Surprise! Plan cadastre/mon voisin m'a piqué 26 m2

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Surprise! Plan cadastre/mon voisin m'a piqué 26 m2

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28/03/2013 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Chipolata,

Allez, j'avoue, c'est moi qui racontait n'importe quoi et faites donc comme bon vous semble.
Vous pouvez donc demander un loyer pour qqch dont vous n'êtes pas sûr d'être propriétaire.
Et, tant qu'à faire, croyez donc bien que la prescription acquisitive fonctionne comme vous le pensez.

Pour toute info, puis-je qd même vous conseiller d'aller lire les articles de Loi parlant de la propriété et de lire également la partie concernant l'usucapion ?

Excusez-moi d'avoir pris part au sujet, je pensais, à juste titre, pouvoir vous conseiller correctement mais vous avez raison et je m'en excuse.
28/03/2013 Vieux  
 
  28 ans, Liège
 
Je pense que la démarche est surtout de savoir (comme il l'a dit) si le terrain est bien à lui ou pas d'une manière détournée.

Si son voisin lui dit : "Okay". C'est que le morceau appartient bien à Chipolata. Et là en plus il aurait une signature du voisin sur un document qui dit que le terrain est à lui.

Si son voisin lui dit : "Non mais vous êtes fou ! Il est à moi le terrain !" Il pourra lancer la démarche pour prouver que c'est bien à lui.
28/03/2013 Vieux  
 
  38 ans, Hainaut
 
Ça me paraît logique... Ceci dit, il vaut mieux préparer toutes ses armes dans l'hypothèse où le voisin veut partir en guerre... Sans pour autant la désirer...
25/04/2013 Vieux  
 
  52 ans, Namur
 
La suite de l'èpisode...qui n'est pas fini !

Le gars est mort et la maison serait déjà revendue à quelqu'un de sa famille....
25/04/2013 Vieux  
  33 ans, Brabant Wallon
 
Chipolata, ça ne change rien pour vous. Vous n'êtes pas responsable de l'erreur de feu votre voisin, et ne devez pas subir son acte parce qu'il est mort. Votre terrain est votre terrain. L'acheteur a acheté un terrain cadastré, et s'il a été floué, c'est contre le vendeur (donc ici par exemple les héritiers) qu'il peut se retourner, pas contre vous...
25/04/2013 Vieux  
 
  39 ans, Hainaut
  geomoulin est connecté maintenant
Si je peux me permettre:

Chouette, une nouvelle saison

Bon sans rire, pas de pot pour votre voisin, mais effectivement cela ne change rien, vous aurez peut être un dialogue plus facile avec le nouveau ?
26/04/2013 Vieux  
 
  28 ans, Liège
 
Quel retournement de situation :O

Je suis du même avis que les autres, il ne faut pas lâcher et même si ça va être délicat il faut en parler tout de suite !

A votre place, je me dépêcherais d'aller voir mon notaire...
28/05/2013 Vieux  
 
  52 ans, Namur
 
Je confirme, il est décédé.
J'ai vu le nouveau proprio.

La suite au prochain épisode avec l' expert géomètre...c'est parti....
15/06/2013 Vieux  
 
  28 ans, Liège
 
Si c'était moi :
  • Premièrement je prends mon plan et je mesure à partir de la borne la plus proche pour retrouver la borne.
  • Après avoir trouvé la borne, je lui fait retirer sa clôture. Si il ne le fait, je fais constater par l'agent de quartier afin que tout soit remis en état.
  • Si il ne se bouge toujours pas, juge de paix.

Faut pas se laisser faire. Faut pas toujours être trop gentil, vous êtes chez vous, vous êtes ne droit. Si les gens du quartier ne sont pas idiots, ils se rangeront de votre côté.
15/06/2013 Vieux  
 
  52 ans, Namur
 
Alors,....je le répète, je veux simplement la clarté et ce qui est juste. La borne est introuvable puisqu'il a remis de la terre sur environ 3 mètres de hauteur !....Tout ce qu'il y a en dessous ne se voit pas....
L'expert est en train de faire des recherches pour voir un peu ce que tt cela raconte dans les archives de la commune. En fonction de ce qu'il dira, je (on) prendra une décision pour la suite car il m'a fait remarqué une autre anomalie....de ce voisin ...le petit filou !

