que noter dans contrat constructeur

Dans le forum Construction neuve - par stephy le 23 Décembre 2007

  1. stephy

    stephy 41 ans, Hainaut

    Bonsoir,

    Lors de notre signature pour le terrain, nous avions fait relevé que le terrain ne serait pas acheté si l'analyse de sol engendrait des surcoût anormal à la construction
    et si le prêt hypothécaire ne serait accepté.
    Ces deux points étaient des clauses suspensives.

    Idem lors de la signature avec la société de construction
    les clauses suspensives étaient

    Sous réserve de l'acceptation du prêt hypothécaire
    sous réserve d'avoir tout les permis bâtir et autre
    et ce que nous avons oublié mais qui nous semble important

    Le PRIX et FERME et Non révisable.

    Maintenant il y a certainement autre clause à noter mais voilà déjà ceux que je vous conseille

    Stéph
     
    stephy , 23 Décembre 2007
    #1
  2. davidisa

    davidisa 45 ans, Liège

Chargement...

Sujet similaires

Vous pouvez aussi lancer une recherche sur : noter contrat constructeur

Similar Threads - noter contrat constructeur
  1. fradeco

    Abris de jardin auto constructeur

    fradeco, +20 (myaboki), 14 Février 2017
    20
    Affichages:
    1 462
    myaboki
    10 Août 2017
  2. Romainjodie

    Résiliation d'un contrat de construction

    Romainjodie, +13 (fafalili), 30 Mai 2015
    13
    Affichages:
    2 086
    fafalili
    3 Juin 2015
  3. CelineB1984

    Suppléments contrat clé sur porte

    CelineB1984, +14 (eljub), 13 Mai 2014
    14
    Affichages:
    1 553
    eljub
    17 Mai 2014
  4. fetcs74

    Résilier contrat CSP

    fetcs74, +14 (intègre), 7 Octobre 2013
    14
    Affichages:
    1 591
    intègre
    8 Octobre 2013
  5. armando21

    montant contrat csp modifiable après signature?

    armando21, +20 (armando21), 30 Août 2012
    20
    Affichages:
    2 467
    armando21
    4 Septembre 2012
  6. as10
    5
    Affichages:
    1 473
    fma
    12 Juin 2012
  7. speedcox

    Rupture contrat architecte&

    speedcox, +6 (speedcox), 19 Décembre 2011
    6
    Affichages:
    2 323
    speedcox
    19 Décembre 2011