Avec ou sans architecte? (Urgent)

Dans le forum Lois, Règlements, Primes - par bricorene le 23 Janvier 2008

  1. bricorene

    bricorene 48 ans, Liège

    Jai lu beaucoup de textes trouvés sur le net et finalement, tout s'embrouille.

    Nous avons besoin d'un avis TRES rapide pour savoir si nous devons arrêter les travaux ou continuer comme ceci, et surtout quels sont les risque inhérents à la finalisation de notre maison sans architecte.

    Notre chantier de construction est en cours et nous en sommes malheureusement arrivés à rompre le contrat avec notre architecte pour diverses raisons.

    Il nous a été précisé qu'il est interdit de construire sans architecte mais le permis de bâtir a déjà été accordé et le chantier est déjà en cours...

    Nous ne faisons faire par l'entrepreneur que les opérations de terrassement, fondations et maçonnerie. Le reste des travaux est effectué par nous même.

    Nous en sommes à la maçonnerie actuellement.

    En gros, que risquons nous de continuer de cette façon, sachant que notre ancien architecte à mis au courant le service d'urbanisme de la commune et l'Ordre des Architectes alors que l'avenant au contrat avec l'architecte pour la rupture n'est pas encore signé?

    Nous vous remercions pour vos avis très rapide à ce sujet de façon à pouvoir nous mettre à l'abri et les autres intervenants du chantier aussi.
     
    bricorene , 23 Janvier 2008
    #1
  2. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    1° demain matin téléphoner à l'urbanisme de la commune ou vous construisez, pour savoir ce qu'il en est.
    2° téléphoner à l'Ordre des architectes en mentionnant les raisons qui vous ont amené à rompre le contrat avec l'ancien architecte et demander ce que vous devez faire.
    C'est la seule manière d'avoir de bonnes réponses, qui vous mettront à l'abri de problèmes ultérieurs.
    La meilleure défense est l'attaque.
    Bonne chance
     
    intègre , 23 Janvier 2008
    #2
  3. cruypa

    cruypa 66 ans, Hainaut

    Bonjour,
    3° demander conseil a un avocat
    4° voir le cstc , ils vont vous guider , faite le par l' intermédiaire de votre entreprenneur qui lui normalement et affilie chez eux .

    A+ Albert;-)
     
    cruypa , 27 Janvier 2008
    #3
  4. Bonjour

    Pour répondre dans la même logique que "Intègre et Cruypa" , il faut préparer ton argumentaire en analysant les situations qui ont amenés à ce que tu as écrit.

    "Notre chantier de construction est en cours et nous en sommes malheureusement arrivés à rompre le contrat avec notre architecte pour diverses raisons".

    Voir les termes du contrat avant le commencement des travaux vu qu'il y a des hommes de métiers puis ...

    @+ GIAN17
     
    GIAN17 , 27 Janvier 2008
    #4
  5. bricorene

    bricorene 48 ans, Liège

    Merci pour vos réponses!
    Je vais pouvoir agir...
    Un bureau d'avocat de Namur m'a répondu que je n'avais pas besoin d'un architecte pour faire les travaux. Il est obligatoire pour dessiner les plans et introduire le dossier à l'urbanisme.
    En cas de pb, je ressors ce mail que j'ai bien entendu sauvegardé...
     
    Dernière édition par un modérateur: 29 Mars 2008
    bricorene , 26 Mars 2008
    #5
  6. Lemotard

    Lemotard 39 ans, Hainaut

    http://www.virtualhome.be/jur/juri_maitreouvrage.htm

    La loi du 20 février 1939 prescrit en son article 4 alinéa 1er que "l'Etat, les provinces, les communes, les établissements publics et particuliers doivent recourir au concours d'un architecte pour l'établissement des plans et le contrôle de l'exécution des travaux pour lesquels les lois, arrêtés et règlements imposent une demande préalable d'autorisation de bâtir".
     
    Lemotard , 6 Mai 2008
    #6
  7. paramedicman50

    paramedicman50 36 ans, Namur

    lemotard , il est blindé avec ca
    que dire de plus, c'est inscris dans la loi


    moi
     
    paramedicman50 , 6 Mai 2008
    #7
  8. bricorene

    bricorene 48 ans, Liège

    Beuh... C'est à s'y perdre...
    Soit le chantier à ommencé depuis bien longtemps et l'entreprenneur n'a jamais rouspété parce qu'il n'y a pas d'architecte.
    Bon au pire, on paiera l'amende...
     
    bricorene , 2 Septembre 2008
    #8
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