entreprise de terrassement en zone résidentielle

Dans le forum Galères et Horreurs - par Spectro le 18 Mai 2008

  1. Bonjour,

    Une question me taraude ...

    Peut-on exercer une activité de terrassement avec des engins lourds comme des camions, bennes, bobcats, ... dans une zonne résidentielle (rue de +- 5 mètres de large sans sens unique) ?

    PS : De part et d'autre et face à cette exploitation, les maisons sont voisines de celle-ci.

    Qui plus est se situe à quelques centaines de mètres d'une école primaire (donc avec beaucoup d'enfants en chemin de et vers celle-ci).

    Si oui, qui donne cette autorisation ?

    D'avance merci pour vos réponses éclairées !!!

    Spectro
     
    Spectro , 18 Mai 2008
    #1
  2. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    ça dépend dans quel pays ??? Europe, c'est vague !
    Exercer une activité de terrassement, ça veut dire ?? que le gars est terrassier ?? avec du matériel lourd ???
    Est-ce dans un lotissement ??? voir les prescriptions, qui sont surement explicite sur le genre d'activités commerciales, artisanales ou industrielles
    Autrement, voir la police et la commune,
    éventuellement envisager une pétition, intenter une action en justice ???
    Mais d'abord voir si il y a réellement matière à plainte.
     
    intègre , 18 Mai 2008
    #2
  3. bZone

    bZone Equipe BricoZone 42 ans, Liège

    wais enfin si c'est une zone residentielle, il n'y a pas de commerces ni d'activités commerciales (sauf derogation comme une crèche), point barre :)

    Mais c'est pas car il n'y a que des maisons a un endroit que c'est une zone residentielle a proprement parler.

    Bref dans tous les cas, direction la maison communale.
     
    bZone , 18 Mai 2008
    #3
  4. Salut Intègre,

    En Belgique.

    Non pas dans un lotissement mais dans une rue.

    Qu'il y a stockage du matériels lourds pour aller sur les différents chantiers (cfr plus haut).

    Je pensais que l'on ne pouvait pas exercer ou avoir de tels engins dans une rue qui comme décrit plus haut se situe à proximité d'une école.

    Pour 2 raisons :

    1. Sécurité
    2. Désagréments
     
    Spectro , 18 Mai 2008
    #4
  5. Salut BZone,

    Effectivement, ce n'est peut-être pas comme tu dis "une zone résidentielle" mais une rue composée uniquement de maisons.
     
    Spectro , 18 Mai 2008
    #5
  6. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    Il faut voir le plan communal d'urbanisme P.C.U., et les attibutions des différentes zones.
    Direction: la commune.
     
    intègre , 18 Mai 2008
    #6
  7. bZone

    bZone Equipe BricoZone 42 ans, Liège

    Pas simple de faire jouer les nuisances, et pour faire arreter une société deja établie il faut deja qu'ils y aillent forts (d'autant que s'ils font du terrassement ils sont surement deja copains avec la commune pour tel ou tel chantier)

    Je compatis sincèrement en tout cas, ayant été dans une situation similaire face a un "commerce" particulièrement bruyant. Sans parler de la dévalorisation en cas de revente...
     
    bZone , 18 Mai 2008
    #7
  8. Merci pour vos réponses !!!

    Et pour ton réconfort Bzone ...

    Je vais me renseigner plus amplement.

    Bonne soirée.
     
    Spectro , 20 Mai 2008
    #8
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