Parcelle cadastrale (maison) dans parcelle cadastrale (terrain) ?

Dans le forum Terrains, bornage - par girouette89 le 8 Novembre 2019

  1. girouette89

    girouette89 30 ans, Hainaut

    Bonjour,

    Difficile d'établir un titre pour ceci....

    Par curiosité, lors d'un petit tour sur WalOnMap, je suis tombé sur une maison dans mon quartier d'enfance qui m'interpelle ....

    En essayant d'être le plus clair possible, il ressort que la maison en elle-même (150m²) est une parcelle cadastrale intégrée dans une autre parcelle cadastrale qui représente la devanture et le jardin de cette maison (+- 42 ares).

    Toujours par curiosité, y avait-il un intérêt d'opérer de la sorte à l'époque ?

    Merci d'avance
     
    girouette89 , 8 Novembre 2019
    #1
  2. baziles18

    baziles18 Liège

    Il existe plusieurs possibilités, le plus courant c'est la renonciation accession (dans le privé) et les installations d'utilité publique (dans le public) mais cela peut également être la conséquence d'une succession.

    Personnellement mon terrain à bâtir appartient à ma société et la bâtiment que j'y construit m'appartient ici pour un principe fiscal.

    Il existe aussi les copropriétés pour les logements multiples, ou bien des appartements qui se sont vendu aux étages quand le rez de chée/jardin est resté appartenir au propriétaire du logement du rez, …
     
    baziles18 , 8 Novembre 2019
    #2
  3. Nustu

    Nustu 30 ans, Luxembourg

    Je profite de ce post pour une question que je me pose depuis lgtps.

    Dans le cadre d'une nouvelle construction sur un grand terrain, y a-t'il un intérêt (financier ou autre, RC moins élevé par ex.) de diviser le terrain comme suit ?
    - Une parcelle comprenant la zone à bâtir (bâtiment + de quoi en faire le tour) et la partie avant du terrain (ou au minimum l'accès à route).
    - Une parcelle comprenant le solde (partie arrière).
     
    Nustu , 8 Novembre 2019
    #3
  4. girouette89

    girouette89 30 ans, Hainaut

    Merci pour ces précisions. Dans ce cas, je ne les reconnais dans aucune situation.

    Pour être plus complet, il s'agit toujours des premiers propriétaires (pas de succession donc(et pas de société)) ; La rue a même été créée par la famille à l'époque (plusieurs maisons)

    Etait-ce vis à vis du RC ? La devanture est en zone constructible alors que la limite de la façade arrière (+ jardin donc) voit apparaitre une zone verte.
     
    girouette89 , 8 Novembre 2019
    #4
  5. XTof.vl

    XTof.vl 56 ans, Flandre

    Mon terrain est divisé en deux parcelles, dont l'une a un RC de zéro. Mais elle est 10 fois plus petite que l'autre, non constructible et non exploitable.
     
    XTof.vl , 8 Novembre 2019
    #5
  6. Dignity

    Dignity 32 ans, Liège

    A priori je dirai non.

    Je suis dans un cas ou mon terrain fait +/- 35 de large et 50 de profondeur.
    La totalité est reprise en zone constructible au plan de secteur. Lors de la première année la maison n'était pas construite, nous avons donc reçus le RC pour la partie terrain.
    De mémoire c'était quelque chose comme 14€/an.

    Je doute donc qu'il y ai un intérêt a diviser un terrain.

    Par contre il me semble que lorsqu'un terrain est repris en partie constructible et en zone agricole, qu'il a une division.
    Je ne sais pas si c'est systématique mais j'ai déjà vu ce genre de configuration. Le pourquoi du comment par contre ?
    Plus voir un notaire pour ce genre de chose.
     
    Dignity , 8 Novembre 2019
    #6
  7. baziles18

    baziles18 Liège

    En principe le cadastre ne tient que faiblement compte de la superficie de la parcelle. À mon sens les frais d'une telle découpe ne seront pas couvert par l'hypothétique baisse du RC
     
    baziles18 , 8 Novembre 2019
    #7
  8. baziles18

    baziles18 Liège

    Si certains le souhaite je peux mettre à disposition un syllabus qui résume l'histoire du cadastre Belge mais aussi pourquoi et comment sont numérotées les parcelles, ...

    Il s'agit d'un cours donné à l'époque par un cadre du cadastre à des étudiants géomètres
     
    baziles18 , 8 Novembre 2019
    #8
    dhta et benoki aiment ça.
  9. Nustu

    Nustu 30 ans, Luxembourg

    Top, merci pour vos réponses :)
     
    Nustu , 8 Novembre 2019
    #9
  10. Dignity

    Dignity 32 ans, Liège

    Moi ça pourrait m'intéresser :)
     
    Dignity , 8 Novembre 2019
    #10
  11. baziles18

    baziles18 Liège

    envoies moi ton mail en MP ;)
     
    baziles18 , 8 Novembre 2019
    #11
  12. simpson07

    simpson07 44 ans, Hainaut

    Ma maison a plus de 150 ans et elle a un numéro cadastral, elle se situe au milleu du terrain et le reste est un autre numéro cadastral en tant que pré . J'ai eu mon permis pour rénovation extension. Mais ils réuniront sûrement les deux cadastres.
    Il y a 100 ans, les choses étaient moins précises
     
    simpson07 , 8 Novembre 2019
    #12
  13. mimapont

    mimapont 57 ans, Hainaut

    Bonsoir,

    Lorsque j'ai construit, j'ai travaillé un peu dans ce style, ma maison sur une parcelle de 12 ares et à côté, une autre parcelle de 12 ares, toutes les 2 bornées et avec un numéro de cadastre pour chacune. Mon idée, que la 2ème parcelle soit évaluée en terrain agricole. Par la suite, le cadastre à tout réuni en une seule parcelle, donc je ne pense pas que cela soit intéressant de le faire.

    Michel
     
    mimapont , 8 Novembre 2019
    #13
    intègre aime ça.
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