Surprise! Plan cadastre/mon voisin m'a piqué 26 m2

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28/02/2014 Vieux  
  46 ans, Liège
 
bonsoir, j'ai eu le même problème, je suis allée a l'urbanisme pour des travaux extérieurs et la grosse surprise sur le plan, le voisin avait un morceau de terrain à moi, construit dessus un abri de jardin en brique qui m'appartenait, d'après le notaire il etais pas au courant.
pour être sur je me presente au cadastre et la pas de doute le terrain et bien à moi.
je prends contact avec le propriétaire et j'explique la situation, soit ça se passe à l'amiable ou au juge de paix, nous avons rédigé ensemble avec temoin un document daté et signé comme quoi le terrain m'appartient.
affaire réglée.

Dernière modification par tony1002 28/02/2014 à 19h29.
28/02/2014 Vieux  
 
  35 ans, France
 
Bonsoir, il faudrait au minimum le plan pour comprendre un peu la situation. Car là, même en lisant deux fois, je n'ai rien compris.

Mais

1. je ne vois pas en quoi le fait qu'il y ait un mineur dans l'histoire, vous empêcherait d'aller en justice. Il faudra sans doute l'accord du tuteur.

2. Lorsque le géomètre ne sait pas placer la borne sur la limite (par exemple parce qu'elle est au milieu d'un ruisseau, il place la borne plus loin et il est indiqué sur leplan que la borne est à X cm de la limite. Ceci n'autorise évidemment pas un des propriétaires à revendiquer la bande de terre entre la limite et la borne.

01/03/2014 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par vété Voir le message
2. Lorsque le géomètre ne sait pas placer la borne sur la limite (par exemple parce qu'elle est au milieu d'un ruisseau, il place la borne plus loin et il est indiqué sur leplan que la borne est à X cm de la limite. Ceci n'autorise évidemment pas un des propriétaires à revendiquer la bande de terre entre la limite et la borne.
EXACT !!
Et c'est d'ailleurs pour cela qu'il faut bien que les gens comprennent qu'une borne ne VAUT RIEN SANS LE PLAN AUQUEL ELLE EST RATTACHEE.
Dans la plupart des cas (95%), tant les professionnels que le citoyen, on trouve une borne (ou un truc qui y ressemble) et "Hop! chouette, on a notre limite!". Eh bien, non, ce n'est malheureusement pas comme çà qu'il faut réfléchir.

Merci Vété
01/03/2014 Vieux  
  46 ans, Namur
 
Citation:
Posté par citoyen Voir le message
bonjour
j herite ( avec ma fille de 14ans )de la maison de feu mon pere
la situation du terrain devient compliquer
1) a gauche et après le dc de mon père , le voisin a fait borner et vendu son terrain cette partie etait avec une haie qui de commun accord laissai le pied Echelle( +-60cm ( le passage de mon velo) a mon mur l acheteur ne vet rien entendre et a raser cette haie qui a plus de 50ans et m interdit de passer le long du mur , d apres son bornage non recus ni signée entre voisin il se revendique propriétaire de l ancien passage , qui n est plus faute de haie , il y construit une maison sur ce terrain , ( et c est servis de mon puis eau de pluie qui est de son coter pour construire ? cool de rien dire )
maintenant ses tas de terre le long du terrain empêche de garer ma voiture je ne sais plus sortir , a causse des -60 cm raboter, le vendeur et voisin me dit je n ai pas ete en justice pour ses borne car il y en a deux une plus en arrière et une a raz de ton terrain , mais comme il y a un mineur dans l héritage on ma déconseiller ( le géomètre ) daller en justice , il ont donc pris en l absence de tous la borne la plus loin = donc a raz de mon terrain et mur car une partie est non construite en bord de route = un --|_
2) le terrain arrier
la on est séparer du voisin par un ruisseau de type 2 ( région wallonne ) devenus des egout et en partie tuyautée en béton de +-1m de diam
cette zone neutre entre le pres et chez nous a toujours ete entretenue herbe etc par nous entre les deux clôture
le terrain qui est en vente depuis des année finis par se vendre apre le dece
ce pres est accessible par l arriere de la ferme voisinne ou par un coin de mon jardin qui borde une placette communal
cette entrer entre les clotures na jamais du servire en 40ans et de plus un abres de 40 cm de diam y a pousser de biais a moins de 2mt du sol \il y avait un accord verbal entre le fermier ( ex propriétaire ) pour un échange de terrain... ( cette entrer sur la placette et au fond de mon jardin )
le nouveau proprietaire, ne veux rien savoir il utilise le passage a son gréer, sur + 4mt de large pour ses machine a bois
le bornage de ce coter fait par une autre geometre il y a 5ans et refuser par mon pere car les borne son place la sur son terrain
le geometre a placer ses borne chez nous en expliquant que elle devrait etre a +-75 cm en arrier sur le terrain du voisin , mais suite au tuyaux en beton il ne savait pas les planter et les a donc mise dans ( une au jardin , l autre dans la cour arriere
""ce geometre ne pouvait il pas les placer sur le terrain de son client et ecrie ax cm de la limite"" ) ma parcelle

