essais de sol catastrophique

Dans le forum Galères et Horreurs - par am_dut le 6 Juillet 2010

  1. Niad10

    Niad10 33 ans, Hainaut

    Pour moi, il s'agit plus d'une inconnue que d'un vice. En effet, un sol à toujours certaines propriétés parfois favorables à la construction, parfois moins.

    Un jeux a gratter non gagnant n'est pas un vice caché!
     
    Dernière édition par un modérateur: 7 Juillet 2010
    Niad10 , 7 Juillet 2010
    #41
  2. Speculoos

    Speculoos 40 ans,

    Pour résumer :

    - soit il y a vice caché quand vous tentez de vendre et donc vous pouvez vous retourner contre le propriétaire précédent, sauf si c'est un particulier
    - soit ce n'est pas un vice caché (mon opinion) et vous pouvez envisager de revendre ou de construire avec les frais supplémentaires mentionnés.
     
    Speculoos , 7 Juillet 2010
    #42
  3. vanma

    vanma 44 ans, Brabant Wallon

    Une fois encore, pourquoi ne pas passer un petit coup de fil au notaire.

    Il est habitué à ce genre de situation et il vous dira exactement si oui ou non il est possible d'annuler la vente.

    ce que vous pourriez éventuellement faire, c'est demander aux voisins si avant les tests que vous avez fait effectués, ils ont déjà vu une société venir faire des essais de sol.

    Dans l'affirmative, vous auriez déjà un témoignage à charge du vendeur.

    Si il a fait des test, il savait et donc ...
     
    vanma , 7 Juillet 2010
    #43
  4. Ludo_

    Ludo_ 38 ans, Namur

    Attention que s'ils vendent le terrain, la bonne foi sera clairement remise en cause si l'acheteur souhaite annuler la vente car ils ont fait un essai de sol. Il faut donc être certain que la mauvaise nature du sol ne constitue pas un vice caché. Pour cela, il faudrait peut-être se renseigner auprès d'un juriste.


    Perso, je partirais du principe que si vous avez acheté ce terrain, c'est qu'il vous plaisait, qu'il était bien situé pour vous et que vous vous imaginiez bien y vivre.

    Du coup, avant tout, je m'assurerais que les solutions proposées par votre entreprise de construction sont correctes.
    Je ferais donc appel à un ingénieur en stabilité pour avoir un avis indépendant.
    Il existe peut-être des solutions simples pour éviter de trop gros surcoûts, comme le choix de matériaux plus légers (ossature bois).
    Au moins, l'ingénieur en stabilité n'est pas partie prenante dans la construction et il n'a aucun intérêt à gonfler le prix de celle-ci, alors que l'entreprise à laquelle vous faites appel pour construire votre maison a tout intérêt à gonfler la note pour s'en mettre plein les poches...
     
    Ludo_ , 7 Juillet 2010
    #44
  5. vincentmaison

    vincentmaison 38 ans, Namur

    NON!!! Ce n'est pas limite malhonnête, c'est malhonnête. Un vice caché par définition représente tout vice dont on a conaissance (ou dont il est indiscutable que l'on aurait du avoir conaissance) au moment d'une transaction et qui est caché à l'autre partie dans le but de réaliser la transaction. Si le futur acquéreur parvient à prouver qu'un essais de sol à démontrer des problèmes (que vou sne pouvez dès lors ignorer) avant la transaction, la vente peut être considérée comme nulle (à la demande du nouvel acquéreur).
    Il vaut vraiment mieux trouver d'autres solutions... Mais je me doute du désaroi dans lequel vous pouvez être..
     
    vincentmaison , 7 Juillet 2010
    #45
  6. Sagonia

    Sagonia 35 ans, Namur

    En fait, un vice caché est un vice non apparent (oui, ça paraît bête à dire mais c'est comme cela).
    Dans la plupart des compromis (en fait tous) une clause précise que le bien est vendu sans garantie des vices apparents ou cachés. Autrement dit, le vendeur ne peut pas être responsable si l'acquéreur découvre un vice caché après son achat.
    Cette clause a pour objectif de protèger le vendeur, sinon, l'acheteur pourrait éventuellement demander l'annulation de la vente pour qch qu'il estime être un vice.
    MAIS la limite de la protection ainsi octroyée au vendeur est SA BONNE FOI. Autrement dit, si le vendeur connaissait le vice et l'a tu à l'acheteur, il est responsable (il faut prouver que le vendeur connaissait le vice ... pas facile (sauf le cas du vendeur professionnel comme dit plus haut)) si par contre il ne le connaissait pas, l'acheteur ne peut pas se retourner contre lui puisqu'il était de bonne foi.
    Enfin, un vice caché peut également affecté la nature du sol (et pas uniquement un immeuble bâti).
    Si votre terrain était totalement inconstructible alors que vous avez clairement précisé dans le compromis que vous achetiez un terrain à bâtir, vous pourriez vous retourner contre le vendeur. Cependant, dans votre cas, le bien peut être construit moyennant un surcoût... je ne pense pas que vous puissiez agir en justice contre le vendeur.
     
    Sagonia , 8 Juillet 2010
    #46
  7. cradoc

    cradoc 40 ans,

    Je ne sais pas de quelle société vous parlez, mais en règle générale, pour deux ou trois essais à la point, ce qui convient pour une maison, il faut compter entre 500 et 1000€ selon l'entreprise, la fourniture d'un rapport, ...
     
    cradoc , 17 Novembre 2011
    #47
  8. intègre

    intègre 71 ans, Namur

    Bonjour, Je travaille depuis plus de 15 ans avec Verb*k* Sondages, en général pour un sondage en trois points, au pénétromètre, sur machine chenillée 10 tonnes. Mes clients en ont pour environ 500 à 550 € (Htva) avec un carnet de sondage clair et l'avis de l'ingénieur (patron de l'entreprise) sur le type de fondations souhaitables.
    Attention, ce n'est pas un calcul de stabilité, juste une direction à prendre pour information.
    Mais nous envoyons aussi, avec la demande de sondage, le type de maison (avant projet) et un plan d'implantation de la maison sur le terrain.
     
    intègre , 21 Novembre 2011
    #48
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