mitoyenneté - jamais rien compris

Dans le forum Divers, Bavardages - par sebastien.pi le 18 Novembre 2008

  1. sebastien.pi

    sebastien.pi 35 ans, Namur

    Bonjour,

    quelqu'un pourrait-il m'expliquer comment fonctionne la mitoyenneté ?
    Une tite photo sera plus explicite :
    [​IMG]
    Ma maison est là derrière la barrière.
    L'allée nous appartient (dixit notaire et cadastre).

    Je suppose que je n'ai rien le droit de faire sur ces façades là, vu qu'elles appartiennent aux voisins c'est bien ça ?
    Toutefois, ceci n'étant que fictif, je pourrais construire deux murs au long de ces façades sans problèmes, ou ceci est-il interdit ?

    Enfin bref, jamais rien compris :blush:

    Bonne journée,
     
    sebastien.pi , 18 Novembre 2008
    #1
  2. pierrepicco

    pierrepicco 57 ans,

    Il est très probable que les deux murs appartiennent à 100% aux propriétaires respectifs des deux maisons. Si tu veux construire un toit sur le passage, par exemple, tu aurais tout intérêt à trouver un arrangement avec les deux proprios.

    Mais il faut vérifier tout ça au cadastre. Et vérifi toi même, les notaires se trompent parfois, ou ne vont pas dans le détail.
     
    pierrepicco , 18 Novembre 2008
    #2
  3. braine

    braine 68 ans, Brabant Wallon

    Tout-à-fait de l'avis de Pierrepico...

    Mais pourquoi vouloir construire des murs contre ces murs ?

    Si l'idée est d'avoir en finalité une uniformité visuelle des 2 murs de l'allée, il serait plus simple, je pense, de proposer aux deux voisins de leur racheter la moitié de ces murs...

    Dans l'hypothèse où ceux-ci refuseraient que ces murs deviennent mitoyens, et que tu voudrais donc tout de même élever des murs le long de l'allée, tu ne pourrais légalement le faire qu'à 50 cms de leurs murs, et aussi assortir la chose d'un permis de construire !...
     
    braine , 18 Novembre 2008
    #3
  4. sebastien.pi

    sebastien.pi 35 ans, Namur

    Bonjour,

    merci pour vos réponses.
    Comme je le disais, c'était fictif, plus par curiosité qu'autre chose.
    Bien entendu si un jour je souhaite faire qqch j'essaierai de m'arranger avec mes voisins.

    La seule chose à la limite pour le moment qui m'intéresse c'est de repeindre ces deux façades, mais c'est tout, et je verrai ça avec eux.

    Mon esprit tordu aime bien connaître ce type de choses "légales" en fait ;-)

    Merci à vous,
     
    sebastien.pi , 18 Novembre 2008
    #4
  5. braine

    braine 68 ans, Brabant Wallon

    La mitoyenneté, c'est assez simple :

    - un mur t'appartient en totalité : tu l'entretiens des deux côtés, et ton voisin n'a même pas le droit d'y planter un clou pour pendre son linge, sans ton accord.

    - un mur est mitoyen : chaque voisin à payé la moitié du mur, et chacun dispose de sa moitié comme bon lui semble.

    Pour éviter les frais et tracas administratifs : il existe légalement ce qu'on appelle "un gentlemen agreement"... C'est-a-dire que l'on conclut à l'amiable un accord entre voisins, et, par sécurité, on en fait un papier pour officialiser la chose, ceci dans le cas où un problème surgirait par après (par exemple dans le cas où un voisin vend sa propriété, et le nouveau discute la situation).
     
    braine , 18 Novembre 2008
    #5
  6. sebastien.pi

    sebastien.pi 35 ans, Namur

    merci à toi
     
    sebastien.pi , 18 Novembre 2008
    #6
  7. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    Dans l'hypothèse où ceux-ci refuseraient que ces murs deviennent mitoyens, et que tu voudrais donc tout de même élever des murs le long de l'allée, tu ne pourrais légalement le faire qu'à 50 cms de leurs murs, et aussi assortir la chose d'un permis de construire !...

