprise à nous envoyer.

Pas de chance pour lui, ce matin j'avais laissé un nouveau message au Président du Conseil de l'ordre.

Le tout est maintenant de se sire "comment travailler avec lui alors qu'on a plus du tout confiance !"

Merci pour ts vos messages !
05/08/2014 Vieux  
 
  50 ans, Brabant Wallon
 
ben c'est une grosse maladie en france. insolation je pense. ;)
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