mitoyenneté

Dans le forum Construction neuve - par stefy le 22 Janvier 2010

  1. stefy

    stefy 40 ans, Hainaut

    Bonsoir,

    Nous faisons construire une maison, nous avions acheté le terrain pour faire une villa 4 façades mais le voisin ayant construit en premier lieu , nous devons nous aligner ....
    Arrive alors les soucis de mitoyenneté, nous serons collés à lui par la garage.
    Le voisin a construit un mur de 14 cm en bloc chez lui, il a laissé un vide et a construit un mur de 14 déja chez nous.
    Est ce que l'on peux considérer cela comme un mur mitoyen.
    Le voisin nous réclame la somme de 2050 euros et notre maçon nous a dit que si lui avait du le construire ça aurait couté 850-900 euros.
    Le souci c'est que notre litige a commmencé alors que les travaux étaient déja en cours donc nous avons déja utilisé ce mur.
    Le chantier est a l'arrêt côté garage, nous sommes chez les avocats.....mais tout le monde campe sur ses positions
    Qu'en pensez vous ?????????
     
    stefy , 22 Janvier 2010
    #1
  2. asobi-jin

    asobi-jin 42 ans,

    Je ne comprend pas pourquoi votre voisin construit un mur chez vous ?????
    Il n'a pas le droit de le faire sans votre accord à mon avis.
     
    asobi-jin , 22 Janvier 2010
    #2
  3. stefy

    stefy 40 ans, Hainaut

    Bon le souci c'est que personne ne peut nous dire si il a construit en mitoyenneté ou pas !!!
    Nous on ne pense pas car c'est deux murs distincts et pas un mur mis de part et d'autres , on y comprend plus rien mais a cause de ca chantier de ce côté la à l'arrêt.....:mad:

    Il a fait cela sans notre accord et la même chose pour la clôture du jardin, aucune entente préalable .....
     
    stefy , 22 Janvier 2010
    #3
  4. hoover

    hoover 35 ans, Hainaut

    La question est de savoir si ce mur est bien chez vous, voir le bornage qui a été fait par le géomètre.

    Si avec le bornage il est constaté que ce mur a été construit chez vous par lui, c'est d'une part une violation de propriété et de plus rien ne peut vous êtes réclamé pour quelque chose que vous avez pas donné.

    Dans le cas le plus stupide extrème, il peut démolir se mur à ses frais pour que vous remettiez un à vos frais, car celà est une construction sur terrain d'autrui et sans son accord écrit...
     
    hoover , 22 Janvier 2010
    #4
  5. myangels

    myangels Liège

    euh moi tout d'abord il y a quelque chose que je ne comprends
    vous dîtes que vous achetez un terrain pour y faire une villa 4 façades alors vous auriez ptet déjà du avoir l'info comme de quoi il fallait construire en mitoyenneté?

    pour ce qui est du mur ça me semble bizarre effectivement pour la partie du mur voisin qui est chez vous mais d'autres seront plus éclairants que moi à ce sujet ;-)
     
    myangels , 23 Janvier 2010
    #5
  6. theod

    theod 57 ans, Hainaut

    si construction accolée au garage du voisin, il s'agit d'une 3 façades.
    si le voisin a contruit son mur chez vous, son intention est de rendre son mur mitoyen.
    Pour que le mur devienne réellement mitoyen vous devrez le racheter.
    Si le mur vous gène pour vos travaux, rien ne vous oblige à racheter et à démolir, vous devez demander au juge d'obliger votre voisin à démolir le mur qu'il aurait construit chez vous.
     
    theod , 23 Janvier 2010
    #6
  7. stefy

    stefy 40 ans, Hainaut

    Bon je vous donne plus de détails, j'ai acheté pour une villa 4 facades mais étant dans un lotissement le premier qui construit donne la marche a suivre et comme il est venu mettre son garage " a la mitoyenneté" on est obligé de suivre.

    Je pensais aussi que via la borne on pouvait voir qui était chez qui mais malheureusement la borne a été arrachée par le voisin pendant des travaux et il ne daigne pas la remettre, si je fais appel moi meme a un géomètre, je ne reverrai jamais mon argent .....

    Nous sommes dans un noeud !!!!!!!!

    Le mur qui pose problème ne sait plus être démoli , notre maçon a déja fait la maçonnerie de notre garage dessus ........
     
    stefy , 23 Janvier 2010
    #7
  8. rabot

    rabot 67 ans, Liège

    Et votre architecte dans tous cela,il dit quoi,cette situation est tout a fait anormale,votre architecte aurai du prendre beaucoup plus de précaution,et de renseignement,avant de commencer les travaux. Bonne chance.
     
    rabot , 23 Janvier 2010
    #8
  9. hoover

    hoover 35 ans, Hainaut

    Si votre voisin a arraché la bonre vous pouvez le contraindre par voie de justice de la remettre.

    Et pour argumenter ca, c'est simple c'est l'élément qui prouve l'emplacement de ce fameux mur.

    Le problème, c'est des mois à perdre pour revoir une borne.

    Vous payez vous même la borne soit à la louche entre 300 et 400€ et avec ca vous saurez exactement ou vous en êtes dans cette histoire. Car sans la borne personne ne pourra être catégorique même pas le juge de paix.

