Coût des trottoirs dans un lotissement

Dans le forum Terrains, bornage - par cjarod3 le 8 Août 2010

  1. cjarod3

    cjarod3 41 ans, Hainaut

    Bonjour,
    Nouveau sur ce site mais grand lecteur tout de même de celui-ci, je me lance dans ma première question.
    En fait, nous sommes dans l'intention de faire construire notre future maison. Nous sommes intéressés par un terrain qui fait partie d'un lotissement. Dans ce lotissement, les voiries et trottoirs sont déjà en place.
    Le promoteur du lotissement nous a communiqué le prix du terrain qui nous intéresse mais en discutant avec des personnes qui ont déjà acquis un terrain dans ce lotissement, ceux-ci nous ont informé que dans le prix communiqué, il faut ajouter le prix de l'achat des troittoires et cela n'est communiqué que lors de la finalisation de l'acte de vente par le promotteur. J'ai pris contact avec celui-ci qui me confirme par téléphone ce qu'il m'a été dit.
    La question que je me pose est de savoir si le promotteur est en droit de réclamer le prix d'achats de ces trottoirs, le service urbanisme nous ayant aussi dit qu'il ne faisait que racheter les voiries mais pas les trottoirs.
    Si oui, au niveau technique, cela nous semble aussi risqué car lorsque nous ferions construire sur ce terrain, les grues, camions, .... devront rouler sur les troittoirs et donc risquer de les abîmés et à nouveau, des frais pour nous à la clé.
    Auriez-vous un avis ou une expérience à partager sur ce cas ?

    En vous remerciant.
     
    cjarod3 , 8 Août 2010
    #1
  2. intègre

    intègre 71 ans, Namur

    Le promoteur réclame ce qu'il veut, il est propriétaire/vendeur du terrain.
    On met ce qu'on veut dans un compromis de vente (dans les limites de la légalité).
    Si vous n'acceptez pas ses conditions, il ne signera pas le compromis, tout simplement.
    Et vous chercherez un autre terrain.
    C'est comme pour un contrat, on met ce qu'on veut dans un contrat.
    Si les deux personnes le signent, et sont d'acord, il n'y a plus rien à dire.
    Le lotissement "A tous vents" à Gembloux, 232 lots, est exactement dans le même cas. Et il n'y a presque plus de terrains à vendre. Ils séparent les prix des trottoirs des prix du terrain pour une question de TVA et de droits d'enregistrement.
    Suer le travaux (trottoirs, voieries, plantations, etc...) le promoteur a payé une TVA qu'il peut récupérer. Sur le terrain proprement dit, vous payez des droits d'enregistrement, dont le montant est différent de celui de la TVA
     
    Dernière édition par un modérateur: 8 Août 2010
    intègre , 8 Août 2010
    #2
  3. et quand vous construirez la commune vous demandera une garantie à déposer pour l'état des trottoirs (qui seront à refaire après la construction).

    jamais pigé pourquoi on faisait les trottoirs avant la construction ..
     
    benoki , 8 Août 2010
    #3
  4. intègre

    intègre 71 ans, Namur

    Le permis de lotir n'est accordé que lorsque toutes les obligations du lotisseur sont remplies. Faire les trottoirs fait partie de ces obligations.
    Parfois planter les arbustes aussi, même si on sait qu'il va falloir les remplacer après.

    Avant, on faisait une société spécifique pour faire un lotissement, et quand c'était vendu, on se mettait en faillite.

    A Gembloux la garantie est, me semble-t-il, de 500 €
     
    intègre , 8 Août 2010
    #4
  5. ben en BW c'est souvent > 1000 , 1500.
     
    benoki , 8 Août 2010
    #5
  6. intègre

    intègre 71 ans, Namur

    "Ahhh, l'effet BW, .........., ça nous coûte cher !!" comme dirait ma nièce à Beauvechain.
     
    intègre , 8 Août 2010
    #6
  7. cjarod3

    cjarod3 41 ans, Hainaut

    Merci Intègre pour ton avis. C'est justement le même promoteur que le lotissement "à tous vents". Donc, c'est la même technique. Ce qui est dingue, c'est qu'il n'y a apparemment pas moyen de négocier ce terrain et ces aspect. Si on ne prends pas, tant pis lol
     
    cjarod3 , 8 Août 2010
    #7
  8. intègre

    intègre 71 ans, Namur

    Ils partent du principe que si ce n'est pas vous, ces't un autre qui le prendra. A mon avis pour la fin de l'année tout sera quasi vendu, au prix qu'ils demandent.
    Les lotisseurs professionnels ne discutent pas les prix.
     
    intègre , 8 Août 2010
    #8
  9. Khali

    Khali 48 ans, Namur

    A Gblx, nous avons payé 80€ HTVA le mètre courant de trottoir, j'en avais 4.50m....

    Nous avons également payé une caution de 585 € à la commune (sur compte bloqué à la banque), caution que nous avons récupérée à la fin des travaux.
    Cette caution dépend du nombre de mètres de trottoir, certains ont payé 1250 € (c'était le max demandé au lotissement) pour les terrains cornières.
     
    Dernière édition par un modérateur: 9 Août 2010
    Khali , 9 Août 2010
    #9
  10. isa-asi

    isa-asi Invité

    quand on achete une parcelle comme vs dans un nouveau lotissement.......on dois payer ce lotiss....donc les trotoires sont prevus deja dans le prix de l infrastructure non?????????
     
    isa-asi , 9 Août 2010
    #10
  11. intègre

    intègre 71 ans, Namur

    Relisez le post 2 , tout y est expliqué, c'est une question de récupération de la TVA.
     
    intègre , 9 Août 2010
    #11
  12. cjarod3

    cjarod3 41 ans, Hainaut

    Ici, on me réclame 3.756€ HTVA pour 20m de façade. Faites le compte, on est à 188€ du mètre. C'est pas donné. Le coup de coeur est là mais on hésite vraiment, surtout vu qu'il s'agit du même promoteur du lotissement "à tous vents" et on ne peut pas dire que le dialogue soit vraiment le point fort. Il s'agit d'un lotissement à Laneffe.
     
    cjarod3 , 9 Août 2010
    #12
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