Accès à mon terrain

Dans le forum Lois, Règlements, Primes - par Plumy le 15 Mars 2013

  1. Plumy

    Plumy 30 ans, Liège

    Hello les briconautes,

    En ressortant les photos de mes bornes pour un autre sujet, je suis retombé sur une photo qui illustre un problème que je pourrais rencontrer d'ici quelques semaines. En effet, maintenant que le permis de bâtir est en pleine rédaction, ma construction ne va pas tarder et pour l'instant je suis dans une impasse vis-à-vis de l'accès à mon terrain.

    Pour l'instant, mon terrain est bordé en façade par une haie "trouée" à l'extrémité droite (voir photo ci dessous). L'ouverture fait approximativement 3-4m.

    [​IMG]

    [​IMG]

    Au début nous avions pensé faire notre entrée par là. C'était sans compter le dessin que l'architecte à joint à notre dossier de demande de permis.

    [​IMG]

    La haie en elle-même ne pose pas de problème puisqu'on pourrait la replanter de l'autre côté pour boucher le trou, mais le problème est que comme on peut le voir sur la photo ci-dessous, le pieds de soutien de la clôture du voisin vient là où devrait être notre entrée suivant les plans de l'architecte.

    [​IMG]

    Au final, pour éviter tous problèmes de mitoyenneté avec les voisins et avec la clôture, nous voulions déplacer l'accès comme ceci :

    [​IMG]


    Plusieurs questions me viennent à l'esprit :

    Le permis étant accordé sur l'implantation se trouvant ci-dessus, doit-on forcément respecter l'emplacement de l'accès où peut-on le déplacer librement ou suivant une procédure ? (question posée à mon architecte mais restée sans réponse)

    Au cas où nous devrions faire notre entrée à cet endroit-là, que va-t'il advenir au piquet incriminé ? Est-ce que nous devrons remettre en état ou est-ce au voisin de le faire ?

    Bref, au finish, nous préférerions clairement pouvoir faire notre accès au milieu de la haie, mais est-ce réellement possible sans retarder la construction au vue du permis de bâtir ?


    Merci d'avance.
     
    Dernière édition par un modérateur: 15 Mars 2013
    Plumy , 15 Mars 2013
    #1
  2. jona1202

    jona1202 30 ans, Hainaut

    Bonjour,

    Le piquet de clôture qui pose probleme ce trouve sur le terrain de qui ?
     
    jona1202 , 15 Mars 2013
    #2
  3. Géronimo

    Géronimo 50 ans, Brabant Wallon

    Le pied de soutien ne doit-il pas se trouver sur le terrain du pied soutenu, du côté de la clôture? En clair, le pied de soutien du piquet de votre voisin doit se trouver sur son terrain à lui.
     
    Géronimo , 15 Mars 2013
    #3
  4. vous avez acheté le pieds de soutien de la clôture du voisin avec le terrain.
     
    benoki , 15 Mars 2013
    #4
  5. Géronimo

    Géronimo 50 ans, Brabant Wallon

    Et un pied pareil, cela vous fait une belle jambe...
     
    Géronimo , 15 Mars 2013
    #5
  6. jack lafrite

    jack lafrite 65 ans, Hainaut

    c'est un "pied de nez" ?
     
    jack lafrite , 15 Mars 2013
    #6
  7. Plumy

    Plumy 30 ans, Liège

    Malheureusement, oui. Ou non si je conserve cette partie de clôture.

    Le pieds de soutien est bien chez moi. Sur la photo mon terrain est à droite de la borne.

    En fait a la base, il s'agissait d'une très grande parcelle qui a été recoupée en 3. Une de ces 3 là a été recoupée en 2 ce qui a donné naissance à la mienne. Le pieds de soutient date de l'époque où ce n'était qu'une seule et grande parcelle. En gros au moment où j'ai acheté, le propriétaire partageait déjà la clôture avec son voisin.

    Bref, là n'est pas la question. Le permis étant accordé avec l'entrée située à gauche, ma question est de savoir si je peux changer l'entrée ou si ça posera d'office problème ?

    Vous allez me dire que le mieux est encore de poser la question à l'urbanisme, mais je n'ai pas envie de bloquer la procédure d'obtention du permis alors qu'il est en rédaction. Au pire je poserai la question une fois le permis en main, mais d'ici-là ça me tracasse.
     
    Plumy , 15 Mars 2013
    #7
  8. jona1202

    jona1202 30 ans, Hainaut

    Etes vous obligez de gardé la haie ??? prescription urbanistique ou autre ?

    Si la réponse est non je ne voit pas en quoi faire une ouverture dans la haie poserais probleme.
     
    jona1202 , 15 Mars 2013
    #8
  9. Plumy

    Plumy 30 ans, Liège

    A ce niveau là je ne sais pas encore. Il faut voir si la région wallonne a émis un avis sur la conservation de la haie mais a priori on avait pas décidé de l'arracher ou du moins pas entièrement. Surtout ici, ce qui serait arraché serait replanté dans le trou

    C'est plus question de savoir si l'allée de garage fait partie à part entière de "l'implantation" du bâtiment ou non. Enfin, je m'emmêle peut-être les pinceaux et au final ça reste peut-être à l'appréciation du demandeur de faire son allée comme il lui plaît du moment que le bâtiment reste implanté de la même façon...
     
    Plumy , 15 Mars 2013
    #9
  10. Plumy

    Plumy 30 ans, Liège

    Petits éléments de réponses supplémentaires, dans le cas où ça pourrait aider quelqu'un.

    Nous sommes effectivement obligés de conserver la haie (ce qui était notre volonté de toute façon) car il s'agit d'une haie remarquable.

