plan d' une maison?

Dans le forum Divers, Bavardages - par Indic le 1 Novembre 2008

  1. Indic

    Indic 45 ans, Hainaut

    Bonjour,

    Nous venons d'acheter notre maison.

    Je voudrais savoir où, en dehors du propriétaire, dois-je m'adresser pour avoir les plans de construction de cette bâtisse ?

    Je constate qu'il y a des citernes à eau un peu partout et je voudrais aussi savoir comment sont raccordées les canalisations à l'égoût.

    Merci beaucoup,

    Laurent
    (Indic)
     
    Indic , 1 Novembre 2008
    #1
  2. rabot

    rabot 66 ans, Liège

    Aller vous renseigner a l'urbanisme de votre commune,il on les plans mais rien ne dit que vous y trouverez les renseignement que vous chercher.Les propriétaire
    précédent ont trés bien put faire des travaux sans qu'il ne soit mentionner sur les plans. bonne recherche.
     
    rabot , 1 Novembre 2008
    #2
  3. Indic

    Indic 45 ans, Hainaut

    ok, merci de votre réponse Rabot,

    A vrai dire Je m'en doutais un peu mais je voulais en être sûr.

    J'irai me renseigner à l'urbanisme la semaine prochaine.

    Bonne journée et merci,

    Laurent (indic)
     
    Indic , 1 Novembre 2008
    #3
  4. Danyspe

    Danyspe 41 ans, Bruxelles

    Bonjour,
    J'ai une question concernant ma maison que j 'ai acheté il y a quelques mois. J 'aimerais savoir où je peux trouver les plans de ma maison si l 'ancien proprio ne les a plus ? Ce que je cherche ce n'est pas le plan cadastral, mais le plan de la maison, avec dimensions, nombre de pièces etc., car il n'est indiqué nul part dans l 'acte. J'ai demandé a la commune et ils me disent que leurs archives ont brulé il y a 50 ans, mais je ne suis même pas sûre que c'esrt ce plan là qu'ils possedaient.
    Quelqu'un pourrait m'aider ? Il doit quand même etre enregistré quelque part.
    Merci
     
    Danyspe , 22 Juillet 2015
    #4
  5. benlan2000

    benlan2000 37 ans, Liège

    Les demandes de permis de bâtir sont effectivement archivées par les communes.
    Donc, si les anciens propriétaires n'ont plus de copies des plans et si les archives communales ont brûlé entre temps.
    Alors, vous n'avez malheureusement aucunes chances de retrouver les plans que vous cherchez.
     
    benlan2000 , 22 Juillet 2015
    #5
  6. fradeco

    fradeco 72 ans, Flandre

    Bonjour Danyspe,

    Il ne vous reste plus qu'a trouver un étudiant en Architecture qui pourra vous faire un relever de la situation existante et de la retranscrire sur un plan. Ce qui est une bonne méthode si vous avez l'intention de transformer et/ou ré aménager.
    En fonction de la demande et de la maison, une quarantaine d'heure devrait être suffisante.
     
    fradeco , 22 Juillet 2015
    #6
  7. Danyspe

    Danyspe 41 ans, Bruxelles

    Oui,ca effectivement pourrait etre une solution, mais comment savoir ce qui est officiellement declaré, c est a dire : il est possible que l'ancien propriétaire ait fait des transformations ou ajouté des pièces sans permis.
    Comment le savoir, si le plan n'est enregistré nul part?
    J'ai intention de mon coté d'effectuer quelque modification, mais j'aimerais savoir ce qui est déjà enregistré à la base.
    Merci.
     
    Danyspe , 22 Juillet 2015
    #7
  8. benlan2000

    benlan2000 37 ans, Liège

    Tout les plans officiels ont disparu ou ont été détruits.

    C'est loin d'être un cas isolé.
    Vous ne pouvez pas prouvez que le bâtiment est en ordre. Mais inversement, la commune ne peut pas apporter la preuve que des modifications ont été apportées par rapport aux plus autorisés.

    A moins qu'il n'y ai de gros problèmes flagrants, personne ne viendra vous ennuyez.

    Pour vos nouvelles modifications, il va falloir refaire un nouveau plan sur base d'un relevé. Ce plan devra reprendre la situation existante et les modifications envisagées.

    Comme les communes ne peuvent pas délivrer de permis s'il existe une infraction, tout ce qui est repris sur le plan et qui ne fait pas l'objet de remarques est automatiquement considérés comme conforme.
     
    benlan2000 , 22 Juillet 2015
    #8
  9. jack333

    jack333 66 ans, Namur

    Danypse

    Quelle est la commune bruxelloise qui te répond cette histoire d'incendie ?
    Pour des nouveaux dossiers les copies des plans sont archivés à la région. Voir le SPRB - BDU - DU
     
    jack333 , 22 Juillet 2015
    #9
  10. fradeco

    fradeco 72 ans, Flandre

    Si mes souvenir sont exactes, XL a eu ce genre de souci.
     
    fradeco , 22 Juillet 2015
    #10
  11. Danyspe

    Danyspe 41 ans, Bruxelles

    Je n 'habite plus a bxl, mais au Hainaut.
    A bxl ce genre de choses n'arriverait pas, ou ils auraient trouvé un moyen de garder des copies quelques part.
    Mon profil n est pas a jour.
     
    Danyspe , 22 Juillet 2015
    #11
  12. fradeco

    fradeco 72 ans, Flandre

    Si les plans n'existent plus à l'urbanisme, la production de nouveaux plans sera la mise à jour du bien à la date du plan.

    Attention de remettre la situation existante exactement comme elle est car vous pourriez recevoir la visite d'un fonctionnaire pour contrôler et comparer la situation sur place et le plan.

    Quid du cadastre ?
     
    fradeco , 25 Juillet 2015
    #12
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