Cadastre

Dans le forum Gros Oeuvre Général - par dwen le 31 Mars 2008

  1. dwen

    dwen 46 ans, Hainaut

    Bonjour à tous

    Peut-être qq'un peut-il m'aider

    voilà je voudrais avoir les dimensions officielles exactes de mon terrain.

    dois-je demander copie de l'extrai cadastral ? ou copie du plan cadastral ? ou autre chose.

    en fait, je voudrais être certaine qu'une partie de mon terrain m'appartient bien pour une mettre une clôture.

    je voudrais aussi les plans de la maison car je ne les ai jamais reçus lors de l'achat...


    j'avoue que je m'y perds entre les matrices, plans, extraits cadatraux...(suis blonbde ca m'excuse)

    merci d'avance pour les réponses

    a bientôt
     
    dwen , 31 Mars 2008
    #1
  2. Nono

    Nono 66 ans, Hainaut

    Un courrier au cadastre quelques euros et vous aurez cela..
    Vous pouvez même vous rendre directement au cadastre et vous ressortirez avec un extrait du PLAN cadastral..

    Ah oui on n'est pas contre les blondes
    Pils un jour Pils toujours c connu
     
    Dernière édition par un modérateur: 31 Mars 2008
    Nono , 31 Mars 2008
    #2
  3. dwen

    dwen 46 ans, Hainaut

    exact je suis pas contre une Pils de temps en temps quoique......je préfère la grisette.:p

    merci pour la réponse je vais envoyer un mail
     
    dwen , 31 Mars 2008
    #3
  4. laurent314

    laurent314 40 ans, Liège

    Attention, avec ton extrait cadastral, tu ne trouveras pas nécessairement ton bonheur. Le cadastre possède des plans de mesurage de nombreuses parcelles! Avec mon ancien travail (bureau d'étude voirie,...) , j'allais régulièrement les consulter pour avoir des limites de parcelle en bordure de voirie.
    Je pense que le mieux est de consulter un géomètre qui pourra plus que probablement t'aider.
     
    laurent314 , 31 Mars 2008
    #4
  5. laurent314

    laurent314 40 ans, Liège

    J'oubliais juste de préciser que je doute très fort que l'administration du cadastre (finance) laisse les particuliers consulter ce genre d'archives et de plus, tous les terrains ne sont pas côtés.
     
    laurent314 , 31 Mars 2008
    #5
  6. dwen

    dwen 46 ans, Hainaut

    merci laurent pour ta réponse

    je vais toujours envoyer un mail on verra ensuite.

    bonne soirée
     
    dwen , 31 Mars 2008
    #6
  7. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    Laurent, le cadastre ne permet pas de consulter les archives, mais il est possible en tant que propriétaire du terrain d'obtenir une copie du plan cadastral de son terrain, (extrait de la matrice cadatrale, préciser l'échelle)
    Mais ce plan n'est en général pas à une échelle suffisante pour s'y retrouver clairement.


    Dwen, c'est une maison récente ou pas ??
    Si oui, il doit y avoir un DIU (Dosssier d'Intervention Ultérieur) que le notaire doit transmettre.
    Si non, le service de l'urbanisme de votre commune a peut être encore les plans déposés lors de la construction, l'implantation doit être faite sur un plan précis, avec l'emplacement des bornes.
    Si c'est très vieux, asseyez vous et pleurez !!
    Je n'ai pas d'autre conseil à vous donne.

    N'y a-t-il pas de bornes à votre terrain ???
    Le mieux, c'est de demander le mesurage par un géomètre et de lui demander un plan.
     
    intègre , 31 Mars 2008
    #7
  8. bt9000

    bt9000 Hainaut

    Aië .... Encore une victime de la blonde attitude! Etre blonde n'est ni une EXCUSE ni une FATALITE.
    Il existe des remèdes: 1. poser le question sur Bricozone 2. La coloration

    LOL LOL!!!

    plus sérieusement:
    - Tu peux te déplacer en personne au services du cadastre. Toutes les infos concernant TA propriété et celles des voisins directs est accessible. La qualité de l'info ira de "assez vague" à très précise en fonction de l'age du bien.
    - Contacter le notaire avec lequel tu as conclu l'achat du bien, ou te référer à l'acte dont tu dois avoir une copie. Tu es propriétaire de ce pourquoi tu as signé. Il arrive fréquemment que les plans du Min des finances ne soient pas à jour ou que des ventes ou des cessions ne soient pas enregistrées au cadastre.
    - louer les services d'un géomètre.

