Dérogation possible?

Dans le forum Construction neuve - par Cop le 13 Janvier 2008

  1. Cop

    Cop 32 ans,

    Bonjour,

    Nous avons réaliser les plans de notre maison l'année passée. Il y a quelques mois, nous avons trouvé un terrain. Notre architecte a adapté nos plans suivant les prescriptions urbanistiques du terrain.

    Lors de cette adaptation, nous avons rencontré un problème au niveau de la toitture et je suis allé au service de l'urbanisme afin de demander si nous pouvions faire certaines modifications. La personne m'a repondu dans l'affirmative, mais m'a tout de suite signalé que d'après nos plans, la hauteur sous corniche n'avait pas été respectée. Celle-ci debait être de 4,50m minimum!

    Après avoir contacté mon architecte, celui-ci m'informe que dans les prescriptions du PCA, on ne parle nulle part que de telles mesures doivent être respectées.
    Suite à cela, mon architecte a pris contact avec l'urbanisme et ils lui ont confirmer qu'il fallait respecter les 4,50m!

    Le problème est que la hauteur sous corniche actuelle est de 3,50m, ce qui veut dire que si on doit respecter les 4,50m, on va se retrouver avec un étage en plus, ce qui ne nous convient pas niveau budget tout d'abord, et en plus une telle hauteur ne correspondrait pas au style de la maison (moderne)!

    Pensez-vous qu'une demande de dérogation pour garder notre hauteur sous corniche a 3,50m soit possible, ou est-ce peine perdue???
    Ne pensez-vous pas que ce soit quand même haut pour une villa 4 façades? La plupart n'ont pas un telle hauteur!

    Pour info, notre terrain se trouve dans le domaine "A tout venté à gembloux.

    Merci d'avance!
     
    Cop , 13 Janvier 2008
    #1
  2. Khali

    Khali 47 ans, Namur

    Bonsoir,

    Nous allons être voisins....nous allons faire construire là-bas aussi mais nous, hauteur sous corniches entre 6 et 7 m.....c'est bien indiqué dans les prescriptions urbanistiques...pour nous en tout cas...
     
    Khali , 13 Janvier 2008
    #2
  3. Cop

    Cop 32 ans,

    Ha bon! En fait nous nous situons dans la phase 1 (A4). C'est pour une maison 4 façades et comme je l'ai dit, dans les prescriptions urbanistiques, ils ne parlent nulle part des 4m50 à respecter!

    Au fait, avez-vous déjà signé pour votre terrain? Nous on attend que le projet soit accepté! (ce qui devrait se faire dans le courant du mois).
    Aux dernières nouvelles, ils en étaient à l'electricité du PCA.
     
    Cop , 13 Janvier 2008
    #3
  4. Khali

    Khali 47 ans, Namur

    Nous aussi nous sommes en phase 1 (B2) : bâtiment en ordre continu
    Nous avons eu cette info ici : http://www.cedo-immo.be/prescription.aspx

    Donc nous savions dès le départ que c'était 6m sous corniches.

    Vu que c'est un nouveau lotissement, je doute qu'il y ait des dérogations...mais qui n'essaye rien n'a rien.

    Nous attendons le compromis de vente corrigé (il y avait une clause qui n'allait pas suivant le notaire) .
    Projet accepté ??? que voulez-vous dire par là ? vous avez déjà introduit à l'urbanisme ?
     
    Khali , 14 Janvier 2008
    #4
  5. Cop

    Cop 32 ans,

    Non en fait, le PCA n'avait pas encore été approuvé mais apparement vous êtes au courant car vous me parlez de la clause figurant dans le compromis. (moi ausi mon notaire bloquait la-dessus!). En fait, ils n'avaient pas le droit de faire signer quoi que ce soit aux gens puisqu'il n'avaient pas l'autorisation de vente, ce qui est logique puisque le PCA n'etait pas terminer!

    Je viens à l'instant de prendre contact avec l'agence, et le PCA a été approuvé le 24 decembre. Donc là, ils attendent les "bons" compromis (sans clause) pour signature et la reception des terrains se fera dans le courant du mois prochain.

    Si vous avez encore des questions n'hésité pas!
     
    Cop , 14 Janvier 2008
    #5
  6. Khali

    Khali 47 ans, Namur

    Et bien merci bcp pour ces dernières infos. On se tient au courant pour la suite.
    Merci et bonne journée.
     
    Khali , 14 Janvier 2008
    #6
  7. Cop

    Cop 32 ans,

    Ok pas de problème...futur voisin!:grinning:
     
    Cop , 14 Janvier 2008
    #7
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