Déclaration cadastrale après construction

Dans le forum Divers, Bavardages - par Zizik le 19 Juin 2009

  1. Zizik

    Zizik 37 ans, Hainaut

    Mon problème reste toujours le même; J'ai l'impression en lisant mon post que c'est moi qui vous apprends quelque chose; Personne n'a jamais construit de maison ou quoi ? Je sis vraiment dans la panade. D'autant que ça fait 5 jours ouvrables que j'essaie de joindre quelqu'un du cadastre, mais ces fainé**** ne répondent jamais... Please help me.

    Qu'est ce que je dois mettre dans la case "couts de la construction" --> la maison est pas encore finie, impossible à dire. et y'a t'il un second document que je dois remplir ?

    merci
     
    Zizik , 23 Juin 2009
    #21
  2. fax

    fax 36 ans, Hainaut

    Bonjour Zizik
    Je suis dans le même cas que toi et pense t'avoir répondu (post #16).
    J'ai renvoyé ce matin les documents sans y indiquer le fameux montant.
    C'est clair que pour les joindre, il faut du courage (3 à 4 essais par jours pendant plus d'une semaine), ne serait-ce pas à La Louvière par hasard ?
     
    fax , 23 Juin 2009
    #22
  3. Zizik

    Zizik 37 ans, Hainaut

    pas loin, enf ait normallement c DOUR, mais ils ont déménager je sais pas ou, et j'essaie mons mais c des foireux je pense; c'est dingue que personne ne prennent le téléphone. Donc toi tu n'a rien mis. et en ce qui concerne el deuxième document, tu en a eu un?
     
    Zizik , 23 Juin 2009
    #23
  4. fax

    fax 36 ans, Hainaut

    j'ai reçu 2 documents, le même jour mais dans 2 enveloppes différentes, bien sur ;(

    1) le doc 43 A/B qui me demande si le bâtiment est occupé ou non + montant des travaux + renseignements sur sdb, chauffage central, etc

    2) dans la seconde enveloppe un document qui demande si les travaux sont terminés et si non, la date prévue d'achèvement
     
    fax , 23 Juin 2009
    #24
  5. Bailti guy

    Bailti guy 50 ans, Namur

    @ Zizik
    Comme ta construction n'est pas encore terminée, il faut simplement leur renvoyer le formulaire en indiquant que la construction n'est pas encore terminée. Il est impossible pour toi dans l'état actuel des choses de déterminer un montant. Pour la question du montant, il est stipulé que c'est le montant de la construction sans les honoraires et sans la tva.
    Bien à toi.
     
    Bailti guy , 23 Juin 2009
    #25
  6. ekindermans

    ekindermans 36 ans, Hainaut

    Nous somme arrivé a les contacter et les montants a indiqué serait les montants des travaux terminés, excpeté cuisine, meuble de salle de bain, frais de raccordements et architecte, c'est surtout a titre indicatif afin d'effectué leur calcul de RC, la ou il faudra être plus précis c'est lors de la déclaration a l'administration TVA.
     
    ekindermans , 23 Juin 2009
    #26
  7. Zizik

    Zizik 37 ans, Hainaut

    Ah, une version A sur le formulaire 43, c marrant ça, j'ai reçu que la B !!!!!!!!! pfff c galère ça faut que je me tape le cadastre, que je sais même pas c ou, et que j'ai franchement pas le temps..; personne ne sait ma dire ou il est à Mons ? ou Hornu ?
     
    Zizik , 23 Juin 2009
    #27
  8. ekindermans

    ekindermans 36 ans, Hainaut

    Pour nous c'est St guislain! si je me souvient bien...
     
    ekindermans , 23 Juin 2009
    #28
  9. aurora12

    aurora12 41 ans, Hainaut

    Je lis ce post sans doute trop tard pour vous aider... mais soit.
    Cadastre à Mons, rue des boudins...
     
    aurora12 , 10 Février 2011
    #29
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