Qui sont les voisins concernés par un bornage?

Dans le forum Lois, Règlements, Primes - par labache78 le 25 Juillet 2015

  1. fafalili

    fafalili 44 ans, Autre pays

    pour moi si il y a une borne verte a droite je ne lui demande rien et je partage les frais avec voisin 1 et toi

    mai effectivement prenez un géomètre demander un devis avant toujours mieux vu le travail a faire et partager entre toi et 1 vu la clôture déjà placée depuis des années

    et si gros probléme de bornage en fond de terrain après passage du Géo voir a ce moment la pour le voisin 2
     
    fafalili , 25 Juillet 2015
    #21
  2. fafalili

    fafalili 44 ans, Autre pays

    labache78 cela serai bien de faire feedback sur ce sujet pour d'autre qui aurais le même probléme

    pour cela moi j'ai chaque fois pris un géomètre pour faire mon bornage pour être sur et dans mon 1er terrain c'est comme cela que j'ai découvert qu'il y avait une servitude en impasse dans le fond de mon jardin
     
    fafalili , 25 Juillet 2015
    #22
  3. baziles18

    baziles18 29 ans, Liège

    Vous avez parfaitement raison, la règle théorique : tout propriétaire d'un terrain contigu doit participer. Dans les faits, ce n'est pas toujours le cas ou pas toujours possible. Mais quid en cas de désaccord futur de 2 ?

    @Fafalili

    La borne peut être rouge, verte, turquoise, ... le fait est qu'une modification de la borne dont il est question plus haut est de nature à pouvoir modifier la superficie de la parcelle de 2. c'est simplement des mathématiques de base.

    Sans vouloir la ramener, je suis géomètre depuis 2 ans donc loin d'être un cador de la profession. Je ne me permettrais pas de dire que j'ai la science infuse donc svp stoppez de croire que vos conseils valent loi.

    Ici sans juger de qui a raison ou tord, pourquoi conseiller de signer entre 1 et 3 alors qu'inclure 2 au débat n'est pas plus couteux mais est plus sécurisant concernant un éventuel désaccord futur.
     
    baziles18 , 26 Juillet 2015
    #23
  4. fafalili

    fafalili 44 ans, Autre pays

    vu le style de clôture qu'il a placer et que je me doute qu'il doit vivre la depuis un petit temps et vu le style de borne que c'est pas un nouveau bornage

    la question que je me pose aussi c'est comment labache78 a peu connaitre la longueur de sa façade sans devoir borner ?

    c'est mon avis je trouve tjs plus simple de partir a deux sur un sujet comme cela et d'inclure le voisin 2 si probléme vu que a ce moment la il devra détruire sa clôture en béton
     
    fafalili , 26 Juillet 2015
    #24
  5. fafalili

    fafalili 44 ans, Autre pays

    je ne dis pas que j'ai la science infuse

    mais pas expérience de la vie je sais que dans des sujet comme cela moin ont est pour discuter mieux cela est et si probléme surviens inclure

    ne pas oublier que le bornage il est soit a l'amiable ou juridique
    donc comme ici deux sont d'accord moi je resterai entre eux deux voila c'est mon avis
     
    fafalili , 26 Juillet 2015
    #25
  6. labache78

    labache78 Namur

    Je vois qu'on s'emballe... ;)

    Pour les prémisses, j'ai potassé le net (et bricozone évidemment avec les mots clés : bornes, bornage, géomètre, voisin(s), conflit, limite, angle,...) pendant des semaines avant d'exposer mon problème...

    Dans un soucis de clarté, essayez de vous référer à mon schéma de base... 1,2 et 3 devenant vite incompréhensible selon le point de vue adopté...

    Je suis donc "tu" ou "vous" selon vos envies et voisin 1 (le voisin clairement concerné) et voisin 2 ( celui sur lequel je me pose des questions).

    Pour l'anecdote, le géomètre ayant posé à l'EST que j'ai interrogé et demandé ses services est débordé et celui qu'il m'a conseillé ne m'a jamais répondu...
     
    labache78 , 26 Juillet 2015
    #26
  7. fafalili

    fafalili 44 ans, Autre pays

    non on ne s'emballe pas juste un sujet animé et des point de vue différent ;-) comme dans la vie

    si non a ma question tu n'as jamais eu en façade de ton terrain les deux borne pour délimité ton terrain ?
     
    fafalili , 26 Juillet 2015
    #27
  8. labache78

    labache78 Namur

    J'ai acheté une maison existante que j'ai rénové.
    Donc sort-toi de la tête, le champ à lotir ;)
    C'est vrai que souvent, les problèmes de bornage/mitoyenneté concernent des nouvelles constructions...;)
     
    labache78 , 26 Juillet 2015
    #28
  9. fafalili

    fafalili 44 ans, Autre pays

    pas de champs a lotir des terrain déjà borner mais j'ai toujours pris un géomètre pour vérification

    et pour ma 2e maison j'ai fais de même et en plus ici la commune oblige le contrôle par un géomètre de implantation de la maison par a port au bornes

    j'ai achetter une vielle maison et j'ai toujours fais contrôler les bornes avant d’acheter

    voila comme cela que j'ai toujours fais
     
    fafalili , 26 Juillet 2015
    #29
  10. labache78

    labache78 Namur

    J'apprécie tes interventions @fafalili mais cette dernière ne fait pas avancer mon schmilblik...