maintenant le nouveau propriétaire se reclame le droit au ruisseau et a déracine ce qu il voulait , a pulvériser les bords jusque dans mon jardin ( un abre est noir de moitie a 3mt dans le jardin ) ce matin comme il a deposer des engin de chantier sue cette prairie il vient de deposer tout le long de mon terrain et sur le traillie a poule de la terre de fondation remblais avec caillou et crase qui entre chez moi ( cour et jardin ) ca pouse sur le treilli , et cette terre pue
il na aucun droit d utiliser ce zone neutre qui de plus est un ruisseau de type 2
pour la police ce n est pas un ruisseau il est fermer par des tuyaux ? pour la commune la responsable est en dépression et congé illimitée donc ont sait pas , a la region = voir avec votre commune
ses borne planter a l arrière sont elle valable sur mon terrain et marque reculer de 75 cm pour la limite ?
que cette personne ( qui a acheter le pres et maintenant avec l entrer qui se fait dit que c es t du terrain a bâtir car il a un accès depuis la route , moi jai lu que cetairt un terrain de fond apres le ruiseau et que la region wallon depuis 1980 interdisait de batir )
<< en preuve le voisin 1 coupeur de haie a acheter du terrain a batir le long de la route et apres les tuyaux au pris abatir , il na sus construit que 5mt avant les tuyaux et rein apres dit le cadastre >>
question je peu retirer ses borne de mon terrain ? suivant mon plan ce passage toléré pendent la guerre 45 n existe pas par plan ou ecrit , si je le ferme il na plus d acces et rien ne prouve que ce fond et coin entre nous la place de la commune et l autre voisin , appartient pas a la commune qui dit ne rien savoir
comme je disait il veut que ca devienne terrain a batir ( oui de 5 et 15 m² ca passe a 80/100€ de m² sur ses 45are)
a qui demander pour ses borne , pour l acces pour le fait qu il utilise le ruisseau zone neutre pour des grava ( non certifier sains ) pour remettre mes clôture en place et droite
je suis tel ment déborder par tout ce qui arrive que je ne sais plus que dire ni comment l explique n i l écrire correctement , c est le westerns ici

aisbl@hotmail.com
merci de nous avoir lu
désolé, mais c'est illisible
01/03/2014 Vieux  
Fly
 
  45 ans, Hainaut
 
Citation:
Posté par chipolata Voir le message
C'est tjrs en cours, j'ai mandaté un géomètre qui fait des recherches.

En résumé, actuellement on sait que cette partie en question faisait partie du domaine public et que soudainement c'est passé dans le privé ?!
On cherche le document...la preuve, mais jusque maintenant c'est ..."mystères et boules de gomme !"
On va voir ce qu'il convient de faire, ...si vous avez des suggestions elles sont les bien venues.
Vous avez fait ce qu'il fallait faire.
Faites nous un suivi quand vous en savez plus, ce serait gentil.
02/03/2014 Vieux  
 
  52 ans, Namur
 
Bien sûr je fais un suivi, disons que ce n'est pas une priorité pour le géomètre et cela prend bcq (trop) de temps ! mais bon y a pas mort d'homme
10/03/2014 Vieux  
 
  52 ans, Namur
 
Cela fait maintenant pas loin de 10/11 mois que j'ai demandé au géomètre de s'occuppé de cette histoire, est-il courant que ce genre de vérification prenne autant de temps ? ou alors, normalement c'est réglé en 2 mois ce genre d'histoire ?
Quel pourrait être un délai raisonnable de clarification de la situation par le géomètre ?
13/07/2014 Vieux  
 
  52 ans, Namur
 
Concernant la bande de terrain que je pensais qui pouvait m'appartenir. Je laisse tomber il n'y a aucune trace, la seule qui aie c'est mon plan cadastral. J'accepte donc que ce n'est pas à moi et laisse ce truc à mon voisin.

