Permis d'urbansime: qui a déjà été en recours ???

Dans le forum Galères et Horreurs - par Gougloux le 17 Mars 2010

  1. Gougloux

    Gougloux 39 ans, Hainaut

    Bonjour,

    Toujours dans le cadre de notre parcours du combattant pour obtenir notre permis d'urbanisme, je me tourne vers vous pour récolter un maximum d'informations et d'expériences afin de que nous puissions constituer un dossier en béton lorsque nous passerons face à la commission qui influencera la décision du ministre quant à l'obtention, on non, de notre permis d'urbanisme.

    Pour rappel, notre parcours

    https://www.bricozone.be/galeres-et-horreurs/t-derogation-aux-pu-procedure-de-recours-31718.html

    Vous l'aurez compris, nous sommes preneurs de chaque conseil ou partage d'expérience relatif au recours....

    Merci d'avance !
     
    Gougloux , 17 Mars 2010
    #1
  2. Leilaestla

    Leilaestla 54 ans, Liège

    Bonjour,
    nous avons été en recours, nous l'aurions d'ailleurs obtenu si notre architecte n'avait pas dépassé le délais autorisé pour entrer notre dossier. (Aujourd'hui après une deuxième tentative nous l'avons quand même ce foutu permis)

    Mais notre cas était inverse au vôtre, malgré un pré accord avant l'achat du bien (pour grosse rénovation car sinistré) c'est le délégué qui nous a refusé le permis car nous étions en zone agricole d'^ù dérogation obligatoire et le MET avait émis un avis défavorable car bâtiment trop près de la route (il est a 13 au lieu des 17 demandé) Le délégué avait suivi le Met et malgré que le bourgemestre l'ai contacté pour le faire changer d'avis rien. Et dans notre cas la décision négative du délégué prévaut sur celle du conseil communal.
    Mais nous avions fait un beau dossier pour le recours (même une pétition c'est dire) et je pense qu'il faut cumuler un maximum de choses (photos d'aures bâtiments particulier dans la région, ... dans votre cas) pour donner le plus de poids possible à vos arguments.
    Savoir qu'une fois la procédure lancée ils vous font attendre.... (j'ai téléphoné pour savoir s'il fallait ou non faire le rappel dont ils parlent dans le courrier et la secrétaire m'a fait comprendre que sans lui cela risquait de durer à l'infini mais qu'il n'y avait pas de soucis à faire le rappel car il n'était pas surchargé. Ce qui sous entend qu'ils ne s'occupent en fait que des dossier pour lesquels un rappel a été envoyé (le risque lorsqu'on le fait c'est qu'il fait courir un nouveau délai mais que si on n'a pas de réponse dans celui-ci cela équivaut à un NON d'où le dilemme ) Pour notre part nous avons reçu une réponse positive qu'ils ont malgré tout étayée (puisque nous étions hors délais ils auraient pu ne pas répondre) et cela nous a servi pour notre deuxième dossier d'urbanisme qui lui est passé tout seul... allez comprendre.
    Donc pour moi le recours .. OUI
    http://pouhondarze.skynetblogs.be on y raconte toute notre aventure sur le sujet.
     
    Leilaestla , 9 Avril 2010
    #2
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