    Ce n'est ni une nouvelle construction demandant une implantation ni une vérification de bornes (vu que pas présentes)... ;)
     
    labache78 , 26 Juillet 2015
    #30
  11. fafalili

    fafalili 44 ans, Autre pays

    Non je sais mais quand tu acheter le terrain tu n'as pas fais vérifier le bornage pour savoir si le bien que tu a acheter est identique au document notariaux
     
    fafalili , 26 Juillet 2015
    #31
  12. vulcaingeo

    vulcaingeo 63 ans, Bruxelles

    Qui paye ?
    En principe celui qui engage le géomètre et donc il revendique le bornage mais il faut également tenir compte du fait que l'on peut contraindre son voisin au bornage.
    Donc en principe ici je dirais vous et votre voisin numéro un.
    Le voisin de numéro deux pourrait également être tenu d'y participer si sa limite n'est pas défini.

    Qui doit signer ?
    En principe tous les propriétaires concernés par cette borne donc bien évidemment vous et votre voisin numéro un mais également le voisin numéro deux même si sa limite est une ligne droite.

    De même pour la borne à l'avant en front de rue, normalement l'administration communale, provinciale ou régionale , c'est Suivant le statut de la route, doit également intervenir.
     
    vulcaingeo , 26 Juillet 2015
    #32
  13. fafalili

    fafalili 44 ans, Autre pays

    vulcaingeo

    le probléme c'est le N° 2 a déjà une palissade en béton dresser sur sa limite
    et les deux autre ne peuvent le contraindre a participé vu que le bornage il est soit a l'amiable ou juridique

    donc pour la Borne a rue entre labache78 et voisin 1 c'est un des trois pouvoir qui dois la faire borner ? ce point la je ne savais pas
     
    fafalili , 26 Juillet 2015
    #33
  14. vulcaingeo

    vulcaingeo 63 ans, Bruxelles

    Une palissade n'est pas une preuve de limite, peut-être une présomption, mais pas plus, sauf si la palissade a plus de 30 ans.

    Pour la façade a rue, le "propriétaire" de la voirie doit marquer son accord sur l'alignement mais n'intervient ni pour le paiement du géomètre ni pour la délimitation entre les 2 propriétés. Mais le géomètre qui interviendra sait certainement tout ça.
     
    vulcaingeo , 26 Juillet 2015
    #34
  15. fafalili

    fafalili 44 ans, Autre pays

    pq si la palissade a plus de 30 ans elle fais office de bornage ?
     
    fafalili , 26 Juillet 2015
    #35
  16. fafalili

    fafalili 44 ans, Autre pays

    de toute façon le voisin 2 avais 2 bornes placée celle en vert pour ce repérer pour cela que je demandais de voir si il n'avais pas une 3 sur la gauche de terrain
     
    fafalili , 26 Juillet 2015
    #36
  17. vulcaingeo

    vulcaingeo 63 ans, Bruxelles

    La palissade peut se trouver 50 cm chez le voisin et donc n'est pas une limite !

    On peut avoir aussi 2 bornes aux extrémités d'une limite courbe, ou au tracé irrégulier. Donc prudence !

    de toute façon, on ne dispose pas de toutes les informations et tout géomètre ne se prononcera pas sans une visite sur place et la consultations des titres, plans, etc.
     
    vulcaingeo , 26 Juillet 2015
    #37
  18. fradeco

    fradeco 73 ans, Flandre

    Qui sont les voisins concernés par le bornage ?

    Pour moi, ils sont trois. Car il y a au moins trois bornes communes.

    [​IMG]

    Pour les frais, ils sont à la charge du (des) demandeur.
    Tant mieux si il peut les faire partager.

    Pour éviter tous litiges, faire signer le PV de contrôle par toutes les parties. Cela n'implique pas qu'elles doivent participer aux frais, sauf avis contraire. Dans ce cas la partie contestatrice prendra son expert (Géomètre) pour faire la preuve de ces dires.............et ainsi de suite................:(
     
    fradeco , 26 Juillet 2015
    #38
  19. fafalili

    fafalili 44 ans, Autre pays

    fradeco vu que le voisin 2 a déjà deux bornes placée pour placer sa palissade en Béton il a bien du se repérer sur une 3e borne donc lui le fond de sa propriété est Bornée

    [​IMG]
     
    fafalili , 26 Juillet 2015
    #39
  20. fafalili

    fafalili 44 ans, Autre pays

    ou je me trompe complétement ?
     
    fafalili , 26 Juillet 2015
    #40
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