Permis de lotir ou division

( dans

» Construction » Trouver un terrain

)
Chercher:    

Permis de lotir ou division



18/04/2010 Vieux  
 
  38 ans, Luxembourg
 
Bonjour,


Nous avons trouvé un terrain à bâtir (province du lux) mais j'ai besoin de votre aide pour éclaircir certaines questions.

Voici une représentation de la division que nous devons réaliser! (Cette division est imposée par le vendeur).

La zone A correspond à notre futur terrain (+ou- 25m sur 50m)

La zone B correspond à un passage pour les machines agricoles que le vendeur veut garder (5m sur 50m)

La zone C correspond au reste de terrain agricole du vendeur

Permis de lotir ou division

Suivant l'avis de notre commune, il faut lotir pour diviser le terrain ! oui ou non ?

Comment éviter de lotir ce terrain ?

Quel est le coût pour lotir ce terrain (il est viabilisé et équipé) ? Seulement les frais de bornage ?


Merci pour vos conseils éventuels
18/04/2010 Vieux  
 
  51 ans, Brabant Wallon
 
1) Le permis de lotir est obligatoire dès lors que vous compter construire sur la parcelle que vous envisagez d'acheter

2) Il me semble que c'est au vendeur d'introduire la demande de permis de lotir sinon comment pourrait-il vendre cette parcelle ?



Pour d'autres infos, allez jeter un œil aux discussions suivantes:

http://www.bricozone.be/fr/lois-regl...tir-12719.html

http://www.bricozone.be/fr/construct...ns--25920.html
18/04/2010 Vieux  
 
  38 ans, Luxembourg
 
merci

j'ai déjà regardé ces 2 liens, je voulais simplement + d'infos

merci encore pour votre réponse
19/04/2010 Vieux  
  35 ans, Luxembourg
 
Bonjour,

Vous êtes bel et bien obligé de lotir.... si vous séparé le terrain.
Si vous passez par cette étape, il faut environ compter au bas mot que le géomètre demandera 1500 euros/lot constructible htva. Ici, il y a 25 mètre donc le plus probable est un lot. J'attire tout de même votre attention que le géomètre est comme l'architecte: il est obligé de suivre les exigences de l'urbanisme. Si l'urbanisme décide d'imposer 2 lots avec maison mitoyenne de 10 m de façade, le géomètre sera obligé de s'exécuter.
Mon cas, il y avait 40 m et l'Urbanisme m'imposait deux lots... J'ai donc acheté tout le terrain.
Il y a bien un moyen pour éviter le lotissement... si vous me donnez votre adresse mail...


Marcassou
A lire également sur BricoZone...
Modification du permis de lôtir Par falconbe7 dans Construction, +5 17/04/2010
Erreur du géomètre sur le permis de lôtir Par cortex dans Lois, Règlements, Primes, +2 12/12/2009
Plan de division ou permis de lotir? Par marcassou dans Lois, Règlements, Primes, +11 18/02/2009
Modification permis de lotir vs dérogation Par frederique26 dans Lois, Règlements, Primes, +1 25/11/2008


Forum Trouver un terrain : Voir ce forum, Nouveautés, Actifs, Sans rép
Tout BricoZone : Page de garde, Dernieres 24h

Photos au hasard
Voir toutes nos photos


Pas encore membre de BricoZone ?!
Attention Pour participer, poser une Question ou Répondre : inscrivez vous !
Ceci vous permettra également de recevoir un email lors des réponses.
Mais même si vous ne voulez rien écrire : vous pourrez surveiller les forums et leurs nouveaux messages, et obtenir une vue rapide de tous les nouveaux messages depuis votre dernière visite !
Tout ceci est évidemment gratuit et rapide.

Visitez aussi : BricoZone France, nos Blogs. On aime Astel, JardiZone et InternetVista.
 
Connexion!
Identifiant
Mot de passe

Inscription - Oublié ?

PH

Annuaire Pro

Ent Chif Eric construction

Entreprise de gros oeuvre, maçonnerie façade, annexe, aménagement extérieur, transformation, etc


illiCO travaux

Un seul interlocuteur pour tous vos devis de travaux de rénovation !


FT Chassis

Spécialiste des châssis PVC, bois et aluminium, portes et volets roulants.


DECOCHALET

Vente et placement d'abris de jardin, carports, garages, pergolas, boxes pour chevaux, ...

Ajoutez votre société