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28/01/2010 Vieux  
  43 ans, Liège
 
Bonjour tout le monde,

je ne sais pas si c'est le bon forum mais j'ai vu d'autres question vis-à-vis des terrains. J'espère que vous savez me renseigner:

Demain on va signer l'acte d'achat de notre nouvelle maison. En relisant les documents fourni par notre notaire nous retrouvons la désignation du bien (ecris en gras souligné). Ce paragraphe dit que la maison est cadastrée section C, numéro 308/L pour une contenance de 24 ares.

Ce qui nous interpelle c'est un sous-paragraphe intitulé "Désignation dans le dernier titre transcrit" écrit juste en dessous de la désignation du bien et seulement souligné (pas écrit en gras) reprenant d'autres parcelles (notamment 284/A, 284/C, 287/A, ...) pour une contenance de 2 HECTARES 32 ares et des poussières.

Dans l'extrait de la matrice cadastrale nous n'avons pas trouvé ces parcelles mais les chiffres font penser qu'elles se trouvent peut-être en dehors de l'extrait (le morceau de la carte que nous avons reçu).

Ma question: Ces parcelles mentionné dans "Désignation dans le dernier titre transcrit" font-elles parti du bien que nous sommes en train d'acheter?

Je sais que je pourrais demander au notaire demain, mais je sens que je ne saurais pas dormir cette nuit si je ne le sais pas avant

Merci,
Stefan
29/01/2010 Vieux  
  37 ans, Hainaut
 
Non, il s'agit vraisemblablement d'un terrain dépendant d'un lotissement.
Les propriétaires (actuels ou précédents) ont acheté une grande parcelle et ont loti ce qui explique qu'il y ait plusieurs numéros de cadastre. Après la première vente, le cadastre a muté et a donné un nouveau numéro de parcelle.
Vous achetez la parcelle uniquement cadastrée selon cadastre récent.
Bien à vous,

29/01/2010 Vieux  
  43 ans, Liège
 
Merci pour la réponse. J'ai télephoné au notaire ce matin qui ma confirma le lotissement d'un terrain.
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