    Permis de construire, oui, de toute façon,
    le mur à 50 cm, non, il est possbile de mettre une mur directement contre le mur du voisin, mais il faut savoir exactement où est la limite de parcelle. Il est même possible que le mur soit partiellement sur votre propriété. Seul un géomètre pourrait définir la chose.
    cela en vaut-il la peine ??? Surtout si on peut s'arranger à l'amiable ???
     
    intègre , 18 Novembre 2008
    #7
  8. sebastien.pi

    sebastien.pi 35 ans, Namur

    Non bien entendu ça ne vaut pa sla peine.
    Puis, je me repète, je ne compte a priori rien faire là, c'est trop étroit (juste pour rentrer ma fiesta avec les retros rabattus lol !).
    Mais c'était pour savoir, surotut par curiosité.

    Vaut toujours mieux rester en bonne entente avec ses voisins, même s'ils nous emm... qqfois :d
     
    sebastien.pi , 19 Novembre 2008
    #8
  9. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    Sébastien.pi
    Voilà de bonnes paroles, c'est la sagesse qui s'installe !
    Je vous avoue que la problématique de la mitoyenneté est quelque chose d'extrêmement complexe, même quand on est dans le métier. Il n'y a pas de règle générale, chaque cas est différent. C'est une joyeuse pagaille qui fait le bonheur des avocats et des géomètres.
    bonne chance
     
    intègre , 19 Novembre 2008
    #9
  10. pierrepicco

    pierrepicco 57 ans,

    Sébastien, avec de l'élan, une voiture plus large rentre aussi :) :)
    (évidemment pour la ressortir ...)
     
    pierrepicco , 20 Novembre 2008
    #10
  11. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    avec un élan, c'est pas une voiture, c'est un traineau !!
     
    intègre , 20 Novembre 2008
    #11
  12. Carbu

    Carbu 50 ans,

    :=) :=) :=) :=) :=)
     
    Carbu , 20 Novembre 2008
    #12
  13. sebastien.pi

    sebastien.pi 35 ans, Namur

    mouarf,

    sur deux roues, comme dans les bons vieux films de cascade, ça passe aussi ;)
     
    sebastien.pi , 20 Novembre 2008
    #13
  14. 123senna123

    123senna123 45 ans, Hainaut

    bonsoir

    mon voisin a mis un brisse vue vert sur la cloture elle est mitoyenne doit il avoir mon accord?
    et suite a ce brise vue la cloture ne tiens plus que puisse faire ??

    merci pour vos reponse.

    "senna"
     
    123senna123 , 20 Novembre 2008
    #14
  15. braine

    braine 68 ans, Brabant Wallon

    "avec un élan, c'est pas une voiture, c'est un traineau !!"

    Merci, Intègre, de m'avoir enfin donné la solution du mystère : :p

    ça fait 59 ans que je me demandais où pouvait bien se trouver le traineau du Père Noël quand il est en "stand-by"... C'est donc chez Sébastien !!!
    Seb, ça mange beaucoup, les élans ?.. Et le Père Noël, il participe au loyer ?
     
    braine , 21 Novembre 2008
    #15
  16. braine

    braine 68 ans, Brabant Wallon

    Senna : oui, en principe, il devait demander ton accord (et surement dans le cas où il dépasserait une certaine hauteur)...

    Si vous êtes en bons termes, lui en parler et trouver un arrangement à l'amiable vaut mieux qu'un mauvais procès...
     
    braine , 21 Novembre 2008
    #16
  17. sebastien.pi

    sebastien.pi 35 ans, Namur

    Pfffff non il participe à que dalle,

    en plus pour lui dès que je mets du chauffage il râle.

    Bon il m'aide bien un peu pour les travaux, mais il laisse des poils de barbe partout !
     
    sebastien.pi , 21 Novembre 2008
    #17
  18. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    Tant que ce ne sont que des poils de .... barbe, ça va encore
    Essaie d'en parler à l'agent de quartier.
    Souvent en milieu rural, il joue un peu le juge de paix de 1er niveau et chez nous, il arrive souvent que les choses s'arrangent en passant par ce médiateur.
     
    Dernière édition par un modérateur: 21 Novembre 2008
    intègre , 21 Novembre 2008
    #18
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