Calcul du cadastre !

Dans le forum Divers, Bavardages - par nik-oh le 22 Février 2010

  1. nik-oh

    nik-oh 42 ans, Liège

    Bonjour,

    Je viens de recevoir le calcul de mon cadastre "provisoire" étant donné que je dois encore terminer 2 chambres à coucher.

    Me posant des questions concernant ce calcul, et ne pouvant me rendre au cadastre que d'ici 1 mois et pas avant afin d'introduire une réclamation, je vous les pose.


    Ils ont noté que la maison était équipée d'un chauffage central. Hors que j'ai mentionné "non" sur le document à leur remettre.
    En effet, je n'ai pas de chauffage central, mais juste un insert à bois qui chauffe le séjour.
    Quid ?


    Ils me compte le nombre de pièces dont est équipé la maison.
    MAIS; Le fait d'avoir une cuisine ouverte sur SAM, sans aucune séparation ou ilot, est considéré comme 1 ou 2 pièces ? (eux me les comptes comme 2 pièces)
    Quid?

    La surface construite au sol est de 103.3m². Eux me comptent 157m² !!
    Y a t il un lieu avec l'empièrement d'accès à la maison, ou un empièrement arrière pour une terasse ? (ces 2 derniers font à eux deux +- 72m², mais n'apparaissent pas sur les plans remis)
    Quid ?


    Dernièrement:

    On parle d'un cadastre provisoire de 800 roros !

    Dois-je payer le revenu sur ce montant, ou une légère cote part le temps de l'achèvement des travaux?

    Il fut un temps ou on ne payait presque rien si des travaux n'étaient pas terminés, et ou l'on avait 3 ans max afin de les effectuer.


    Je sais que je n'aurais pas réponse à toutes ces questions, j'attends juste vos idées, retour d'expérience, avis, afin de me conforter dans mes idées avant d'aller leur rendre une petite visite.


    BAV
     
    nik-oh , 22 Février 2010
    #1
  2. micibiza

    micibiza 37 ans, Liège

    intéressé par le sujet car j'ai également une cuisine ouverte sur la salle à manger et ils me compte aussi 2 pièces
     
    micibiza , 22 Février 2010
    #2
  3. glou

    glou 40 ans, Liège

    Il semble qu'il accumule les erreurs ... ?
     
    glou , 22 Février 2010
    #3
  4. tchize_

    tchize_ 38 ans, Hainaut

    a réclamer, ca influence le calcul!

    Pas de séparation, ok, mais fonctionnalité différentes (dans une partie on cuisine, dans une partie on mange), ca me parait assez logique. Voir évidement sur place, si il vous mettent 3m² de salle à manger, c'est juste un coin avec un table dans la cuisine.
    surface totale des pièces? (vous avez surement des caves, ou un grenier, non?) Si pas, réclamez.

    C'est pas ce que vous devrez payer. Demandez leur de vous faire le calcul approximatif du montant payé sur cette base. En effet, su base du revenu cadastral, il y a 1.25% du revenu à payer à la région wallone, et des centimes additionnels à payer à la commune et la province. Les centimes additionnel peuvent monter haut.
    De plus, ca doit normalement encore être indexé. Un ami a eu la surprise avec son petit appart 80m². Il a pas contesté le revenu, mais mais ne s'est pas rendu compte que c'était le revenu non indexé, ca a fait mal lors de l'avertissement extrait de role :)
    Vous avez répondu vous même à la question, c'est un RC provisoire, ce qui signifie qu'il est établit en tenant compte du fait que la maison n'est pas encore entièrement habitable ni prête à la location. Quand vos travaux avanceront, ce revenu cadastral augmentera. A noter que 745euros non indexé est la limite pour être considéré comme maison modeste. Une maison neuve n'est jamais une maison modeste. A moins d'être minuscule, loin de tout et dans un endroit où le terrain a une très forte moins value ;) Même un petit appartement neuf de 2 chambres à Charleroi est au dessus des limites.

