Bornage

Dans le forum Construction neuve - par tophy le 8 Janvier 2010

  1. tophy

    tophy Liège

    BONJOUR,
    Nous avans acheté un terrain dans un lotissemnt de deux parcelles.
    Le plan est fait, mais les terains ne sont pas borné;
    Il y aurait en fait deux bornes à placer, quel en est le coût approximatif?
    Merci
     
    tophy , 8 Janvier 2010
    #1
  2. flippo

    flippo Invité

    Si vous avez déjà payé le plan, chez votre notaire par exemple
    le coût des bornes et de la pose est compris dans le prix.
     
    flippo , 8 Janvier 2010
    #2
  3. Coxile

    Coxile 38 ans, Namur

    Le bornage est payé par le lotisseur.
     
    Coxile , 8 Janvier 2010
    #3
  4. tophy

    tophy Liège

    En fait on a signé un compromis, le lotissement comporte deux parcelles, le permis de lotir est délivré, mais les terrains ne sont pas bornés.
    Mais le terrain voisin du notre lui est borné, donc chez nous seulement deux bornes a placer (et de fait le second aussi:grinning: )
    A quel moment le faire (avant l'acte ou pas), qui doit le commander, qui doit payer?
    Merci
     
    tophy , 8 Janvier 2010
    #4
  5. Coxile

    Coxile 38 ans, Namur

    Le bornage permet de certifier la contenance qui peut être vendue.
    Donc je dirais à faire avant l'acte d'achat.

    C'est au lotisseur de payer les frais de bornage.
    Non pas à l'acheteur d'un terrain du lotissement.

    C'est le cabinet de géomètres qui a du faire, sauf erreur de ma part, le plan de lotissement qui a été approuvé par la commune lors du permis de lotir.
    Donc dans la foulée, ils vont vertainement implanter les bornes, aux frais du lotisseur.
     
    Coxile , 8 Janvier 2010
    #5
  6. Isa & Pascal

    Isa & Pascal 41 ans, Luxembourg

    Etonnant qu'un terrain soit borné mais pas l'autre.
     
    Isa & Pascal , 8 Janvier 2010
    #6
  7. gyzmo

    gyzmo 43 ans, Hainaut


    Bonjour ,

    Dans notre cas , le terrain n'est pas borné non plus , connu par les notaires et payable par nous ( stipulé dans l'acte d'achat ) , le lotissement à été approuvé par la commune en 2007 et rien n'a été fait au niveau du bornage , j'ai fait le nécéssaire moi même .

    Pour deux bornes , nous en avons pour +- 700€ ( avec plans du terrain )

    Gyzmo
     
    gyzmo , 8 Janvier 2010
    #7
  8. suker01

    suker01 35 ans, Namur

    Moi j'ai fait bornée un terrain.pour 3 bornes j'ai payé +- 400 euros
     
    suker01 , 8 Janvier 2010
    #8
  9. intègre

    intègre 71 ans, Namur

    Une borne coûte de l'ordre de 75 €, mais c'est tout le travail qu'il y a autour du bornage qui prend du temps et coûte de l'argent.
    il faut aller consulter différentes banques de données, le cadastre, les archives notariales parfois, pleins de choses dont le client ne se rend pas compte. Si en plus, il faut faire le plan avec les courbes de niveaux, l'emplacement des impétrants, etc...., avec les déplacements et tout, 700 € pour le bornage n'est pas énorme, quel que soit le nombre de bornes.
     
    Dernière édition par un modérateur: 8 Janvier 2010
    intègre , 8 Janvier 2010
    #9
  10. rabot

    rabot 68 ans, Liège

    Je ne suis pas certain que se soit au lotisseur a payé le bornage,en général c'est l'acheteur qui devra faire borner son terrain.
     
    rabot , 8 Janvier 2010
    #10
  11. Coxile

    Coxile 38 ans, Namur

    Sauf dans le cas d'un lotissement, non ?
    Le permis de lotir n'induit il pas le bornage des terrains composant le lotissement ?

    Sauf bien sur, peut etre, mention dans l'acte ?!?
     
    Coxile , 9 Janvier 2010
    #11
  12. Pépito

    Pépito 72 ans, Luxembourg

    Acheter un terrain sans bornage c'est un peu acheter un chat dans un sac ...:-s
    A mon avis c'est au vendeur à faire cela! (pour avoir vécu le cas, c'est le vendeur qui a fait borner)

    ;-)
     
    Pépito , 9 Janvier 2010
    #12
  13. theod

    theod 57 ans, Hainaut

    le fait que ce soit l'acquéreur qui paie le bornage, c'est une coutume mais pas une obligation.
    Il m'est arrivé souvent dans mon métier de voir le vendeur payer le bornage.

    Dans le cas du lotissement, le lotisseur paie le bornage de sa parcelle complète.
    Le vendeur paie aussi les frais d'équipement des voiries, eaux, électricité, et autres frais divers.
    Les acquéreurs des lots paieront le bornage de la parcelle qui achèteront.
     
    theod , 10 Janvier 2010
    #13
  14. theod

    theod 57 ans, Hainaut

    pour en revenir à la question première de tophy, téléphonez à qq géomètres de la région et demandez leur un estimatif.
    on le fait bien pour une toiture.
     
    theod , 10 Janvier 2010
    #14
  15. intègre

    intègre 71 ans, Namur

    Comme le fait remarquer theod, il n'y a aucune règle officielle sur le paiement du bornage, plus des habitudes, des coutuimes, mais encore une fois à vous de dicuter de cette répartition des coûts avec le vendeur, avec l'aide de votre notaire.
    Ne vous contentez pas du notaire du vendeur, il défend les intérêst de son client, prenez votre notaire qui défendra vos intérêts, ça ne coûte pas plus cher.
     
    intègre , 10 Janvier 2010
    #15
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