Eviter un permis de lotir?

Dans le forum Terrains, bornage - par Rubix le 11 Janvier 2012

  1. Rubix

    Rubix 36 ans, Namur

    Salut à tous,

    Nous avons trouvé un terrain qui nous plaît, mais il y a qqch de bizarre !

    Je vous raconte tout...

    Le terrain à été trouvé sur immoweb, il s'agit de 2 lots de 10 ares, dont 1 est déjà vendu, et l'autre nous intéresse. Nous nous empressons d'aller le voir et là, une seule affiche, comme si en réalité il n'y avait qu'un lot!

    Nous téléphonons donc à la commune qui n'a pas connaissance d'un permis de lotir pour cette parcelle, alors que l'agence immobilière affirme disposer d'un tel document. :-s

    Après recherche et/ou déduction, nous pensons qu'il s'agit d'une parcelle de 30 ares (sur laquelle le proprio a construit sa maison) que le propriétaire voudrait lotir en 3 x 10 ares, et de rester propriétaire de celui sur lequel sa maison est érigée.

    Ce qui est bizarre aussi, c'est que l'agence nous a donné un rendez-vous pour consulter l'étude de sol (sous prétexte que trop lourde que pour être envoyée par la poste), et dit nous avoir préparé un dossier contenant touts les documents nécessaires.

    Qu'en pensez-vous?

    Ce terrain nous attire beaucoup mais comme nous avons déjà eu une mauvaise expérience avec une agence immobilière, nous avons tendance à être un peu parano :mh:
    Quoi qu'il en soit, nous allons rencontrer l'agence et nous verrons...


    P.S. Désolé pour le roman :blush:
     
    Rubix , 11 Janvier 2012
    #1
  2. bZone

    bZone Equipe BricoZone 43 ans, Liège

    Deux points :
    1) Ce n'est pas votre problème, ni même vos oignons :) , mais tapez une clause suspensive bien étudiée a la situation

    2) il est possible d'eviter un permis de lotir particulièrement en cas d'heritage, s'il y a autant ou plus d'heritiers que de parcelles. En clair la maman possedait 30 ares, et 3 enfants, le mec qui veut rester sur place avait mettons 2 freres, chacun on hérité d'un tiers, et ils vendent tous leur part (sauf le 3ème).
    (Il existe d'autres cas ou la division sans permis de lotir est possible, mais plus rares.)

    2b) Rendez vous en l'agence pour consulter mais ressortir avec rien, ca par contre c'est le marque typique d'une agence qui vend un bien qu'elle ne pas le droit de vendre (donc a mon avis, la division n'a pas encore eu lieu) Evidemment le vendeur veut surement 3 offres fermes, si pas carrément des acomptes, avant de lancer les frais de la division (qques milliers d'EUR de géomètre)

    Vous aurez surement, dans l'offre, une clause suspensive de bonne fin de la division... Bref méfiance, offre hyper détaillée dans les clauses, mais hélas, le marché étant ce qu'il est, les bon terrains partent aux téméraires et aux crétins qui ne se méfient de rien surtout s'ils sont fortunés.
     
    bZone , 11 Janvier 2012
    #2
  3. bZone

    bZone Equipe BricoZone 43 ans, Liège

    Soit dit en passant, regardez bien l'annonce (immoweb ou autre) si le bien est marqué "a batir" ou si vous avez un écrit qui prétend qu'un permis de lotir est disponible, sachez que c'est une cause de radiation de l'IPI de cette agence immo si elle ment (si elle met en vente un bien qui n'est pas vendable).
     
    bZone , 11 Janvier 2012
    #3
  4. Rubix

    Rubix 36 ans, Namur

    Merci pour cette reponse rapide.

    En ce qui concerne le rendez-vous, il est bien convenu que nous repartirons avec tous les documents, et les prescriptions urbanistiques devraient arriver par la poste...

    Nous en saurons certainement plus après notre rendez-vous et je vous tiendrai au courant!
     
    Rubix , 11 Janvier 2012
    #4
  5. benlan2000

    benlan2000 38 ans, Liège

    Le permis de lotir (ou permis d'urbanisation comme on l'appelle aujourd'hui) n'est obligatoire que lorsque l'on souhaite divisé un terrain en deux parcelles NON construite. Dans le cas présent, ce n'est pas nécessaire. Etant donné qu'il y a déjà un bâtiment sur une des deux parcelles, il n'y aura jamais deux parcelles non construite.

    Par contre, il faut tout de même qu'un géomètre réalise un plan de division et que celui-ci soit accepté par la commune.

    L'avantage, c'est que les démarches sont fortement simplifiée et il n'y a pas de prescriptions spécifiques au terrain comme dans un lotissement.
     
    benlan2000 , 11 Janvier 2012
    #5
  6. Musicseby

    Musicseby Invité

    Benlan,

    Sauf erreur de ma part, ici, il faut un permis de lotir car le terrain déjà construit est divisé en trois parcelles dont deux non construites.
     
    Musicseby , 11 Janvier 2012
    #6
  7. bZone

    bZone Equipe BricoZone 43 ans, Liège

    Sauf en cas d'heritage.
     
    bZone , 11 Janvier 2012
    #7
  8. Musicseby

    Musicseby Invité

    Autrement dit, sortez avec une des filles. Zigouillez le propriétaire et c'est OK !!

    Ok, je sors ;-)
     
    Musicseby , 11 Janvier 2012
    #8
  9. Rubix

    Rubix 36 ans, Namur

    C'est bien çà, 1 parcelle à diviver (lotir, uraniser,...) en 3 :-9
     
    Rubix , 11 Janvier 2012
    #9
  10. Rubix

    Rubix 36 ans, Namur

    J'ai trouvé des infos, dont le permis de lotir, et il semblerait que tout soit en ordre (merci encore au bienfaiteur masqué)
    Par contre, bizarre que la commune ne soit pas au courant!
     
    Rubix , 11 Janvier 2012
    #10
  11. benlan2000

    benlan2000 38 ans, Liège

    Effectivement j'avais lu en diagonale. Je pensais qu'il y a avait deux lots dont celui du propriétaire. Hors, il s'agit bien de deux lots en plus de celui du propriétaire.

    Donc, il faut effectivement un permis de lotir (ou permis d'urbanisation)
     
    benlan2000 , 11 Janvier 2012
    #11
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