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Dans le forum Construction neuve - par panda31 le 4 Mars 2010

  1. panda31

    panda31 35 ans, Luxembourg

    Voilà, la décision est tombée (enfin plus ou mois).

    Le fonctionnaire délégué a émis un avis défavorable mais la commune a décidé de nous accorder le permis car pour eux la maison respecte l'urbanisme du village.

    Nous devons donc attendre 30 jours maintenant pour savoir si le fonctionnaire délégué fera un recours ou non. Donc au final on est toujours pas sûr de l'avoir.

    Wait and see...
     
    panda31 , 25 Juin 2010
    #21
  2. myangels

    myangels Liège

    bonsoir,

    et si le fonctionnaire fait un recours que se passe t'il alors?
    c'est la balle d'un côté puis de l'autre? comment arrive t'on à un avis définitif?

    bonne soirée
     
    myangels , 25 Juin 2010
    #22
  3. panda31

    panda31 35 ans, Luxembourg

    Si dans 30 jours on est pas averti d'un recours, on peut commencer les travaux.

    Par contre si il y a un recours, on doit tout recommencer depuis le début...
     
    panda31 , 25 Juin 2010
    #23
  4. myangels

    myangels Liège

    Dans quel sens tout recommencer?
    Recommencer les plans pour aller dans le sens de l'avis du fonctionnaire?

    donc finalement c'est lui qui a avis décisif?
     
    myangels , 25 Juin 2010
    #24
  5. panda31

    panda31 35 ans, Luxembourg

    Oui il faudra recommencer les plans et réintroduire une demande de permis en respectant ce que le fonctionnaire délégué veut et non ce que la commune veut...
     
    panda31 , 28 Juin 2010
    #25
  6. rabot

    rabot 68 ans, Liège

    Et normalement,c'est celui qui veut qui doit payer!!!:grinning::grinning::grinning::grinning::grinning:
     
    rabot , 28 Juin 2010
    #26
  7. panda31

    panda31 35 ans, Luxembourg

    ...ou pas ;-)
     
    panda31 , 28 Juin 2010
    #27
  8. lou91

    lou91 55 ans, Hainaut

    Si dans les 30 jours, le fonctionnaire-délégué s'oppose à votre permis d'urbanisme ( ce qu'il fera à coup sûr à moins que la commune ait fait preuve d'une argumentation béton pour justifier l'octroi du permis), il vous reste la possiblité d'aller en recours auprès du siège de la région wallonne à Namur (environ 2 mois d'attente pour un rendez-vous).

    A Namur, on vous laisse le temps d'argumenter votre demande devant 7 ou 8 personnes. Ces personnes débattent ensuite à huis-clos et vous rappellent pour vous signifier leur décision définitive.
    Je ne veux pas jouer l'oiseau de mauvais augure, mais ne fondez pas de grands espoirs, Namur suit généralement l'avis du fonctionnaire-délégué ...

    ... et dans ce cas vous devrez apporter les modifications nécessaires et réintroduire une nouvelle demande.
     
    lou91 , 28 Juin 2010
    #28
  9. panda31

    panda31 35 ans, Luxembourg

    Je sais que si on va à Namur on perdra. C'est pour ça que je dis, si il y a un recours on recommence tout depuis le début.

    La décision a été motivée par des photos, des explications techniques de l'architecte et l'avis de l'urbanisme de la commune.

    Donc y a plus qu'à attendre et espérer.
     
    panda31 , 28 Juin 2010
    #29
  10. lou91

    lou91 55 ans, Hainaut



    Sorry, mais je ne faisais que répondre à Myangels ( sic : "et si le fonctionnaire fait un recours que se passe t'il alors?
    c'est la balle d'un côté puis de l'autre? comment arrive t'on à un avis définitif?
    )
     
    lou91 , 28 Juin 2010
    #30
  11. panda31

    panda31 35 ans, Luxembourg

    Ho pas de soucis, je voulais juste dire qu'on avait motivé le permis histoire de me rassurer un peu ;-)
     
    panda31 , 28 Juin 2010
    #31
  12. myangels

    myangels Liège

    Merci à vous pour tous vos éclaircissements
     
    myangels , 28 Juin 2010
    #32
  13. Gougloux

    Gougloux 40 ans, Hainaut

    et pour être un peu plus précis....


