augmentation du cadastre

Dans le forum Lois, Règlements, Primes - par neurones le 30 Juillet 2021

  1. neurones

    neurones 23 ans, Brabant Wallon

    Bonjour,

    Nous avons fais de gros travaux de rénovation à notre nouvelle habitation--> permis urbanisme accordée récemment.
    Et on se demandait comment se déroulait l'augmentation du cadastre.

    1)Est ce qu'une personne vient après la fin des travaux effectué une visite à la maison pour déterminer le futur cadastre ?

    2) Allons nous subir cette augmentation déjà cette année ?

    Merci d'avance pour vos réponses !!
     
    neurones , 30 Juillet 2021
    #1
  2. keeper

    keeper 40 ans, Luxembourg

    y a pas de rêgles

    parfois il vienne tvoir, parfois ils "passent" voir d'extérieur, bien souvent il se basent sur les plans.

    Quand à la date ça dépend quand ils traitent, attendez vous à ce que ce soit cette année comme ça pas de surprise.
     
    keeper , 30 Juillet 2021
    #2
  3. neurones

    neurones 23 ans, Brabant Wallon

    Merci pour votre réponse !!
     
    neurones , 30 Juillet 2021
    #3
  4. espiritu pampa

    espiritu pampa 77 ans, Bruxelles

    En Brabant Wallon, j'ai dû leur signaler la fin des travaux. Cela remonte à 34 ans.
     
    espiritu pampa , 30 Juillet 2021
    #4
    Brico_Fred aime ça.
  5. Zedicus_562

    Zedicus_562 49 ans, Liège

    Il faut effectivement déclarer la fin des travaux (Formulaire 43B de mémoire) mais il arrive parfois que le cadastre se manifeste avant (ça a été mon cas).

    Pour ce qui est de la modification du RC, ça va dépendre de la vitesse à laquelle le dossier sera traité mais c'est la date de fin de travaux qui détermine à partir de quand l'augmentation sera effective. Il n'y a pas forcément d'augmentation du RC d'ailleurs, ça dépend du type de travaux. Perso j'ai quasi doublé la surface au sol et du coup mon RC à augmenté en conséquence.
     
    Zedicus_562 , 30 Juillet 2021
    #5
  6. A.L.

    A.L. 60 ans, Liège

    De toute façon, la commune transmet une copie du permis au cadastre.
    Je ne me souviens plus avoir envoyé une déclaration de fin de travaux vu le tas de paperasse reçu et envoyé.
    Mais sans doute, puisque l'année suivant la fin des travaux, le revenu cadastral a été revu.
    A la hausse, bien sûr. :blush:
    Et, surtout, très important, penser à adapter l'assurance.
    Poste que j'avais "oublié".
    Je me suis presque fait "engueulé" par la gestionnaire lors d'une révision globale de mes assurances.
     
    Dernière édition: 30 Juillet 2021
    A.L. , 30 Juillet 2021
    #6
    Fufu et intègre aiment ça.
  7. Yordi

    Yordi 33 ans, Namur

    Dans notre cas nous avons introduit les modifications et ça a durer plus d’un an avant que ce soit effectif. Nous avons du appeler 2x pour voir où ils en étaient. Ils étaient débordés et ne savaient pas où était le dossier (papier !) donc c’était compliqué de donner nous tenir informer sur l’avancement.
    Un jour une dame m’a appelé pour voir avoir une réponse à un détail sur le plan et enfin quelques mois plus tard nous avions eu le nouveau revenu cadastral.

    il faut être patient (enfin on était assez impatient car nous avons pu retoucher une partie des droits d’enregistrements grâce à ça)
     
    Yordi , 30 Juillet 2021
    #7
    Fufu aime ça.
  8. jeanphi500

    jeanphi500 44 ans, Liège

    Perso un jour un agent du cadastre est apparu par magie..
    Ben oui, ils pensaient bien que ma maison avait maintenant un chauffage central, une salle de bain et que j'aurais fait un peu de travaux.. Mon RC était basé sur une situation datant d'au moins 30 ans...

    Bref j'ai eu droit à une révision... Heureusement pour moi mon bâtiment est toujours considéré comme une ferme (une partie est encore exploitée).
     
    jeanphi500 , 30 Juillet 2021
    #8
    Fufu aime ça.
Chargement...

Sujet similaires

Vous pouvez aussi lancer une recherche sur : augmentation cadastre

Similar Threads - augmentation cadastre
  1. PAC6230

    Cadastre - Quels points sont compatibilisés?

    PAC6230, +8 (el_grom), 26 Septembre 2020
    8
    Affichages:
    879
    el_grom
    27 Septembre 2020
  2. dexter236

    Cadastre et maison inoccupée pour hospitalisation

    dexter236, +30 (dexter236), 14 Juillet 2020
    30
    Affichages:
    1 396
    dexter236
    24 Juillet 2020
  3. gene00
    8
    Affichages:
    883
    marie2711
    7 Octobre 2019
  4. simpson07

    Permis construire, changement cadastre, implantaion arbre, servitude

    simpson07, +4 (vulcaingeo), 29 Juillet 2018
    4
    Affichages:
    694
    vulcaingeo
    30 Juillet 2018
  5. bigdata

    Augmentation du prix des matériaux + répercution sur le client

    bigdata, +3 (simpson07), 24 Janvier 2018
    3
    Affichages:
    1 778
    simpson07
    26 Janvier 2018
  6. dim00704
    81
    Affichages:
    9 347
    Géronimo
    5 Septembre 2013
  7. cathymarco

    L’immobilier va augmenter de 4%-Juste pour info.

    cathymarco, +4 (yapluka), 26 Mai 2010
    4
    Affichages:
    1 247
    yapluka
    26 Mai 2010