Bonjour, mon terrain est borné partout sauf cote d'un voisin.
schéma :

voisin
---------------- ma limite normalement
============ mur construit par le voisin avec au fond le toit de son garage
pignon de ma maison avec fenêtres a distance de 1m90 du mur.


Historique :
le voisin a un plan de géomètre sur lequel en pointillés celui-ci a reculé la limite en sa faveur bien sur (ça lui permet de passer une voiture pour son garage)
Apres 3 ans d'avocats, procedure et cie, le geometre juridique a bien mesuré et tout le mur est bien chez moi. Selon ses dires, il y a une notion de bonne foie et malgres que le voisin n'a aucun acte notariale concernant cette partie de terrain soit disant cédée par les anciens propriétaires je devrais penser a une Énième conciliation car le juge de paix ne le fera jamais démolir
En gros : le voisin me rachète la partie ou ce situe le mur (5m² = +ou- 200€) et en deviens propriétaire et lui de son coté promet de plus vouloir bouché me fenêtres coté pignon qui selon lui ne sont pas conforment. Et par dessus le marché il veut que ma clôture privative selon mon géomètre passe mitoyenne.

J'ai l'impression que c'est le monde a l'envers là.

- Le voisin a jamais voulu de conciliation (géomètre, agent de quartier, juge,..)
- je veux absolument poser cette foutue borne
- le mur a moins de 30ans et est chez moi
- pas d'acte notariale concernant cette partie de terrain céder oralement au voisin
et dans mon acte de propriétaire aucune présence de ce mur.
- mes fenêtres sont a 1m90 du mur donc conforment et admise sur le permis de
bâtir.
- en fond de terrain, sa cabane en tôle pour mouton part en ruine sur mon terrain
- il conteste mon plan de géomètre acquis a l'acte de propriété car datant de
1930.
- son plan de géomètre est bon a ses dires mais alors pourquoi ne pas avoir poser
la borne :mh:
- voisin se croyant au dessus des lois et de mauvaise foi par dessus tout et
après 3 ans je sature la.

Il est dans des conditions pareils pour moi impossible d’accepter un tel chantage

Comment le géomètre juridique a pu me proposer ça pensant que j'accepterai?
Un juge de paix peut-il me forcer a vendre une partie de terrain?
Pourquoi le juge de paix ne ferai pas démolir ce mur?
Quel jugement pourrait-il donner a mon cas?

Je n'arrive pas a comprendre ou est le problème : on verifie les plans, on mesure, on pose la borne et on oblige a abbatre ce mur ou j'en fais laquisition ( ce qui est construit chez autrui appartient a autrui non? )

Merci de vos avis car j'ai l impression que je vais devoir lui offrir un barbecue ou une voiture a l'allure ou ça va.

 

Si on part du principe que le mur est effectivement construit chez vous, il vous appartient, en effet.

Reste à le prouver à grand coup de plans, géomètres, actes,.. etc auprès de la Justice de Paix.

Visiblement aucun accord ne se fera entre vous sans l'intervention d'une tièrce partie, alors ne trainez plus et prenez rendez-vous !


Bon courage,

Manir

 

comme tu dis, c'est le monde à l'envers.
visiblement, ce type se croit au dessus des lois et a pensé que ça passerait au bleu.
foutu pays, foutue justice, te laisse pas faire.
rien qu'à lire ton article, je l'imagine sans difficulté le profil de ton voisin.

 

ce qui me trotte dans la tête c'est jusqu’où va le pouvoir du juge de paix, car si il me demande de vendre ce morceau de terrai au voisin je vois pas quoi faire,
j'aurais passer 3 ans sur les nerfs et dépenser de l'argent au vent pour en retour recevoir 200€ de le part du voisin qui me regardera par la suite avec un grand sourire de vainqueur.

 

C'est ton terrain, c'est donc ton mur, tu peux donc le démolir