Déchet

Dans le forum Construction neuve - par Bricolo le 25 Février 2008

  1. Bricolo

    Bricolo 42 ans, Namur

    Bonsoir,

    J'ai récemment acheté un terrain dans un nouveau lotissement.

    Toutes les parcelles voisines sont fraichement bâties et je me retrouve avec un tas de gravats et déchets divers sur mon terrain.

    Ils sembleraient que ces déchets proviennent des différentes constructions voisines.
    Constructions qui ont été réalisées par un même entrepreneur.

    Il m'est naturellement impossible de déterminé une juste répartition entre les différents voisins.

    Qui a t il lieu de faire dans ce cas là ? Quelles sont les obligations de chacun ?
    Dois je me tourner vers l'entreprenneur qui n'a pas nettoyé ses différents chantiers correctement ?

    Merci d'avance pour vos conseils.

    Bricolo
     
    Bricolo , 25 Février 2008
    #1
  2. Bonjour

    L'acte de vente reprend quoi.
    Le notaire a-t-il été informé de la situation?

    @+ GIAN17
     
    GIAN17 , 25 Février 2008
    #2
  3. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    Une première lettre aimable, par courrier normal, lui priant de bien vouloir reprendre tous ses déchets de chantier déposés sur votre terrain, le plus rapidement possible.

    Si pas de réponse, après 15 jours, même lettre en pli recommandé, enlèvement dans un délai maximum de 10 jours calendrier.

    Si pas de réponse, après 15 jours, mise en demeure et menace d'un avocat et enlèvement à ses frais par un entrepreneur de votre choix.

    Prendre des photos, faire un dossier.
     
    intègre , 26 Février 2008
    #3
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