    Les contestations, c'est dans les 2 mois, et sous pli recommandé avec accusé de réception
     
    tchize_ , 22 Février 2010
    #4
  5. nik-oh

    nik-oh 42 ans, Liège

    Et bien voilà déjà quelques bonnes réflexions !

    @ Glou : Qui accumule les erreurs ?
     
    nik-oh , 23 Février 2010
    #5
  6. glou

    glou 40 ans, Liège

    Sorry pour l'orthographe ! Je parlais du cadastre qui semblais accumuler les erreurs mais bon a vérifier, ...
     
    glou , 24 Février 2010
    #6
  7. keeper

    keeper 37 ans, Luxembourg


    désolé de contredire, mais ma maison 4 façade neuve (95m² au sol), avec un étage (4 chambres, living, cuisine, bureau, sdb) a un RC inférieur à 745
     
    keeper , 24 Février 2010
    #7
  8. browning

    browning Liège

    j'ai eu une évaluation du cadastre à 1075€, je paye un peu moins de 900€

    la surface calculée est bien entendu celle de toutes les pièces, pas uniquement au sol, et aussi en fonction de la nature des pièces(chambres, grenier, sdb, garage,...)
     
    browning , 24 Février 2010
    #8
  9. nik-oh

    nik-oh 42 ans, Liège

    Concernant justement cette surface, il est mentionné ce qui suit dans la description des caractéristiques techniques :

    "Surface batie au sol"
    Seule est prise en considération la surface réellement bâtie, à l'exclusion de la surface des dégagements, cours, passages, etc ...



    Donc, on parle bien de surface au sol !
     
    nik-oh , 24 Février 2010
    #9
  10. nik-oh

    nik-oh 42 ans, Liège

    @ Browning, concernant votre certitude sur le calcul de surface, j'espère pour vous que ce n'est pas un receveur qui s'est trompé en traitant votre dossier et, et vous donnant donc une mauvaise explication.

    Je vais essayer de passer aujourd'hui matin au cadastre pour leur poser ces questions, et je ne manquerais pas de vous tenir au courant.
     
    nik-oh , 24 Février 2010
    #10
  11. agent-vert

    agent-vert 40 ans, Liège

    avez-vous fait un croisement des infos reprises sur votre formulaire statistique, que votre architecte a du remplir pour le dossier de PU?
     
    agent-vert , 24 Février 2010
    #11
  12. cariboulex

    cariboulex 36 ans, Namur

    Je lis que l'installation d'un chauffage central à une influence +/- importante dans le calcul du revenu cadastral. Dans le cas d'une maison passive, comme il n'y a pas de chauffage central, le RC sera moins élevé qu'une maison traditionnelle équivalente ?
     
    cariboulex , 24 Février 2010
    #12
  13. tchize_

    tchize_ 38 ans, Hainaut

    ha ouais quand même ;( Des fois je me demande comment il calculent....
     
    tchize_ , 24 Février 2010
    #13
  14. nik-oh

    nik-oh 42 ans, Liège

    Alors !!!

    Ils ont pensé (alors que j'avais stipulé que non) que j'avais un système de chauffage central électrique.

    Ils ont calculé la surface totale au sol en tenant compte d'un garage qui sera réalisé en 2ème phase.

    Concernant le nombre de pièces, ils avaient déjà compté les 2 chambres non terminées.
    A ce sujet, mon séjour ouvert (cuisine, SAM et SAL) est considéré comme une seule pièce.

    Que dois-je faire maintenant :

    Introduire une réclamation par recommandé, et dire que je refuse le revenu cadastral provisoire (fixé à 806€) pour les raisons sitées si dessus.

    Je dois également introduire moi même une proposition de revenu cadastral (lol)

    Si ils ne sont pas d'accord avec cette proposition, ils enveront un expert qui fixera un montant.

    Le plus fort maintenant :

    Si je ne suis pas d'accord avec le nouveau revenu fixé, je peux aller en justice de paix, et faire mendater un expert judiciaire afin d'évaluer le bien.

