bornage et frais geometre

Dans le forum Construction neuve - par melanix le 17 Novembre 2008

  1. melanix

    melanix 37 ans, France

    bonjour, nous sommes sur le point d'acheter une parcelle de terrain a batir, le notaire a fait faire une etude de geometre pour divisé cette parcelle en deux comme le desire le vendeur...donc 2 parcelles de 1800m2, hors nous avont recu la facture du geometre qui nous demande de regler la moitier qui nous incombe....50% vendeur 50% acquereur soit au total 1925.56 euros
    apres verification de cette facture et des plans cadastraux nous nous sommes apercu que la somme demander a etait etablie pour les 36000m2 ...de plus notre parcelle ne necessiteré la pose que de 5 bornes et l'autre parcelle 9 bornes......
    pourriez vous me dire si c'est normal ????
    Merci
     
    melanix , 17 Novembre 2008
    #1
  2. anthonybe

    anthonybe 33 ans, Hainaut

    Bah çà dépend de ce qui a été convenu lors du compromis.
    Si il a été convenu lors de la signature du compromis que les frais étaient répartit entre l'acheteur et le vendeur, alors oui c'est normal.

    J'ai connu une situation où lorsque j'ai voulu acheter un terrain que le vendeur divisait en deux (son fond de jardin était la futur parcelle à bâtir, et sa maison la parcelle résultant de la division), les frais de division et de bornage auraient été à ma charge.

    Tout dépend de ce qui a (aurait) été convenu.
     
    anthonybe , 17 Novembre 2008
    #2
  3. Musicseby

    Musicseby Invité

    Bonjour,

    Pour moi, même chose qu'Anthony. Attention qu'en France, les choses peuvent être différentes.

    Pour te donner une idée, pour mettre deux bornes (le terrain à diviser avait déjà ses 4 bornes et était rectangulaire), le géomètre a compté un forfait de 150,00 euros/borne et il était relativement peu cher par rapport à mon étude de marché.

    Donc, si le terrain nécessite 14 bornes x 150,00 = 2100,00 euros avec une réduction pour les frais de plan et d'arpentage --> prix OK.

    Dans mon cas, le terrain a été divisé en deux : terrain de base de 40 ares avec une maison batie et la personne m'a vendu 17 ares. J'ai supporté seul les frais de bornage comme indiqué dans le compromis de vente (annonce de l'agence).
     
    Musicseby , 17 Novembre 2008
    #3
  4. melanix

    melanix 37 ans, France

    merci, mais je ne comprend pas pourquoi je doit subir les frais de bornage de l'autre parcelle, les bornes qui me separe de celle ci OUI mais pourquoi celle qui non rien avoir avec mon terrain ?????
     
    melanix , 18 Novembre 2008
    #4
  5. anthonybe

    anthonybe 33 ans, Hainaut

    Vous dites dans votre premier post que les frais sont répartis 50/50, c'est donc normal (selon moi).
    Quid si c'est votre parcelle qui avaient eu plus de borne que l'autre? (Sans reproche hein ;-))
     
    anthonybe , 19 Novembre 2008
    #5
  6. melanix

    melanix 37 ans, France

    oui mais si la parcelle non convoité avait futur acquereur , les frais ne serait il pas divisé en trois ????
     
    melanix , 19 Novembre 2008
    #6
  7. anthonybe

    anthonybe 33 ans, Hainaut

    Celà dépend de ce qui est convenu entre vendeur et acheteur.
    Si l'autre parcelle est vendue dans le futur, libre au vendeur de répercuter les frais de division dans son prix.
     
    anthonybe , 19 Novembre 2008
    #7
  8. audin-g

    audin-g 56 ans, Hainaut

    [évitez la pub personnelle dans chaque com. ] merci

    En cas de division d'une parcelle en 2 lots, le géomètre doit en premier lieu faire un bornage de la parcelle complète.
    Ensuite faire les démarches administratives, introduire le dossier à l'urbanisme.
    et seulement placer les bornes et établir les plans pour chaque lot.
    Les frais de bornage sont communs au 2 lots. il est normal qu'ils soient répartis sur chaque lot.

    le plan de division est pareil pour les 2 lots, qu'il y ait une ou 10 bornes placées.
    Le travail de dessin est identique.
    Et le prix d'une borne à la pièce n'est que de 7 euros + TVA + la main d'oeuvre. Ce n'est donc pas le nombre de bornes qui justifie le prix d'un travail.
     
    Dernière édition par un modérateur: 16 Février 2009
    audin-g , 15 Février 2009
    #8
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