Que dois je faire pour regulariser?

Dans le forum Galères et Horreurs - par ambroise le 20 Mars 2009

  1. ambroise

    ambroise 36 ans, Hainaut

    bonjour,
    voila je vous explique en quelques mots. Nous sommes sur le point de vendre notre maison mais nous y avons effectue des travaux (extensions)sans permis ... la longueur totale de la maison fait plus de 18 metres +- 23m , je me suis renseigne aupres de l'urbanisme pour avoir ce que je devais faire , ils m'ont juste dit de refaire les plans mais est ce que cela va etre accepter? aurais-je une amande? ais-je vraiment besoin d'un architecte? merci de m aider ...
     
    ambroise , 20 Mars 2009
    #1
  2. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    Vous avez besoin d'un architecte, probablement d'un visa de l'ordre aussi et d'introduire une sorte de permis d'urbanisme correspondant aux travaux exécutés illégalement.

    Pour le restant, l'amende est possible, presque certaine depuis cette année (25€ /m³, à vérifier) et si c'est totalement refusé, il faudra probablement remettre "en l'état", c'est à dire démolir. Mais c'est un cas extrême !! Sans cela, pas de vente possible. !
     
    intègre , 20 Mars 2009
    #2
  3. Harrison

    Harrison Hainaut

    le visa de l'ordre est demandé par l'archi a son Ordre, et puisqu'il y aura dérogation il faudra attendre 115 jours probablement
     
    Harrison , 24 Avril 2009
    #3
  4. lout007

    lout007 39 ans,

    petite question.... Pourquoi faire faire des plan par un architecte si on sait les faire soit meme . Pourquoi est ce obligatoire.....?
     
    lout007 , 24 Avril 2009
    #4
  5. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    Parce qu'il faut un visa de l'ordre des architectes.
    Demandez à l'urbanisme de votre commune pour voir si ils accepteraient un plan fait par vous. Cela dépend de ce qu'il y a à régulariser.
     
    intègre , 26 Avril 2009
    #5
  6. Harrison

    Harrison Hainaut

    oui et pcq tu as surement touché à la structure de ton bâtiment d'origine. Demande qd meme à ta commune, mais un archi sera surement obligatoire.
     
    Harrison , 27 Avril 2009
    #6
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