    Par rapport au permis d'urbanisme, il n'apporte pas d'importance sur l'endroit de l'implantation de l'accès au terrain (information vérifiée auprès de mon architecte et auprès de la personne désignée pour le contrôle d'implantation).

    Nous avons donc ouvert la haie plus ou moins à l'endroit où nous souhaitions. Nous voulions avoir 7m de haie de part et d'autre de l'ouverture, nous aurons finalement 10m et 4m car ne souhaitant pas arracher mais déplanter la haie, certains pieds trop importants nous auraient posés trop de problèmes à l'endroit initialement prévu. L'ouverture sera ainsi finalement alignée sur le pignon de la maison.

    Par contre je me pose une autre question : Nous avons un dénivelé de 45 cm entre le terrain et la route. Nous allons donc devoir faire une rampe d'accès pour engins de chantiers allant jusqu'à 30T. Il est initialement prévu que le niveau soit égalisé avec les terres extraites lors des fondations, mais cette rampe devra pré-exister pour permettre aux engins d'accéder au terrain.

    Comment pouvons-nous réaliser l'accès ?
    Notre voisin vient de construire et a plusieurs mètres cubes de terre. Est-ce que ce serait suffisant ou vaut-il mieux renforcer avec des pierres de tailles moyennes ?
     
    Plumy , 16 Avril 2013
    #10
  11. MaisonEPGD

    MaisonEPGD 42 ans,

    Plumy, il faut de l'empierrement, même si le terrain est plat. Une grue excavatrice passera n'importe où, mais ce n'est pas le cas des camions qui viendront livrer les matériaux...
    Une autre possibilité: l'installation d'une grue pendant la durée du chantier, pour la manutention des palettes de blocs/briques/hourdis depuis la voirie / le camion jusqu'au bâtiment. Mais au vu du recul sur ton plan, il faudra déjà une flèche assez longue...
    Qu'a prévu ton CSP?
     
    MaisonEPGD , 16 Avril 2013
    #11
  12. Plumy

    Plumy 30 ans, Liège

    Je ne sais pas encore, aucune news pour l'attribution de mon chef de chantier. Tout ce que je sais c'est qu'il fallait que je fasse une entrée de 6m de large que j'ai réduite à 4m (faut pas déconner, si je fais ça je fais dresser un pv par la région wallone) afin de permettre un accès aux 30T. A part ça je n'ai rien comme info.

    Mais ce que je sais c'est que je n'ai pas envie de trainer pour que ce soit prêt pour le jour où mon tour arrivera.

    En conclusion, quelle est al meilleure mise en oeuvre ? Terre recouvrant des pierres ? Ou pierres recouvrant des pierres ? De toute façon à la longue ce sera mon entrée principale donc il faudra que ce soit fait.

    Ce qui me fait peur c'est que ça ne s'affaisse au passage des camions. Dans le meilleur des cas, après le chantier tout le terrain sera ré-égalisé par rapport à la route avec les terres de fondation, mais avant ça il faut que je permette un réapprovisionnement et un accès au chantier.
     
    Plumy , 16 Avril 2013
    #12
  13. MaisonEPGD

    MaisonEPGD 42 ans,

    Pour un accès de chantier je dirais qu'il faut un empierrement de minimum 20-30cm, et au moins 15 cm pour ta voiture plus tard. Si tu mets de la terre de remblais en dessous, ça risque de mal se tasser, et tu devras réarranger et tout damer proprement après le passage des 10aines de camion qui viendront alimenter ton chantier...

    Je viens de lire le cdc sur le site de baijot, et bien ils sont fortiches:
    "le terrain est considéré comme plat et au même niveau que la route. Le chemin d’accès et le terrain sont carrossables et doivent permettre l’approvisionnement du chantier par camion semi-remorque et grue de 30 tonnes en tout temps."
    un terrain carrossable en tout temps, ça n'existe tout simplement pas! A moins d'être sur de la roche... Dès qu'il pleut un peu, le camion restera dedans...
    Je crains que ce ne soit déjà un supplément caché...
     
    MaisonEPGD , 16 Avril 2013
    #13
  14. mitch_1979

    mitch_1979 39 ans, Liège

    Les haies sont des refuges pour nos oiseaux... quand on peut les maintenir, faisons le :=)
     
    mitch_1979 , 16 Avril 2013
    #14
  15. C'est une blague le post précédent ?
     
    wspboy , 16 Avril 2013
    #15
  16. Plumy

    Plumy 30 ans, Liège

    Je ne pense pas que ce soit à ce point-là. De toute façon mon terrain est on ne peut plus plat, mais il faut être d'accord sur le fait que certains terrains ne sont parfois pas du tout adaptés à la circulation de véhicule. C'est une façon de se défendre dans les cas extrême je pense.
     
    Plumy , 17 Avril 2013
    #16
  17. Fly

    Fly 47 ans, Hainaut

    Non, c'est vrai; les haies sont des refuges pour les oiseaux.
    Vous ne le saviez pas ?
     
    Fly , 17 Avril 2013
    #17
  18. Plumy

    Plumy 30 ans, Liège

    C'est d'ailleurs la raison pour laquelle nous voulions la conserver avant même de savoir que nous y étions de toute façon obligés.

    Ayant vécu à la campagne toute ma vie et étant à la ville depuis 1 an, ça me manque de voir des oiseaux sortir des haies et faire des aller retour pour y faire leur nid et nourrir les oisillons.
     
    Plumy , 17 Avril 2013
    #18
  19. Plumy

    Plumy 30 ans, Liège

    Je déterre mon post pour donner quelques infos.

    J'ai fait quelques brouettes mais j'ai vite arrêté et j'ai bien fait. L'entrepreneur à fait l'empierrement lui-même. C'était prévu dans le cahier des charges mais pas d'une façon énormément claire...
     
    Plumy , 3 Décembre 2013
    #19
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