    Mais qui va payer ? La personne s'éloignant le plus du montant fixé par l'expert judiciaire.

    Je propose 600

    L'expert 1 propose 800

    Je conteste, l'expert judiciaire fixe 750

    J'ai perdu !

    Maintenant, qu'elle pourait être la différence du montant cadastral d'une maison avec ou sans chauffage central ?

    De même quelle différence quand à la base, il est calculé sur 157m² alors qu'il y en a que 103 !!!!
     
    nik-oh , 25 Février 2010
    #14
  15. rockmantic

    rockmantic Hainaut

    Moi qui est construit recemment, je me disais que d'office mon rev cadastral allait péter le plafond, mais non c'est + que raisonnable vu la grandeur de ma maison...
    En fait, ca dépend vraiment des régions...mon frere a une maison + petite, dans la campagne un peu + perdu que moi mais a un rc + important que moi !!!
    enfin juste pour dire que c'est à n'y rien comprendre....et très subjectif !!
     
    rockmantic , 27 Février 2010
    #15
  16. theod

    theod 57 ans, Hainaut

    salut à tous
    en tant qu'expert du cadastre, j'ai lu avec attention ce sujet.
    Pour ce qui concerne votre réclamation, n'attendez pas le moi suivant. Vous devez la faire dans les 2 mois de la réception du courrier (date de la poste)
    l'adresser au responsable du controle
    la faire en recommandé
    et opposer un montant.
    Le fait qu'il y ait ou non un chauffe central, influence votre RC
    le fait d'avoir 8 ou 10 pièces habitables ne changent absolument rien.
    Pour ce qui est de la surface. Il y a au cadastre 2 type de surface. La première est la surface batie au sol, y compris les annexes, dépendances, etc....
    la deuxième est une surface pondérée. Exemple un salon de 100m² et des chambres mansardées, donnera une surface utile de +/- 160m².
    Pour ce qui est du précompte immobilier, celui-ci ne représente qu'une partie du RC
    Actuellemetn, en fonction des impots communaux le précompte est +/- égale à 75% du RC.
    Si vous avez 2 enfants à charge ou plus, vous avez droit, sur demande aux contributions, à autant de fois 125 euros de réductions que d'enfants.
    Si un seul enfant, mettez vous au travail (rire)
     
    theod , 27 Février 2010
    #16
  17. theod

    theod 57 ans, Hainaut

    Rien ne vous empêche de vous rendre au bureau du cadastre et de demander à consulter votre fiche d'expertise numéro 233E.
    Vous pourrez y voir ce qui a été repris et les dimentions.
     
    theod , 27 Février 2010
    #17
  18. nik-oh

    nik-oh 42 ans, Liège

    MERCI THEOD !!!!!

    J'y suis allé, j'ai vu la fiche, et comme mentionné plus haut, j'ai vu les erreurs commises.


    Concernant les enfants, ect ... j'étais au courant!

    Mon seul et unique probleme est de savoir ce que peut représenté le luxueux montant d'un chauffage central.

    ainsi que la différence pour 103 m² au sol au lieu de 157.

    Mais éhtiquement parlant, vous ne pouvez suggérer un montant à ces posts (du moins une appréciation).

    quid ???
     
    nik-oh , 28 Février 2010
    #18
  19. cacaille

    cacaille 52 ans,

    Haaa....ce fameux RC...
    Pour ma part,j'ai introduit une réclamation le 6 mars 2008.....et j'ai reçu une réponse le ....22 février 2010.....et oui , l'administration.
    J'ai une visite prévue le 11 mars je vais poser toutes vos questions à l'expert qui viendra chez moi.
    Bonne journée.
     
    cacaille , 3 Mars 2010
    #19
  20. renost

    renost 39 ans, Luxembourg

    salut cacaille si tu pouvais donner le résultat de sa visite se serai super.
     
    renost , 3 Mars 2010
    #20
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