En effet, le juge de paix peut-être une solution, car dans la plupart des cas le juge exige le 50/50 pour les frais d'un géomètre.Et il n'y aura pas de discussion. Dés que j'ai des nouvelles je fais signe, çà peu servir aux autres.
17/06/2013 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par Plumy Voir le message
Si c'était moi :
  • Premièrement je prends mon plan
Ah?!
Je n'avais pas lu que Chipolata avait un plan ...
J'avais cru comprendre qu'il n'y avait que l'extrait cadastral.
17/06/2013 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Chipolata : Bon courage pcq ce n'est pas tjs facile, ces situations; le flou avec le voisin, etc.
17/06/2013 Vieux  
 
  28 ans, Liège
 
Citation:
Posté par Fly Voir le message
Ah?!
Je n'avais pas lu que Chipolata avait un plan ...
J'avais cru comprendre qu'il n'y avait que l'extrait cadastral.
C'était pour un post d'une autre personne qui a été supprimé. Pas pour chipolata ;)
17/06/2013 Vieux  
  36 ans, Hainaut
 
je pense que le post en question venait surement de moi. je me suis dit qu'ici on parlait du problème de chipolata et ne voulant pas profiter j'ai fait une nouvelle discussion dont le sujet est mon voisin me pique du terrain et ne veut pas me le rendre.
17/06/2013 Vieux  
 
  28 ans, Liège
 
Citation:
Posté par cindy.b Voir le message
je pense que le post en question venait surement de moi. je me suis dit qu'ici on parlait du problème de chipolata et ne voulant pas profiter j'ai fait une nouvelle discussion dont le sujet est mon voisin me pique du terrain et ne veut pas me le rendre.
Oui, c'était bien vous
17/06/2013 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Ceci expliquant cela ...
15/01/2014 Vieux  
 
  52 ans, Namur
 
C'est tjrs en cours, j'ai mandaté un géomètre qui fait des recherches.

En résumé, actuellement on sait que cette partie en question faisait partie du domaine public et que soudainement c'est passé dans le privé ?!
On cherche le document...la preuve, mais jusque maintenant c'est ..."mystères et boules de gomme !"
On va voir ce qu'il convient de faire, ...si vous avez des suggestions elles sont les bien venues.
27/02/2014 Vieux  
  56 ans, Bruxelles
 
bonjour
j herite ( avec ma fille de 14ans )de la maison de feu mon pere
la situation du terrain devient compliquer
1) a gauche et après le dc de mon père , le voisin a fait borner et vendu son terrain cette partie etait avec une haie qui de commun accord laissai le pied Echelle( +-60cm ( le passage de mon velo) a mon mur l acheteur ne vet rien entendre et a raser cette haie qui a plus de 50ans et m interdit de passer le long du mur , d apres son bornage non recus ni signée entre voisin il se revendique propriétaire de l ancien passage , qui n est plus faute de haie , il y construit une maison sur ce terrain , ( et c est servis de mon puis eau de pluie qui est de son coter pour construire ? cool de rien dire )
maintenant ses tas de terre le long du terrain empêche de garer ma voiture je ne sais plus sortir , a causse des -60 cm raboter, le vendeur et voisin me dit je n ai pas ete en justice pour ses borne car il y en a deux une plus en arrière et une a raz de ton terrain , mais comme il y a un mineur dans l héritage on ma déconseiller ( le géomètre ) daller en justice , il ont donc pris en l absence de tous la borne la plus loin = donc a raz de mon terrain et mur car une partie est non construite en bord de route = un --|_
2) le terrain arrier
la on est séparer du voisin par un ruisseau de type 2 ( région wallonne ) devenus des egout et en partie tuyautée en béton de +-1m de diam
cette zone neutre entre le pres et chez nous a toujours ete entretenue herbe etc par nous entre les deux clôture
le terrain qui est en vente depuis des année finis par se vendre apre le dece
ce pres est accessible par l arriere de la ferme voisinne ou par un coin de mon jardin qui borde une placette communal
cette entrer entre les clotures na jamais du servire en 40ans et de plus un abres de 40 cm de diam y a pousser de biais a moins de 2mt du sol \il y avait un accord verbal entre le fermier ( ex propriétaire ) pour un échange de terrain... ( cette entrer sur la placette et au fond de mon jardin )
le nouveau proprietaire, ne veux rien savoir il utilise le passage a son gréer, sur + 4mt de large pour ses machine a bois
le bornage de ce coter fait par une autre geometre il y a 5ans et refuser par mon pere car les borne son place la sur son terrain
le geometre a placer ses borne chez nous en expliquant que elle devrait etre a +-75 cm en arrier sur le terrain du voisin , mais suite au tuyaux en beton il ne savait pas les planter et les a donc mise dans ( une au jardin , l autre dans la cour arriere
""ce geometre ne pouvait il pas les placer sur le terrain de son client et ecrie ax cm de la limite"" ) ma parcelle

