Division d'un terrain à bâtir pour construction 2 x 3 facades

Dans le forum Terrains, bornage - par humbucker le 4 Juillet 2010

  1. humbucker

    humbucker 36 ans, Hainaut

    Bonjour à tous,

    Nous (2 couples d'amis) sommes actuellement à la recherche d'un terrain à bâtir nous permettant de construire 2 maisons mitoyennes 3 façades.

    Ayant eu bcp d'avis divergents sur les méthodes et formalités avant/après achat d'un terrain permettant redivision, nous souhaiterions vraiment si possible connaitre les étapes et choses auxquelles penser dans ce cas particulier.

    Exemple de questions que nous avons encore:
    Le terrain doit il est acheté par l'un de nous, et ensuite redivisé et revendu à l'autre, devons nous diviser avant construction ou pouvons nous le faire comme cela nous l'a parfois été dit après construction (comme il y a un mur mitoyen).
    Comme se déroule l'achat, y a t'il 2 propriétaires d'office ? Niveau raccordement (eau, electricité) un nouveau raccordement est il indispensable.

    Un tout grand merci aux personnes + expérimentées que nous qui pourront nous éclairer.
     
    humbucker , 4 Juillet 2010
    #1
  2. vanma

    vanma 44 ans, Brabant Wallon

    un géomètre devrait pourvoir vous aider.

    de ce que j'en sais :

    - si division avant construction => permis de lotir
    - si construction par un seul propriétaire, puis revente d'une des deux maisons => division du terrain (beaucoup moins cher)

    Je suppose qu'il doit aussi être possible de tout faire à 2 couples : acheter le terrain, construire les 2 maisons puis se diviser le tout, mais ...
    opération risquée à mon sens !
     
    vanma , 4 Juillet 2010
    #2
  3. geomoulin

    geomoulin 41 ans, Hainaut

    Réponse de Vanma est tout à fait exact. :)

    Si vous divisez avant une construction, toujours un permis de lotir :mh:
    Si vous construisez au moins une maison avant, simple "division" :p
    Vous pouvez peut être également travailler en permis groupé pour construire en même temps et pas l'un après l'autre, avec de toute façon une division après construction, le tout étant d'avoir de bonne conventions dressées par notaire, et discuter avec ce dernier du statut à donner au terrain lors de l'achat (achat à 4 par exemple...)
    N'hésitez pas à vous adresser à un géomètre de votre coin et aussi à un notaire, les deux étant indispensable dans votre projet
     
    geomoulin , 4 Juillet 2010
    #3
  4. humbucker

    humbucker 36 ans, Hainaut

    Merci à vous, en effet, il semble que la solution de la division après construction semble + intéressante...là ou je bloque, c'est que je me demande alors si la construction que nous souhaitons, à savoir donc 2 maisons qui se touche partiellement (au niveau des garages) doit être un achat global fait par le premier propriétaire du terrain (avant division) ou non.

    Ce serait quand même fou de devoir "revendre" la moitié du terrain à mon ami, ainsi que lui revendre l'une des 2 maisons car elle se trouve sur mon terrain....cela fait de nouveau tout des frais de notaire etc etc ...

    Une solution vous semble claire ?

    Merci bcp
     
    humbucker , 4 Juillet 2010
    #4
  5. tchize_

    tchize_ 38 ans, Hainaut

    pourquoi ne pas prendre un notaire et lui demander la marche à suivre pour acheter à 4 puis séparer? C'est un peu son boulot de gérer au quotidien ce genre de paperasse...
     
    tchize_ , 4 Juillet 2010
    #5
  6. Gougloux

    Gougloux 39 ans, Hainaut

    Indépendamment de ce qui a été répondu ci-dessus... c'est le fait d'habiter à côté d'un couple d'amis qui, je pense, est risqué...

    Une relation d'amitié n'est pas une relation de voisinage...

    Vous n'irez pas faire une remarque à vos amis de la même manière qu'à vos voisins "inconnus"... ils ne réagiront pas de la même manière avec vous comme avec des voisins "classiques"...

    En plus du risque "matériel" de la démarche, je pense sincèrement qu'il y a un très gros risque "affectif"....

    Je pense que si on veut garder ses amis, c'est une expérience à éviter...
     
    Dernière édition par un modérateur: 4 Juillet 2010
    Gougloux , 4 Juillet 2010
    #6
  7. humbucker

    humbucker 36 ans, Hainaut

    Pour répondre à la derniere remarque "+ sociale", ce point a bien évidemment été longuement été réfléchi, dans notre cas il ne s'agit pas d'amis "récents" mais d'une relation bien établie, vous faites cependant tout à fait bien de relever ce point pour d'autres personnes intéressées par l'aventure.
    Un point positif malgré tout est qu'au moins on connait les habitudes et le genre de voisin qu'on a au moins d'un coté de son habitation...car, outre le fait de faire construire, la valeur d'une habitation dépend non seulement de l'endroit ou on fait bâtir mais aussi et surtout à l'entourage "social" qui l'entoure...
     
    humbucker , 4 Juillet 2010
    #7
  8. browning

    browning Liège

    vaudrait mieux faire diviser le terrain avant l'achat.

    si non vous allez payer des frais de notaire sur les 2 terrains, ensuite la personne qui va l'acheter devra aussi en repayer
     
    browning , 4 Juillet 2010
    #8
  9. benlan2000

    benlan2000 38 ans, Liège

    Pour diviser le terrain, il faudra un lotissement!
     
    benlan2000 , 5 Juillet 2010
    #9
  10. Speculoos

    Speculoos 41 ans,

    La solution est peut-être simplement de l'acheter à 4, de construire à 4 et ensuite de diviser en 2. Demandez conseil à votre notaire !
     
