Cheminée mitoyenne

Dans le forum Gros Oeuvre Général - par canfab le 28 Janvier 2010

  1. canfab

    canfab 40 ans, Namur

    Bonjour,
    je souhaiterais acheter une grange à rénover.
    La grange est une 3 façades...
    Au départ, le proprio avait la maison attenante + la grange. Lorsqu'il a rénové sa maison, il a fait partir ses canalisations, électricité et chauffage de la grange pour ne pas empiéter sur l'espace vie de sa maison.
    Maintenant, il a revendu la maison... et donc les propriétaires de la maison ont une partie d'environ 4m² dans la grange... :-s pas génial mais bon, il est convenu dans la vente qu'ils rebouchent leurs entrées et fassent un accès apd de leur maison... et ce, pour être "indépendants" bon, jusque là, ça peut aller...
    Mais le gros problème, c'est que la cheminée du chauffage central monte apd de ce fameux local et passe donc dans le 1er étage de notre grange :mad: ... est-il possible de rémédier à cela et éventuellement obliger le voisin à la déplacer dans sa partie à lui ??? Si oui, comment faut-il faire ??? Avez-vous une autre solution à nous proposer ??? Nous avons peur pour si un jour il y avait un incendie ou des émanations, d'autant plus qu'elle n'est pas tubée...
    Merci d'avance pour vos idées...:]
     
    canfab , 28 Janvier 2010
    #1
  2. jieff

    jieff 39 ans, Hainaut

    Salut,

    Moi je prendrais les conseils d'un architecte.
    On ne joue pas avec ce genre de détails.

    Jieff
     
    jieff , 28 Janvier 2010
    #2
  3. Jipéwé88

    Jipéwé88 54 ans, Liège

    Bien de l'avis de Jieff ! Ou se renseigner aupès de votre Notaire. Il faudait savoir ce qui est stipulé dans vos actes et si cette cheminée est une servitude par exemple !
     
    Jipéwé88 , 28 Janvier 2010
    #3
  4. canfab

    canfab 40 ans, Namur

    L'architecte, de toute façon on va être obligés vu qu'il faut "créer" les espaces...
    Le notaire pourrait le dire ???
    Le vendeur nous a montré les plans de cadastre, et dessus, les "4m²" qui se trouvent dans la grange sont repris comme faisant partie de la maison....
     
    canfab , 28 Janvier 2010
    #4
  5. Jipéwé88

    Jipéwé88 54 ans, Liège

    Le plan cadastral ne reprend que les constructions au sol. Pour savoir si ces 4m² de l'étage vous appartiennent ou pas, c'est l'acte de vente qu'il faut consulter. De toute façon, le cadastre n'est pas juridique et donc les renseignements qu'on vous y fournira ne sont pas opposables (mais ça peut-être une première piste).

    Vous pouvez très bien être propriétaire d'un terrain en surface, mais le sous-sol peut très bien ne pas vous appartenir (ex. les galeries de mine).

    Un architecte pourra sans doute vous renseigner. Mais ceux qui sont le plus à même de le faire sont le géomètre et le notaire.

    Vous n'avez pas un plan de mesurage ou un PV de bornage ?
     
    Dernière édition par un modérateur: 28 Janvier 2010
    Jipéwé88 , 28 Janvier 2010
    #5
  6. theod

    theod 57 ans, Hainaut

    Dans votre cas, il existe une servitude du père de famille.
    Ce genre de servitude existe d'office; si une personne propriétaire d'un tout divise un bien.
    Tout ce qui existe au moment de la division est légal; sauf évnetuellement ce qui serai en infraction de lois spécifiques
     
    theod , 30 Janvier 2010
    #6
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