division d'un terrain

Dans le forum Terrains, bornage - par othman99930 le 14 Novembre 2008

  1. othman99930

    othman99930 37 ans,

    bonjour,
    j'ai trouvé un terrain à vendre, je ne peux me payer le prix alors j'ai proposé au proprio de le diviser et me vendre une moitier.
    sachant que le terrain a une forme rectangulaire avec façade de 13m sur la route et je souhaite acheter 5m des 13m.
    est ce possible de deviser de cette manière oubien un permis de lotir est necessaire?
    aura t-il des soucis pour l'obtention des permis de batir pour chaque morceau?µ
    d'avance un trés grand merci
     
    othman99930 , 14 Novembre 2008
    #1
  2. Nono

    Nono 66 ans, Hainaut

    Si le second terrain reste à l'état de pâture, il ne faut pas lotir, une division de terrain suffit amplement.
    Mesurage, bornage et voilà..
    Mais si le terrain est coupé en deux pour y construire sur chaque parcelle là forcement il faut lotir..
    Seul le géomètre expert pourra vous dire et l'urbanisme de la commune de bien entendu si vous pouvez construire ou non et surtout notifier la zone à bâtir..
     
    Dernière édition par un modérateur: 15 Novembre 2008
    Nono , 15 Novembre 2008
    #2
  3. marcg

    marcg 54 ans, Hainaut

    tout dépend comment on peut construire sur la parcelle, à l'urbanisme tu dois savoir où est la zone constructible si tu dois , peux ou ne peux pas t'atacher à ton voisin , etc . La deuxième partie du terrain ne doit pas être automatiquement de la terre à pature , on peut encore construire dessus si la zone constructible est sur l'ensemble du terrain.

    On peut aussi sur un terrain à diviser mettre un permis de batir pour plusieurs construction en une seule fois et ainsi passer outre du besoin de lotir , procédure très longue et aléatoire . Certains promoteurs achètent ainsi un terrain et en font deux ou trois constructions sans permis de lotir .
     
    marcg , 15 Novembre 2008
    #3
  4. Nono

    Nono 66 ans, Hainaut

    J'ai dit une connerie ?
     
    Nono , 15 Novembre 2008
    #4
  5. othman99930

    othman99930 37 ans,

    pour être clair, ce terrain est rectangulaire 13mx30m.
    moi je souhaite acheter 5mx30m pour me construire une petite maison unifamiliale.
    et le proprio mettra en vente le 2ème morceau de 08mx30m afin de construire aussi une maison unifamiliale.
    je comprends apartir de vos réponse que la 1ère démarche est d'aller voir un géométre pour étudier la faisabilité du projet à tous les niveaux?
    merci
     
    othman99930 , 15 Novembre 2008
    #5
  6. Nono

    Nono 66 ans, Hainaut

    Donc il faut lotir dans ce cas là..
     
    Nono , 15 Novembre 2008
    #6
  7. Pépito

    Pépito 71 ans, Luxembourg

    :( Je crois savoir que si un terrain est divisé pour y construire plusieurs maisons , il faut lotir.
    Sans lotissement la seconde partie ne pourra pas être vendue comme terrain à bâtir.
    Je ne serais pas du tout étonné que l'urbanisme oblige un lotissement avant de diviser ...
    :-'
     
    Pépito , 15 Novembre 2008
    #7
  8. Oneutois

    Oneutois 37 ans, Liège

    La seconde solution est le plan masse, moins cher et plus rapide, mais là je pense que les plans des 2 maisons doivent etre rentrés en même tps à la commune... ce qui ne va pas vous arranger évidemment...
     