maintenant le nouveau propriétaire se reclame le droit au ruisseau et a déracine ce qu il voulait , a pulvériser les bords jusque dans mon jardin ( un abre est noir de moitie a 3mt dans le jardin ) ce matin comme il a deposer des engin de chantier sue cette prairie il vient de deposer tout le long de mon terrain et sur le traillie a poule de la terre de fondation remblais avec caillou et crase qui entre chez moi ( cour et jardin ) ca pouse sur le treilli , et cette terre pue
il na aucun droit d utiliser ce zone neutre qui de plus est un ruisseau de type 2
pour la police ce n est pas un ruisseau il est fermer par des tuyaux ? pour la commune la responsable est en dépression et congé illimitée donc ont sait pas , a la region = voir avec votre commune
ses borne planter a l arrière sont elle valable sur mon terrain et marque reculer de 75 cm pour la limite ?
que cette personne ( qui a acheter le pres et maintenant avec l entrer qui se fait dit que c es t du terrain a bâtir car il a un accès depuis la route , moi jai lu que cetairt un terrain de fond apres le ruiseau et que la region wallon depuis 1980 interdisait de batir )
<< en preuve le voisin 1 coupeur de haie a acheter du terrain a batir le long de la route et apres les tuyaux au pris abatir , il na sus construit que 5mt avant les tuyaux et rein apres dit le cadastre >>
question je peu retirer ses borne de mon terrain ? suivant mon plan ce passage toléré pendent la guerre 45 n existe pas par plan ou ecrit , si je le ferme il na plus d acces et rien ne prouve que ce fond et coin entre nous la place de la commune et l autre voisin , appartient pas a la commune qui dit ne rien savoir
comme je disait il veut que ca devienne terrain a batir ( oui de 5 et 15 m² ca passe a 80/100€ de m² sur ses 45are)
a qui demander pour ses borne , pour l acces pour le fait qu il utilise le ruisseau zone neutre pour des grava ( non certifier sains ) pour remettre mes clôture en place et droite
je suis tel ment déborder par tout ce qui arrive que je ne sais plus que dire ni comment l explique n i l écrire correctement , c est le westerns ici
aisbl@hotmail.com
merci de nous avoir lu
28/02/2014 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Bonjour,
1/ Vous auriez dû créer un nouveau sujet puisque vous ne répondez pas au sujet initial.
2/ Concernant votre message, je n'ai pas encore tout lu (c'est difficile sans ponctuation!).
Mais le plus facile pour bien comprendre : montrez le plan de bornage (entier) dont vous parlez ainsi ce sera plus facile à bien cerner la situation.
28/02/2014 Vieux  
 
  52 ans, Namur
 
Merci Fly...

Bonne chance "citoyen"...il y a toujours un ch'min dans le désert.
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