Borne et implantation

Dans le forum Galères et Horreurs - par LED3 le 3 Juin 2008

  1. LED3

    LED3 44 ans, Hainaut

    Bonjour,

    Nous avons un problème d'implantation de la maison.:-s

    En 2007, nous avons acheter un terrain dans le région de Walcourt. Lors des premières visites, le terrain était borné. Il est situé dans un lotissement.
    Nous avons commencé le travail avec l'archi. et constitué le dossier d'urbanisme.
    Après la mise en place de l'égouttage, et après réception de la commune par celui-ci, nous avons rentré notre demande de permis de batir. (Avant c'était pas possible).:)
    Permis : OK :=)
    Il y a quelques semaines, le premier chantier débute, et oh surprise, les bornes sont rapprochées de la route. Notre terrain s'agrandit par magie de 2m sur 20m. :(

    Vendredi passé, implantation des chaisses, lundi vérification par la commune de l'implantation... évidemment le plan d'implantation de l'archi. et l'implantation ne corresponde pas par rapport au filet d'eau et à la voirie. L'entrepreneur s'est aligné sur les bornes. o_O
    Le recul est alors que de 2m04 par rapport à la route. Sur une route d'accès au village, si mon voisin d'enface fait de même et gare une voiture, la moisonneuse ne passe plus...

    Le fonctionnaire communal est d'avis d'aligner la maison comme présenté sur les plans, on est du même avis. Et de s'aligner sur le volume principale de la nouvelle construction (et du restant du village...).

    Mais a-t-il un pouvoir décisionnel ?
    Notre cas doit passer au collège ce jeudi, ont-t-ils un pouvoir décisionnel ?
    Si on ne s'aligne pas sur les bornes, on ne respecte plus les conditions d'urbanisme, ne risque-t-on pas un problème avec la région dans le future ?

    Si on avait su le placement actuel des bornes, on aurait réaliser une astuce avec le volume secondaire ! Mais là, si on veut modifier l'emplacement du car-port, on est repartit pour un tour... Et les frais de retards, de prêt (en cours de signature), de location, ...

    Qd les règlements sont fait par une personne qui croit que notre village est dans le bordelais...Non, non, il est bien en belgique. :dizzy:

    Qui a une idée ?

    LED
     
    LED3 , 3 Juin 2008
    #1
  2. Fredtinlot

    Fredtinlot 38 ans, Liège

    hello.
    concernant le pouvoir décisionnel : le collège peut décider de certaines choses.
    Mon cas : 1 mois avant le premier coup de pelle, la commune refuse la brique alors que le permis d'urbanisme était accordé depuis 5 mois!! Mon épouse a rencontré l'échevin de la commune et notre cas a été délibéré au collège 2 jours plus tard : brique acceptée :laughing: :laughing:

    Mon cas, c'est une question de brique, pour ton implantation....
    Renseignes-toi à l'urbanisme de ta province.

    A+
     
    Fredtinlot , 4 Juin 2008
    #2
  3. marcg

    marcg 54 ans, Hainaut

    si mes renseignements sont exacts , le dernier à décider aujourd'hui est le collège échevinal qui peut même passer outre des avis positifs ou négatifs du fonctionnaire de la région.

    de plus normalement on suit les plans qui ont été accepté .
     
    marcg , 4 Juin 2008
    #3
  4. LED3

    LED3 44 ans, Hainaut

    Bonjour,

    Pour ceux que cela intéresse, suite et début des travaux et arrêt.

    Nous avons dû réintroduire un permis de batir dit "express". Quand tout le monde met du sien des records peuvent être battu même la RW s'est activé et le dossier qui était pas sur la pille, a été classé tout bon.

    Bon, tous les fonctionnaires ont fait un boulot formidable et d'équipe sans intéressement, le terrassier tout chaud a dû stoper net. Cette fois, c'est l'entrepreneur qui prend des vacances bien avant la période "officiel". Reprise au mois d'aout, s'il ne prolonge pas comme dans la pub...

    Conclusion, ceux qui ne sont pas directement intéressé, on résolu le problème en moins de 15 jours, décision collège communal inclu. Ceux qui touche, rien.

    A+
    LED3
     
    LED3 , 7 Juillet 2008
    #4
  5. LED3

    LED3 44 ans, Hainaut

    Bonjour,

    Suite de ce sujet,
    Première chose que j'ignorais, on se plaint pas auprès du notaire de son vendeur mais auprès du sien.

    Avant de savoir cela, je me suis plaint auprès du géomètre qui me transmet un courrier manuscrit (un tochon quoi) qu'il a transmit au notaire du vendeur en février comme quoi il a remarqué le déplacement des bornes et se propose de les remettre en place contre facturation.

    Donc je me suis plaint auprès de mon notaire qui s'est plaint auprès de l'autre notaire qui lui a répondu :
    - courrier taper à la machine du géomètre expert comme quoi il a remarqué le déplacement des bornes et se propose de les remettre en place contre facturation.
    - que pour lui la situation est ok, puisque le vendeur a fait le nécessaire avec le géomètre.

    Donc je me replaint auprès de mon notaire pour lui signaler que si une lettre est manuscrite au commencement, elle doit le rester tout au long de la procédure, que la bonne assurence de toutes parties je l'avais en signant l'acte de vente et donc que maintenant j'ai pas de raison de faire encore confiance, que l'on ignore les frais engendrés par une non communication d'une information touchant le terrain dont je suis propriétaire depuis octobre 2007.

    Wait and see, suite du prochain épisode je suppose dans 6 mois.

    A+
    LED
     
    LED3 , 22 Octobre 2008
    #5