Assurances TRC et Globale MO

Dans le forum Gros Oeuvre Général - par Azdingo le 21 Avril 2019

  1. Azdingo

    Azdingo Bruxelles

    Bonjour,

    mon architecte m'impose deux assurances: la Tout Risques Chantier et la Globale du Maître de l'Ouvrage (de ARCO).

    La TRC je sais de quoi il s'agit, ça couvre les risques durant les travaux notamment les troubles de voisinages.
    Par contre la GMO je n'en ai jamais entendu parler, d'après mes recherches elle est similaire à la TRC mais couvre toute la période de garantie décennale. Elle est à charge du MO.

    Ma question est de savoir s'il n'y a doublon quelque part? Et aussi quelle est la prime de la GMO?
     
    Azdingo , 21 Avril 2019
    #1
    bene17 aime ça.
  2. cfconstruct

    cfconstruct Liège

    pour suivre
     
    cfconstruct , 22 Avril 2019
    #2
  3. barca23

    barca23 43 ans, Bruxelles

    Il y’a un bouton « suivre la discussion » en haut à droite du post.
     
    barca23 , 22 Avril 2019
    #3
  4. Azdingo

    Azdingo Bruxelles

    Personne n'a d'info sur cette assurance?
     
    Azdingo , 13 Mai 2019
    #4
  5. dd1

    dd1 Liège

    Je pense que l assurance gmo de Arco pour ne pas la citer est inutile car toutes les entreprise de construction doivent maintenant souscrire ce type d asssurance qui auparavant n était pas obligatoire
    Pour la Trc je vois pas trop ce qu une assurance peut faire avec le trouble du voisinage peut être des dégâts chez le voisin mais des troubles j ai des doutes :pensive:

    Quand j ai construit ma maison j avais juste assuré en incendie la maison dès le début de la construction
     
    dd1 , 14 Mai 2019
    #5
    Azdingo aime ça.
  6. bene17

    bene17 29 ans, Hainaut

    Bonjour,

    Sauf erreur, il n'y a pas vraiment d'assurance GMO.

    Il est vrai qu'à l'heure actuelle les entreprises de construction doivent souscrire cette assurance comme les différents corps de métier. Par contre, rien ne dit qu'au jour du sinistre, le contrat d'assurance sortira ses effets (exemple : le preneur ne paie pas sa prime). Le même discours peut se tenir également en assurance auto qui est une assurance obligatoire mais combien de personne sont assurés ou pas ou qui sont en ordre de paiement.

    La TRC prévoit 2 volets : Assurances de choses et assurances de responsabilité. En règle générale, l'entrepeneur transfère sur les épaules du MO, les troubles du voisinage (article 544 du C.C).
    Il est possible de prévoir divers extensions dans la TRC comme par exemple : la cross liability (tiers entre eux), dommages aux biens existants, etc...

    La TRC comporte un avantage c'est qu'elle interviendra en priorité quitte à se retourner contre le responsable par après. Imaginez vous sans TRC et que le corps de métier A dit que c'est la faute de B mais B dit que c'est la faute de C et que C dit que c'est la faute à B.

    La TRC comporte un désavantage. En règle générale, la franchise de base est élevée (+- 2.500 €). Il est bien évident possible de la réduire ce qui engendrera une augmentation de la prime.

    Enfin, il est important de lire la convention car la société pourrait très bien opérer le transfert de risque ET de propriété dès incorporation des matériaux aux sols.

    Par conséquent, il faut combiner avec l'assurance incendie appelée également assurance Globale.
    Sachant que la plupart du temps, les contrats d'assurance incendie excluent les dommages au bâtiment en construction, le risque est relativement faible et par conséquent 90% des compagnies d'assurance octroie 6 mois de gratuite ( les 6 1er mois car le risque de sinistre est faible) et payant les 6 derniers mois.

    De plus elle octroie une réduction de l'ordre de 15% pendant 10% pour autant qu'aucun sinistre ne soi déclarer. A contrario, la prime augmentera de 15% à la prochaine échéance annuelle.
     
    bene17 , 15 Mai 2019
    #6
    bf109e et Azdingo aiment ça.
  7. Azdingo

    Azdingo Bruxelles

    Merci bene pour ces explications détaillées sur la TRC
     
    Azdingo , 16 Mai 2019
    #7
  8. bf109e

    bf109e 43 ans, Hainaut

    juste une petite correction : le 544cc est legalement à charge du M. O. et non de l'entrepreneur. Mais le contrat d'entreprise peut prevoir la reprise de cette charge par l'entrepreneur sans toutefois decharger legalement le m. o....
     
    bf109e , 16 Mai 2019
    #8
  9. Azdingo

    Azdingo Bruxelles

    Possible de le mettre dans le contrat mais l'entrepreneur trouvera toujours moyen de diluer le coût de la TRC dans les autres frais :oops:
     
    Azdingo , 16 Mai 2019
    #9
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