Salut à tous,

Nous avons trouvé un terrain qui nous plaît, mais il y a qqch de bizarre !

Je vous raconte tout...

Le terrain à été trouvé sur immoweb, il s'agit de 2 lots de 10 ares, dont 1 est déjà vendu, et l'autre nous intéresse. Nous nous empressons d'aller le voir et là, une seule affiche, comme si en réalité il n'y avait qu'un lot!

Nous téléphonons donc à la commune qui n'a pas connaissance d'un permis de lotir pour cette parcelle, alors que l'agence immobilière affirme disposer d'un tel document. :-s

Après recherche et/ou déduction, nous pensons qu'il s'agit d'une parcelle de 30 ares (sur laquelle le proprio a construit sa maison) que le propriétaire voudrait lotir en 3 x 10 ares, et de rester propriétaire de celui sur lequel sa maison est érigée.

Ce qui est bizarre aussi, c'est que l'agence nous a donné un rendez-vous pour consulter l'étude de sol (sous prétexte que trop lourde que pour être envoyée par la poste), et dit nous avoir préparé un dossier contenant touts les documents nécessaires.

Qu'en pensez-vous?

Ce terrain nous attire beaucoup mais comme nous avons déjà eu une mauvaise expérience avec une agence immobilière, nous avons tendance à être un peu parano :mh:
Quoi qu'il en soit, nous allons rencontrer l'agence et nous verrons...


P.S. Désolé pour le roman

 

Merci pour cette reponse rapide.

En ce qui concerne le rendez-vous, il est bien convenu que nous repartirons avec tous les documents, et les prescriptions urbanistiques devraient arriver par la poste...

Nous en saurons certainement plus après notre rendez-vous et je vous tiendrai au courant!

 

Le permis de lotir (ou permis d'urbanisation comme on l'appelle aujourd'hui) n'est obligatoire que lorsque l'on souhaite divisé un terrain en deux parcelles NON construite. Dans le cas présent, ce n'est pas nécessaire. Etant donné qu'il y a déjà un bâtiment sur une des deux parcelles, il n'y aura jamais deux parcelles non construite.

Par contre, il faut tout de même qu'un géomètre réalise un plan de division et que celui-ci soit accepté par la commune.

L'avantage, c'est que les démarches sont fortement simplifiée et il n'y a pas de prescriptions spécifiques au terrain comme dans un lotissement.

 

Benlan,

Sauf erreur de ma part, ici, il faut un permis de lotir car le terrain déjà construit est divisé en trois parcelles dont deux non construites.

 

Autrement dit, sortez avec une des filles. Zigouillez le propriétaire et c'est OK !!

Ok, je sors ;-)

 

C'est bien çà, 1 parcelle à diviver (lotir, uraniser,...) en 3 :-9

 

J'ai trouvé des infos, dont le permis de lotir, et il semblerait que tout soit en ordre (merci encore au bienfaiteur masqué)
Par contre, bizarre que la commune ne soit pas au courant!

 

Effectivement j'avais lu en diagonale. Je pensais qu'il y a avait deux lots dont celui du propriétaire. Hors, il s'agit bien de deux lots en plus de celui du propriétaire.

Donc, il faut effectivement un permis de lotir (ou permis d'urbanisation)