    Oneutois , 15 Novembre 2008
    #8
  9. 13m de facade c'est deja pas beaucoup alors 5 m si c'est pas pour faire en 3 facade l'urbanisme n'acceptera pas facilement
     
    cchris , 15 Novembre 2008
    #9
  10. Nono

    Nono 66 ans, Hainaut

    JE PENSE QUE NOTRE AMI SE TROMPE DANS LES MESURES
     
    Nono , 15 Novembre 2008
    #10
  11. othman99930

    othman99930 37 ans,

    est-il possible que la demande de permis de lotir soit refusée en raison des mesures du terrain?
    dans mon cas 5m x 30m.
     
    othman99930 , 15 Novembre 2008
    #11
  12. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    Tout dépend de la commune où vous vous trouvez, et aussi dans la commune, dans quelle zone d'habitat vous vous situez. Si vous êtes dans une zone d'habitat dense, vous avez peut être une toute petite chance, mais dans la majorité des cas votre demande de lotissement sera refusée.
    Construire sur 5 mètres de large ?
    En dehors d'un milieu urbain, (et encore !!), je ne vois pas beaucoup de communes autoriser aujourd'hui, un logement sur 5 m de large, moins les murs, 30 à 35 cm de chaque côté reste 4,30 ou 4,40 m. C'est fort étroit.
    Enfin, ne signez rien sans avoir l'avis écrit de la commune. Demandez un certificat d'urbanisme n° 1;

    Bonne chance
     
    intègre , 16 Novembre 2008
    #12
  13. olivier27

    olivier27 37 ans, Hainaut

    comment construire une maison avec 4M4O de large, a mon avis vous ne vous rendez pas compte de ce que cela représente en volume intérieure, c'es vraiment trop trop étroit, deja ma maison avec 8M de façade donc 7M60 intérieure je trouve cela dejà le minimum...
    sans compter le faite que vous devrez laisser un débattement latéral... à ce niveau c'est pas une petite maison dans la prairie que vous aurez, mais la plus petite maison en belgique en largeur...
     
    olivier27 , 17 Novembre 2008
    #13
  14. othman99930

    othman99930 37 ans,

    je ne suis pas dans le domaine mais toutes les petites maisons que j'ai pu voir me laissent imaginer cette possibilité avec par fois 4m de largeure sur la façade.
    or, ce qui est à souligner c'est que ce sont des vielles maisons, des contructions d'avant les années 60 ou 50.
    donc les lois auraient surement changé puis que vous dites que 5m c'est pas acceptable.
     
    othman99930 , 18 Novembre 2008
    #14
  15. Diam

    Diam 43 ans, Hainaut

    Construire une maison sur 5 m de large ???

    Mon appart fait déjà 6m de large hors mur et je trouve ca étroit (6x20m)
     
    Diam , 18 Novembre 2008
    #15
  16. fradeco

    fradeco 73 ans, Flandre

    Bjr à tous,

    He bien détrompez-vous chers collègues, il existe des Architectes en mesure d’élaborer des projets avec une largeur entre axe mitoyens de 5.00. Je n’en veux pour preuve que les petites maisons hollandaises.:-' Encore faut-il que les prescriptions urbanistiques de l’entité ou Othman 99930 veut acheter son terrain, autorise une construction dite ‘’Bel étage’’. :(
    Dans l’affirmative, il faudra inévitablement lotir.
    Ceci dit, le contrôle de la surface maximum de bâtisse sur ce terrain donne déjà une indication de faisabilité (13,00 à rue – 2 x 3,00 (non idificandi) reste 7,00 extérieur – 0.64 d’ép. De murs de façade reste 6.36 intérieur. Pas très confortable pour une 4 façades.

    BAV
     
    fradeco , 21 Novembre 2008
    #16
  17. audin-g

    audin-g 56 ans, Hainaut

    d'après ce que je peux comprendre dans votre cas, il faut effectivement un plan de lotissement.
    En pratique, nous sommes dispensé de permis de lotir dans les cas suivants :
    -division d'un terrain non bati pour en faire des jardins
    -division d'une parcelle bâtie pour en faire un lot unique
    -sortie d'indivision si le nombre de lot est égal ou inférieur au nombre d'indivisaires.

    Pour ce qui est de pouvoir bâtir sur un terrain de 5.00m de large, je vous conseille de poser la question par écris auprès du service travaux (urbanisme) de la commune.
    Pourquoi par écris ??? Simplement pour avoir une réponse écrite.
    Seulement quand vous aurez la réponse écrite, vous pourrez faire le nécessaire pour l'achat du terrain.
    Quand votre bâtiment sera construit faites attention à la réception provisoire et à la définitive.
     
    audin-g , 14 Février 2009
    #17
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