Ce qui suit ci-dessous concerne le fond de mon jardin, une bande de 50 mètres sur 2 ou 3 dans laquelle coule de l'eau et ou il y a 8 saules...

En résumé,...suite aux recherches du géomètre chez les notaires et à la commune, rien n'avance car il n'y a aucune trace officielle de ce morceau de parcelle (50 mètres de saule avec ruisseau/égout sur 2 ou 3 mètres de large) du domaine publique au domaine privé. Donc, on ne sait pas. Ils en déduisent que c'est à eux...ah bon !

D'après mon géomètre la solution est de borner mon terrain comme il est , il m'a envoyé un devis, çà il sait faire..., mais sans aucunes preuves de ses recherches avant, aucun document rien !un peu léger je trouve juste ses dires .

J'ai donc fait venir un type de la commune chez moi pour qu'il se rende compte et constate la situation:

Sauf que c'est une histoire à la belge, la commune décide de ne rien décider !!!
Cette partie du fond qui représente une 50 aine de mètres ou il y a ce ruisseau/égout et qui touche 4 autres terrain de mes voisins d'en face, eh bien... on ne sait pas si c'est à la commune (et donc l'entretien du ruisseau et de ces 8 saules et l'interdiction de déverser leurs égouts et eaux usées dedans ...).

Cela m' été confirmé par "un envoyé spécial" qui est un nouvel engagé à la commune qui a pris des photos et fait de vagues promesses qui j'espère ne sont pas de politiciens... ! En me disant qu'en plus des nouvelles lois concernant les eaux usées qui entre en vigueurs dans quelques mois à venir il faut une décision du collège qui a des choses plus urgentes à traiter.
Super, j'attends donc que la commune débatte lorsqu'il le voudrons bien de l'appartenance ou non de cette autre bande de saules !
Avant cette décision je ne sais rien faire et cela risque de prendre un temps fou, des années peut-être avant que cette situation me permette enfin de borner mon terrain tel qu'il est actuellement avec ou sans cette ligne de saule et ruisseau/égout.

Est-ce que vous ne trouvez pas que mon géomètre doit me donner des preuves de ses recherches ?! Il ne me demande pas de régler une facture rien de tt cela. Mais sans preuves je me demande comment il a fait ses recherches puisqu'il ne m'a jamais mentionner ce problème de limite avec les saule ! Et que c'est moi qui ai contacté la commune pour qu'un "envoyé spécial " vienne se rendre compte de la situation.

Je ne sais pas trop quoi faire, y en a t-il un parmi vous qui aurait une bonne idée pour que la commune se bouge le c... et que cette histoire avance ? car maintenant je ne sais rien faire pour arrêter le déversement de leur m..d'eau usées dans le fond de mon jardin.
06/12/2014 Vieux  
  33 ans, Hainaut
 
Il est inutile d'être borné !



... Je connais la sortie...
08/12/2014 Vieux  
 
  36 ans, Liège
 
Déterrer un truc de 5 mois pour dire ça.......
15/09/2015 Vieux  
  56 ans, Bruxelles
 
Citation:
Posté par vété Voir le message
Bonsoir, il faudrait au minimum le plan pour comprendre un peu la situation. Car là, même en lisant deux fois, je n'ai rien compris.

Mais

1. je ne vois pas en quoi le fait qu'il y ait un mineur dans l'histoire, vous empêcherait d'aller en justice. Il faudra sans doute l'accord du tuteur.

2. Lorsque le géomètre ne sait pas placer la borne sur la limite (par exemple parce qu'elle est au milieu d'un ruisseau, il place la borne plus loin et il est indiqué sur leplan que la borne est à X cm de la limite. Ceci n'autorise évidemment pas un des propriétaires à revendiquer la bande de terre entre la limite et la borne.
tardivement merci, entre temps ce voisin( coté du ruiseau ) a retirer les bornages et nous accuse de l avoir fait ( plaint police photos , interogatoire de police 2 h , tres drole .... ! alors que personne ne vi la ? , nous passon au tribunal , il demande que le bornage soit a nos frais
a suivre
mais j ai ajoute vos infos au conclusions
15/09/2015 Vieux  
  56 ans, Bruxelles
 
Citation:
Posté par olix Voir le message
désolé, mais c'est illisible
oui peut etre merci mais cela n aide en rien , et je ne peu vous refilier mon handicape non plus cela m aiderais a finir ma vie plus tranquil monsieur
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