Perte accompte cuisine

Dans le forum Galères et Horreurs - par titimarie24 le 25 Mars 2009

  1. titimarie24

    titimarie24 36 ans, Namur

    Bonjour,

    Nous allons construire une maison et avons commandé une cuisine équipée chez un indépendant.

    Il nous a demandé de payer un accompte que nous avons réglé.

    Malheureusement, il vient de décéder et son entreprise ne sera, apparamment, pas reprise.

    De plus, notre entrepreneur nous reclame les plans techniques.

    Que faire, que va t-il arriver à notre accompte? Est-ce que quelqun a déjà vécu cette situation?

    Merci de votre aide,



    L & M
     
    titimarie24 , 25 Mars 2009
    #1
  2. Sarrasin

    Sarrasin 39 ans, Luxembourg

    Je pense que c'est comme en cas de faillite...càd perte de votre acompte car les fournisseurs seront privilégiés...derrière l'État bien entendu :mad:
    Vous pouvez toujours essayer de vous adresser à sa famille ou à votre notaire...mais je n'y crois pas de trop

    Et vous devrez aller voir ailleurs pour faire un nouveau projet et avoir de nouveaux plans techniques pour transmettre à l'entrepreneur. (besoin pour arrivées eau, évacuations et électricité)

    désolé
     
    Sarrasin , 25 Mars 2009
    #2
  3. titimarie24

    titimarie24 36 ans, Namur

    Super !

    Nous qui étions déjà court au niveau du budget.

    Donc, tous les clients vont perdre leur accompte ? Parce que on est créancier en quelque sorte vu qu'on a payer pour une prestation non fournie.

    C'est vraiment pas juste
     
    titimarie24 , 25 Mars 2009
    #3
  4. vanma

    vanma 43 ans,

    Mais cet acompte n'est peut être pas perdu.

    Si cette société est bénéficiaire, le liquidateur de la société vous rendra votre argent. Mais cela va certainement prendre du temps.

    Prendre un renseignement auprès d'un notaire ne serait pas du temps perdu.
     
    vanma , 25 Mars 2009
    #4
  5. titimarie24

    titimarie24 36 ans, Namur

    Bonsoir à tous !

    J'ai déjà posté ma question mais dans une mauvaise rubrique :-s .

    Nous avons acheté une cuisine pour notre nouvelle construction :=) .

    Comme chez beaucoup de cuisinistes indépendants, nous avons payé l'accompte de 30%.

    Malheureusement, notre cuisiniste est décédé. Il travaillait seul. ;(

    Aucune informations de la part du magasin ( en sprl sur le bon de commande, je précise).

    Que va-t-il se passer pour notre accompte ?
    Pourra-t-on éventuellement annuler la commande ? En effet, il nous faut les plans techniques pour l'entreprise de construction.

    Nous avions signé chez cette personne pour son sérieux, nous voilà donc embêtés.

    Merci de votre aide.
     
    titimarie24 , 26 Mars 2009
    #5
  6. Jacques_D

    Jacques_D 65 ans, Liège

    Bonjour,

    Si le cuisiniste est décédé il faudrait savoir s'il a des héritiers qui acceptent la succession. Les parts de la sprl feront partie de l'héritage comme tout l'actif et le passif de la personne décédée.

    C'est la 1ere chose à savoir. S'il existe quelqu'un qui hérite des biens du cuisiniste, et que les parts de la sprl lui appartenait (ce qui est certainement le cas) le ou les héritiers devenus possessurs des parts de la sprl seront obligés de respecter le contrat concernant votre cuisine ou seront obligés de vous rembourser s'ils décidaient de ne pas effectuer le travail.

    Il faut vous renseigner dans le quartier, auprès des voisins éventuellement qui pourront peut-être vous signaler le nom du notaire chargé de la succession.

    Par contre si cette personne avait des problèmes financiers.... personne n'acceptera l'héritage et dans ce cas ...
     
    Jacques_D , 27 Mars 2009
    #6
  7. titimarie24

    titimarie24 36 ans, Namur

    Bonsoir !

    Pour finir la discussion, je vous informe que nous avons récupéré notre acompte ! :laughing:

    Ouf ! On respire !
     
    titimarie24 , 14 Avril 2009
    #7
  8. rabot

    rabot 66 ans, Liège

    Voila, donc une bonne chose pour vous. Bonne chance pour la suite
     
    rabot , 14 Avril 2009
    #8
  9. titimarie24

    titimarie24 36 ans, Namur

    Merci ! :=)
     
    titimarie24 , 14 Avril 2009
    #9
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