    Le recours

    Introduction au gouvernement dans la 30 jours à dater de la notification de refus.
    A partir de cette date :

    1. Passage devant une commission dans les 55 jours.(membres : 1 architecte DGO4, 2 architectes de l'ordre des architectes, 1 secrétaire DGO4, 1 président (qui représente le gouvernement).

    2.La commission délibère valablement si au moins 2 membres sont présents (il faut croiser les doigts pour qu'ils aient les mêmes goûts)... et présente un avis (dans les 60 jours) argumenté qui vient se coupler à un nouvel avis de la DGO4 (de namur et pas de charleroi)

    3. Transmission de ces avis dans les 60 jours auprès du cabinet du ministre compétent, qui statut en dernier recours.
    Si pas d'avis remis => avis de la commission considéré comme favorable.

    3. Dans les 75 jours avis du gouvernement.

    4. Si pas de réponse (et réponse il n'y a jamais dans les 75 jours)..., à partir du 76 jours, possibilité de faire usage de son "droit de rappel".... ce qui s'assimile à une mise en demeure de donner une réponse.
    Si pas de réponse dans les 30 jours à partir de la date de réception du rappel, (pour quelle que raison que ce soit ; manque de temps, pas envie, trop de boulot....) => Décision du recours confirmée donc REFUS.
     
    Gougloux , 29 Juin 2010
    #33
  14. panda31

    panda31 35 ans, Luxembourg

    Voilà, le délais de recours s'est terminé jeudi et nous n'avons reçu aucun courrier. Cela veut donc dire que l'on peut appliquer le permis d'urbanisme et commencer les travaux immédiatement :laughing: (j'ai quand même appelé la commune pour être certain).

    Ils nous aura fallu exactement 6 mois pour obtenir le permis.

    Maintenant il ne reste plus qu'à construire la maison:
    - Forages géothermique dans 15 jours
    - Terrassement dernière semaine d'août et première de septembre
    - Début du gros oeuvre le 15 septembre

    J'ai hâte d'y être :p
     
    panda31 , 3 Août 2010
    #34
  15. panda31

    panda31 35 ans, Luxembourg

    La première étape est terminée. Les forages ont été réalisés la semaine dernière. 3 trous de 47 mètres chacun en seulement 3 jours.

    [​IMG]

    [​IMG]

    [​IMG]

    Normalement le terrassement aurait dû commencer cet après-midi mais le terrassier n'est toujours pas là...

    La suite demain, j'espère ;-)
     
    panda31 , 7 Septembre 2010
    #35
  16. boubanstik

    boubanstik Membre 48 ans, Hainaut

    Je suis intéressé par la géothermie verticale.

    Pouvez vous donner le prix (en mp au moins svp).
    Faudra-t-il coupler avec un autre système ?
     
    boubanstik , 7 Septembre 2010
    #36
  17. Musicseby

    Musicseby Invité

    cela m'intéresse aussi d'avoir une idée du prix
     
    Musicseby , 8 Septembre 2010
    #37
  18. panda31

    panda31 35 ans, Luxembourg

    Pour les forages, il faut compter 50€ du mètre. Cela comprend le trou, la pose des sondes et le bouchage du trou.
     
    panda31 , 9 Septembre 2010
    #38
  19. panda31

    panda31 35 ans, Luxembourg

    Le terrassement à commencer mercredi matin à la première heure. Ils ont déjà bien avancé et maintenant on réalise vraiment que ça y est, la construction est lancée...

    Avant:
    [​IMG]

    Maintenant:
    [​IMG]

    [​IMG]

    [​IMG]

    [​IMG]

    Nous avons également reçu la citerne d'eau de pluie de 7500L:
    [​IMG]
     
    panda31 , 9 Septembre 2010
    #39
  20. ketard

    ketard 36 ans, Namur

    Bonjour,

    Je suis aussi sur le point de débuter une construction.
    je suis intéressé par le système pac avec forage vertical...
    Pouvez-vous détailler votre installation? Marque pac, ecs?, conso élec estimée, etc... Je pense que cela aiderait bcp de gens qui sont dans mon cas. et peut-être un prix en MP?

    Merci d'avance,
     
    ketard , 9 Septembre 2010
    #40
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