Mon voisin envoie ses drains chez moi....

Dans le forum Lois, Règlements, Primes - par BILL HOUTE le 17 Juin 2009

  1. pyromana

    pyromana 35 ans, Flandre

    Merci de confirmer ce que je viens de dire :laughing:


    Je pense que comme c'est la propriété du voisin, il pourrait porter plainte car nulle ne peut faire sa justice lui-même
     
    pyromana , 17 Juillet 2009
    #21
  2. Speculoos

    Speculoos 40 ans,

    Et une fois qu'il a porté plainte, tu risques quoi ? qu'on te demande de les déboucher ?
     
    Speculoos , 17 Juillet 2009
    #22
  3. pyromana

    pyromana 35 ans, Flandre

    je crois malheureusement c'est le cas mais le juge peut aussi demander de revoir l'emplacement du tuyau mais si c'est juste pour le couper au niveau de la cloture, le problème restera toujours là
     
    pyromana , 17 Juillet 2009
    #23
  4. Yzy

    Yzy 47 ans, Flandre

    De toutes façons si tu bouches le tuyau chez toi, le voisin n'a qu'a couper à 10 cm de la limite dans son terrain et le problème reste le même vu que la pente n'est pas favorable...
     
    Yzy , 17 Juillet 2009
    #24
  5. ekindermans

    ekindermans 36 ans, Hainaut

    Si dégats il y a chez lui par une remontée d'eaux grise, d'intervenir sur ces dégats... surtout s'il arrive a prouver que le tuyau a été bouché intentionnellement...
     
    ekindermans , 17 Juillet 2009
    #25
  6. Darphil

    Darphil 37 ans, Hainaut

    Pour moi, la justice te permettrait peut-être aussi de l'obliger à payer les frais d'une étude de l'état du sol: avec de tels sans gènes, et les odeurs dont tu parles, on peut s'attendre à ce qu'il ait rejeté aussi des huiles, et autres produits nocifs à l'envirronnement. Dans un tel cas, il serait vite forcé à payer les frais d'assainissement si l'étude révèle une pollution. En tous cas, prends des photos des drains et tuyaux pleins.
     
    Darphil , 17 Juillet 2009
    #26
  7. theod

    theod 56 ans, Hainaut

    tu risques qu'une seule chose en bouchant les tuyaux. Lui occasionner des dégâts, réels ou qu'il inventerait, et tu devras le dédommager. sur le principe : celui qui crée un dommage à autrui est tenu de le réparer.
    Pour ce qui est des branche red pepper à raison, on peut demander à faire couper les branches qui dépassent; gènantes ou pas. Par contre, en ce qui concerne les racines, vous pouvez couper ce qui dépasse.
    Idem pour les fruits. Les fruits encore sur l'arbre appartiennent au propriétaire de l'arbre. Les fruits tombés au sol appartiennent au propriétaire du sol et ce par le droit d'accession.
     
    theod , 17 Juillet 2009
    #27
  8. theod

    theod 56 ans, Hainaut

    tu risques tout simplement de devoir payer pour les remettre en état. Et aussi de devoir indemniser pour les dégâts éventuels que ça pourrait causer.
     
    theod , 19 Août 2009
    #28
  9. sequoia

    sequoia 48 ans, Namur

    finalement quelle a été la suite de cette mésaventure pour vous ?

    (presque un an plus tard)
     
    sequoia , 4 Mai 2010
    #29
  10. guib

    guib 37 ans, Hainaut

    Oui, un retour serait vraiment intéressant, merci d'avance :)
     
    guib , 4 Mai 2010
    #30
  11. Stanley

    Stanley 41 ans, Bruxelles

    ...il s'est noyé... ? ;(
     
    Stanley , 20 Octobre 2010
    #31
  12. tchize_

    tchize_ 38 ans, Hainaut

    en prison pour avoir tué son voisin? :)
     
    tchize_ , 20 Octobre 2010
    #32
  13. synapse

    synapse 43 ans, Hainaut

    sujet palpitant, je m'abonne
     
    synapse , 20 Octobre 2010
    #33
  14. sicilianoli

    sicilianoli 32 ans, Luxembourg

    BILL HOUTE : Dernière activité: 10/12/2009 23h24

    Je doute qu on ait la suite de l histoire.

    Peut etre que le voisin n a pas apprecié le fait qu il bouche le tuyaux et s est fait justice :grinning:
     
    sicilianoli , 20 Octobre 2010
    #34
  15. tchize_

    tchize_ 38 ans, Hainaut

    faut admettre que j'aurais bloqué ouverte une bombe de pu et l'aurais balancé dans le tuyaux :)
     
    tchize_ , 20 Octobre 2010
    #35
  16. Heureusement son prénom c'était pas BIR au passage.
     
    benoki , 20 Octobre 2010
    #36
  17. pyromana

    pyromana 35 ans, Flandre

    Benoki> heu, 'jai pas compris :(
     
    pyromana , 21 Octobre 2010
    #37
  18. Khali

    Khali 47 ans, Namur





    Voir BILL HOUTE et remplacer par ce qu'a dit Benoki:grinning:
     
    Khali , 21 Octobre 2010
    #38
  19. pyromana

    pyromana 35 ans, Flandre

    ouais, ok, j'ai compris :p

    J'avais mal lu le post et pensais remplacer tout le nick :p
     
    pyromana , 21 Octobre 2010
    #39
  20. Géronimo

    Géronimo 49 ans, Brabant Wallon

    Il n'a pas vu les Ch'ti, le Benoki... Heing!
     
    Géronimo , 21 Octobre 2010
    #40
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