    Il vaut mieux dépenser 300-400€, ce qui dans le prix d'une construction n'est pas grand chose, pour pouvoir avancer dans la construction de sa maison en résolvant le litige.
     
    hoover , 23 Janvier 2010
    #9
  10. browning

    browning Liège

    ya même pas à polémiquer, mur chez vous ou pas, ce n'est pas vous qui avez demandé cela.
    soit il a violé votre propriété, soit c'est son mur.

    2050€ pour un mur... et ben se fait pas chier son maçon.

    y a t'il une semelle en dessous? a t il prévu qu'il va y avoir un vide ventillé?
     
    browning , 23 Janvier 2010
    #10
  11. Jipéwé88

    Jipéwé88 53 ans, Liège

    Concernant la borne, c'est effectivement à celui qui l'a enlevée de la remettre.

    Concernant la mitoyenneté, il est fort probable que vous devrez l'acheter car ce mur a certainement été construit dans ce but par votre voisin et donc à cheval sur les 2 propriétés. Maintenant, concernant ce mur, vous ne devez acheter que ce dont vous vous servez (pas la totalité). Cependant, vous devrez acheter aussi la moitié des fondations et si, votre voisin à des caves, cette partie de maçonnerie également puisqu'elle soutient la maçonnerie que vous utilisez.

    Je ne pense pas que le Juge de Paix considérera ce mur comme deux murs distincts dans votre cas (mais je peux me tromper).

    Concernant le prix, s'il n'y a pas d'accord amiable au départ, c'est à votre architecte de calculer la valeur de ce mur (mais honoraires supplémentaires) ou à un géomètre et de soumettre ce prix de rachat à votre voisin. en tout cas, certainement pas à votre maçon d'estimer le prix. Si malgré cela, il n'y a toujours pas d'accord sur le prix avec votre voisin, c'est le Juge qui désignera un géomètre pour mettre tout le monde d'accord.

    Ce que je ne comprend pas, c'est pourquoi votre architecte a laissé construire votre garage avant que vous n'ayez acheté cette mitoyenneté ou en tout cas de vous informer des risques.
     
    Jipéwé88 , 23 Janvier 2010
    #11
  12. intègre

    intègre 71 ans, Namur

    Quelles sont les dimensions du mur ??
    Quel type de fondation y a-t-il en dessous ??
    En effet, 2050 € pour un mur de garage me semble énorme.
    Votre maçon en parlant de 850-900 € est probablement plus proche de la vérité.
    Je suis assez de l'avis de Jipéwé, sur l'ensemble de son poste, mais pourquoi l'architecte ne s'est pas renseigné plus complètement sur ce mur???
    Le juge de paix devrait, au pire, désigner un géomètre expert et faire partager les frais, au mieux, imposer à la partie adverse de rétablir les bornes à ses frais.
    Bonne chance

    Browning t'as mal lu;( , pour le maçon !! gnagnagna:blush: :grinning: :cryx:
    Bon week end
     
    intègre , 23 Janvier 2010
    #12
  13. myangels

    myangels Liège

     
    myangels , 24 Janvier 2010
    #13
  14. intègre

    intègre 71 ans, Namur

    Myangels, il n'y a aucune simlilitudes entre les différents lotissements aujourd'hui, et de plus en plus on laisse la lberté de construire sur la limite de propriété ou non.
    Et c'est le premier qui s'y met qui oblige le second à faire pareil. Souvent par le garage, ou le car port, quand il est en annexe.
    La RW fait tout pour favoriser la mitoyenneté, qui est plus économique et plus écologique: moins de déperdition calorifique et moins d'espace occupé par la construction.
    Mais cela devient de plus en plus logique quand on voit la largeur des terrains qui diminue dans les lotissements. Quand on voit des terrains de 14 m de large, cela permet juste de mettre une maison de 11m et un garage ou car port, en mitoyen depart et d'autre.
     
    intègre , 24 Janvier 2010
    #14
  15. myangels

    myangels Liège

    merci pour tes éclaircissements Intègre
    de ce fait je ferai gaffe si je trouvais un terrain en lotissement car pour ma part j'ai vraiment pas envie d'être en mitoyenneté ;-)
    mais je peux comprendre aussi le point de vue de la RW
     
    myangels , 24 Janvier 2010
    #15
Chargement...

Sujet similaires

Vous pouvez aussi lancer une recherche sur : mitoyenneté

Similar Threads - mitoyenneté
  1. pulko
    36
    Affichages:
    2 986
    Plumy
    28 Juillet 2015
  2. mickarocco

    Problème Claustra mitoyenneté

    mickarocco, +3 (ryuma), 31 Mars 2015
    3
    Affichages:
    747
    ryuma
    24 Avril 2015
  3. lombra

    mur privatif sur mitoyenneté + bardage ou bien??

    lombra, +11 (lombra), 16 Janvier 2015
    11
    Affichages:
    1 620
    lombra
    30 Janvier 2015
  4. Plumy
    60
    Affichages:
    6 637
    Plumy
    4 Décembre 2012
  5. bulwyld
    5
    Affichages:
    1 575
    bulwyld
    22 Juin 2012
  6. BoyoB

    Problème d'humidité, mitoyenneté?

    BoyoB, +4 (BoyoB), 9 Mars 2012
    4
    Affichages:
    1 562
    BoyoB
    9 Mars 2012
  7. lapprenti

    mitoyenneté par volume secondaire

    lapprenti, +1 (intègre), 14 Novembre 2011
    1
    Affichages:
    1 011
    intègre
    19 Novembre 2011