    Speculoos , 5 Juillet 2010
    #10
  11. agent-vert

    agent-vert 41 ans, Liège

    ...les amis de maintenant ne seront pas forcément ceux de demain....
     
    agent-vert , 5 Juillet 2010
    #11
  12. Speculoos

    Speculoos 41 ans,

    Peu importe, ils ont décidé de courrir le risque, ca ne nous regarde pas à la limite. Là où on peut les aider c'est sur les questions techniques.
     
    Speculoos , 5 Juillet 2010
    #12
  13. agent-vert

    agent-vert 41 ans, Liège

    et bien dans ce cas, je vais à l'opposé de votre proposition et rejoins Benlan2000....
    Division dès le départ, c'est à mon avis la solution la plus simple et apaisante.... et sauf si il est vraiment bcp plus intéressant de diviser à la fin, les contrats ont intérêt à être en béton armé
     
    agent-vert , 5 Juillet 2010
    #13
  14. Speculoos

    Speculoos 41 ans,

    Je ne vois pas pourquoi tu veux diviser au départ. Ils sont 4 proprios et ont chacun droit à 1/4 en cas de problème. Ils peuvent diviser au moment de la demande de permis de batir il me semble, ce qui résoud alors la question.
     
    Speculoos , 5 Juillet 2010
    #14
  15. asobi-jin

    asobi-jin 42 ans,

    En cas de vente forcée pour une raison quelconque, mieux vaut avoir 2 morceaux qu'être en indivision...
     
    asobi-jin , 5 Juillet 2010
    #15
  16. Speculoos

    Speculoos 41 ans,

    Et pourquoi pas 4 tant qu'on y est. L'indivision ne devant pas durer, ce n'est pas tellement risqué j'ai l'impression. Et puis leur choix étant fait de partir à l'aventure à 4 alors autant que ca leur coute le moins cher possible à la base.
     
    Speculoos , 5 Juillet 2010
    #16
  17. agent-vert

    agent-vert 41 ans, Liège

    en théorie c'est simple, en pratique un se retire et les 3 autres sont dans la m.... (soit ils rachètent la ou les parts, soit ils abandonnent tous le projet)... et à la fin, ils ne sont même plus bons amis :-'
     
    agent-vert , 5 Juillet 2010
    #17
  18. de plus qu'il est assez rare que les 4 soit amis
    en general les conjoints ne le sont pas et font bonne figure
    le piege a c.. par excellence
    les jalousies, suspisions diverses,
    en tout cas tres peu pour moi

    pour ce qui est du probleme, je prefererais qd meme lotir et que chaque couple est son terrain et s'occupe de ses travaux a son rythme sans se soucier de l'avancement de l'autre ou de ses problemes
    je pense que c'est le meilleur moyen de ne pas s'effriter dans ce cas la
     
    cchris , 5 Juillet 2010
    #18
  19. asobi-jin

    asobi-jin 42 ans,

    Je sors un peu du fil, mais les deux maisons voisines de la mienne, ce sont deux couples d'amis qui les ont acheté dans les années 50 quand ils avait une bonne vingtaine d'années parce qu'ils se connaissaient et voulaient habiter près les uns des autres. A plus de 85 ans, ils s'entendaient toujours comme larons en foire, il y a eu des mariages entre les 2 familles, et la belle histoire vient de se terminer il y a quelques mois à la mort du dernier conjoint d'un des couples.
    Comme quoi, ce genre de situation peut être idylique :grinning:.
     
    asobi-jin , 5 Juillet 2010
    #19
  20. Bonjour,

    Un terrain divisé en deux dans le but d'y établir vos résidences principales = permis de lotir OBLIGATOIRE, sauf si le terrain est situé dans un plan communal d'aménagement. La commune pourra vous donner une réponse. Ne vous engager donc pas trop vite.

    Pour répondre à vos questions sur la manière d'agir en pareille situation, je pense qu'il faut déjà éclaircir la question de la proximité immédiate d'amis: seuls vous pouvez y répondre.

    Au niveau de la faisabilité du projet, avant de vous engager, renseignez-vous sur le terrain au service urbanisme de la commune où se situe le terrain. Il n'est pas rare que certains agents immobiliers ou propriétaires ne se renseignent pas pour connaître ce qu'ils vendent. Tous les terrains on un rapport P/S, ce qui signifie un nombre de m² constructible par rapport à la surface du terrain. Vérifiez que vous puissiez construire e que vous souhaitez. Acheter un terrain à bâtir n'est pas suffisant.

    Faites également un essais de sol. Si les vendeurs ne veulent pas vous laissez le temps d'éffectuer les essais de sols nécessaires, faites insérer une clause suspensive dans le compromis, mentionnant par exemple que la convention est nulle si la construction nécessite des fondations plus résistantes qu'un radier de x cm. Si votre sol n'a pas une capacité portante suffisante, vous serez amener à construire votre habitat sur des pieux, ce qui va alourdir votre facture.

    Pour répondre à votre question de base (ce qui est quand même l'essentiel), je vous conseille d'acheter le terrain à 4. Vous construisez les maisons et vous divisez ensuite. Ce sera beaucoup plus simple. Les lotissements prennent énormément de temps et c'est en général rentable pour les très grands terrains pour en tirer un profit maximum. Il faut faire venir un géomètre, introduire un permis de lotir (qui doit reprendre toutes des règles d'urbanisme, et ça ne tient pas en deux pages), obtenir ensuite un permis d'urbanisme,...

    Bonne chance
     
    fullboudin , 6 Juillet 2010
    #20
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