récupérer du matériel sur un chantier abandonné ?

Dans le forum Construction neuve - par question26 le 17 Octobre 2015

  1. Bonjour,

    Ca fait longtemps que je vous lis et j'ai toujours trouvé de bons conseils donc je me lance pour ma question.

    Dans ma rue, il y a plusieurs années, il y avait une maison qui était en construction mais pour une raison que j'ignore, le chantier a été abandonné. Il reste des briques et des parpaings. Est-ce que légalement, on a le droit d'aller les prendre ?
    On me dit que oui mais j'aimerais l'avis d'experts.

    Merci à ceux qui pourront me répondre.
     
    question26 , 17 Octobre 2015
    #1
  2. rabot

    rabot 68 ans, Liège

    Ben voyons, !!!!!! moi j'appelle cela du vol. C'est toujours la propriété de quelqu'un.
     
    rabot , 17 Octobre 2015
    #2
  3. fafalili

    fafalili Invité

    la question forte de week-end lol
     
    fafalili , 17 Octobre 2015
    #3
  4. Leilaestla

    Leilaestla 55 ans, Liège

    ça appartient forcément à quelqu'un, je dirais donc non même si c'est tentant.
     
    Leilaestla , 17 Octobre 2015
    #4
  5. Géronimo

    Géronimo 51 ans, Brabant Wallon

    Dans ma rue, il y a une maison qui n'est occupée que pour les vacances d'été.

    Est-ce que vous pensez que cela dérangerait si je récupérais les fenêtres qu'il n'utilise pas?
     
    Géronimo , 17 Octobre 2015
    #5
  6. supertoto

    supertoto 48 ans, Hainaut



    Comme ce n'est qu'en été, je pense pas que ça dérangera :)))

    C'est du vol, point barre, je comprend même pas qu'on se pose la question.
     
    supertoto , 17 Octobre 2015
    #6
  7. Tout d’abord merci pour vos réponses.



    En ce qui concerne le chantier, il n’est pas abandonné depuis 1 mois, 6 mois ou même 1 an mais depuis près de 10 ans. Le matériel est donc exposé aux intempéries depuis tout ce temps et ne sera vraisemblablement pas réutilisé. Est-ce que cela change quelque chose ?

    J’ai vu que la plupart des réponses étaient soit agressives soit ironiques. Entendons-nous bien je n’ai pas l’intention de prendre quoi que ce soit sur ce chantier mais je passe tous les jours devant et chaque fois, je me pose la question. Comme on ne peut pas tout savoir, j'ai posé la question. Maintenant, je serai tranquille car je connais la réponse.



    Bonne journée à tous.
     
    question26 , 17 Octobre 2015
    #7
  8. CrOzEn

    CrOzEn 33 ans, Hainaut

    Indice : Est-ce-que je peux aller cultiver sur un terrain qui n'est plus utilisé depuis 20 ans ? :]
     
    CrOzEn , 17 Octobre 2015
    #8
  9. Géronimo

    Géronimo 51 ans, Brabant Wallon

    Si vous en occupez pendant 30 ans, il est à vous...
     
    Géronimo , 17 Octobre 2015
    #9
  10. CrOzEn

    CrOzEn 33 ans, Hainaut

    Et pendant ces 30 ans, vous l'occupiez illégalement donc
     
    CrOzEn , 17 Octobre 2015
    #10
  11. Géronimo

    Géronimo 51 ans, Brabant Wallon

    Ben oui. C'est ce qu'on appelle la possession tranquille qui donne accès à la propriété.

    C'est prévu par le code civil:
    Enfin, je crois que c'est celui-là...
     
    Géronimo , 17 Octobre 2015
    #11
  12. browning

    browning Liège

    on en tient un... un champion du monde

    tu fais quoi mercredi soir ?

    [​IMG]
     
    browning , 17 Octobre 2015
    #12
  13. vanma

    vanma 45 ans, Brabant Wallon



    C'est l'usucapion issu du droit romain, plus connu sous le terme de prescription acquisitive.
     
    vanma , 17 Octobre 2015
    #13
  14. Géronimo

    Géronimo 51 ans, Brabant Wallon

    Merci de la précision.

    Cela me fait penser à cette squatteuse de la maison d'un riche russe qui été assasiné.

    Elle a occupé la maison de ce gars qui ne serait jamais revenu pendant 6 ans.... avant que la maison soit vendue en vente publique par le trésor. J'ai toujours pensé que, si elle avait payé le précompte immobilier, il n'y aurait pas eu vente, et elle aurait pu arriver à ce délai de 30 ans...
     
    Géronimo , 17 Octobre 2015
    #14
  15. yapluka

    yapluka 60 ans, Liège

    C'est pour dîner ?
     
    yapluka , 18 Octobre 2015
    #15
  16. browning

    browning Liège

    oui!
    [​IMG]
     
    browning , 18 Octobre 2015
    #16
  17. ralalin

    ralalin 39 ans, Liège

    La réponse a été donnée par Geronimo

    Utilise les matériaux et dans 30 ans ils seront tiens.

    Sinon il y a quoi au menu ?
     
    ralalin , 18 Octobre 2015
    #17
  18. vanma

    vanma 45 ans, Brabant Wallon



    NON, la prescription acquisitive ne concerne que les biens immobiliers.

    Les matériaux sont des biens mobiliers qui deviennent immobiliers une fois mis en oeuvre. Les prendre sur le chantier, c'est bien un vol.
     
    vanma , 18 Octobre 2015
    #18
  19. ralalin

    ralalin 39 ans, Liège

    Ah mince. Voler, c'est mal. Donc je complète : il faudra faire gaffe le temps du transport et du séchage du mortier.

    Vanma, je suis allergique aux arachides. Tu crois qu'il faut le signaler à l'organisateur du dîner ?

    Il y aura un gâteau pour ton joyeux anniversaire ?
     
    Dernière édition par un modérateur: 18 Octobre 2015
    ralalin , 18 Octobre 2015
    #19
  20. vanma

    vanma 45 ans, Brabant Wallon


    Merci pour le gateau, mais je ne viendrai pas.


    En précision, a mon message précédent j'ajoute qu'un mécanisme proche de
    l'usucapion existe pour les biens mobiliers, mais cela suppose une possession de bonne foi.
    Le fait de subtiliser ces matériaux sur le chantier est peu compatible avec la notion de bonne foi.
     
    vanma , 18 Octobre 2015
    #20
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