    A+
     
    Dernière édition par un modérateur: 1 Avril 2008
    bt9000 , 1 Avril 2008
    #8
  9. jeanphi500

    jeanphi500 40 ans, Liège

    J'ai fait remesurer tout mon terrain par un geometre il y a 2 ans. Nous achetions la maison du grand pere de mon epouse et l'extrait cadastral le plus recent etait extremement flou quant aux limites. A tel point que selon lui j'allais etre proprietaire d'une partie de la maison de mon voisin... :grinning:

    Resultat le geometre est alle a la commune, rechercher des extraits cadastraux plus anciens pour retrouver l'origine de l'erreur et essayer de demeler le truc.

    Une fois les limites reetablies, on a pose de nouvelles bornes en presence de mon voisin. On a d'ailleurs retrouve quelques "bornes" de l'epoque: de grosses pierres vaguement carrees posees aux coins des parcelles.

    Maintenant j'ai un beau et grand plan du geometre et tout est clair :#
     
    jeanphi500 , 1 Avril 2008
    #9
  10. dwen

    dwen 46 ans, Hainaut

    il s'agit d'une ancienne maison.

    je n'ai reçu aucun plan avec la maison lors de l'achat grrrrrrrrrr, il est juste mentionné 13,75 ares de terrain.

    j'irai voir à la commune aussi bonne idée

    merci à tous

    héééé chikibricolo : dans grisette il y a aussi gris...ouaaaiiii je sais c'est nul!
     
    dwen , 1 Avril 2008
    #10
  11. audin-g

    audin-g 56 ans, Hainaut

    bonjour,
    je suis géomètre au cadastre et géomètre à mon compte après mes heures.
    Il est vrai que moyennant paiement, vous pourrez obtenir une copie du plan cadastral auprès de la direction du cadastre de votre province.
    MAIS, car il y a un mais. Le plan que vous recevrez n'est qu'une image de la situation du terrain. Il ne porte aucune dimension. Il n'est pas non plus juridique. Vous n'avez pas intérêt à poser une clôture sur base du plan cadastral.
    Il vous faut dans ce cas déterminer les limites soit au moyen d'un géomètre, soit à l'amiable avec votre voisin.
    Si vous obtez pour la seconde solution, faites un plan signé par toutes les parties concernées en autant d'exemplaires ORIGINAUX qu'il y a de parties.
    Faites signer les vrais propriétaires. Sont donc exclus, les locataires, usufruitiers, possesseurs, etc...
    La liste des propriétaires, vous l'obtiendrez contre paiement également à la direction du cadastre.
    Il est possible d'obtenir une copie de certaines archives, aussi contre paiement.
     
    audin-g , 13 Février 2009
    #11
  12. marie2711

    marie2711 Liège

    Bonjour,

    je remonte ce sujet, parce que j'ai un problème semblable...

    Pas de plans de la maison (mais bon, elle date d'avant 1900 et a subit plusieurs vagues de transformations).

    Pas de plans de la parcelle, ...

    Vous me confirmez que, sans le passage d'un géomètre (et donc le paiement de 800€), je ne peux pas avoir de réponse du style : ce mur est-il mittoyen? Construit sur la limite? Dans le terrain du voisin...
     
    marie2711 , 11 Mai 2010
    #12
  13. benlan2000

    benlan2000 37 ans, Liège

    C'est tout à fait ça, seul un géomètre est abilité à fixer les limites d'un terrain
     
    benlan2000 , 12 Mai 2010
    #13
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