separation terrain , ruisseau et terrain communal, aide

Dans le forum Terrains, bornage - par citoyen le 16 Février 2017

  1. citoyen

    citoyen 57 ans, Bruxelles

    bonjour,
    j ai un terrain qui est séparer de mon voisin jean par une ruisseau "d type 2/3 "
    leur géomètre a implanter des bornes sur ma rive,en indiquant sur le plan que leur point limite etait a 1 mètres des bornes ?
    question pourquoi ne pas mètre leurs bornes sur leur rive dans leur prairie ?
    leur ruiseau etant depuis canalise ,l autre propriétaire tente de prendre la surface du ruisseau
    ce qui ce terniene de sa part au tribunal de paix ,avec un geometre
    celui ci a borné une borne sur mon terrain ( ou je n habite pas et passe parfois ! dans l année ) sur ma rive ,cette borne ayant disparue ,ce qui a valu une plainte de ce voisin pour vole de borne chez moi ?
    donc le geometre du tribunal ,
    posse une borne chez moi ,et trois borne sur la rive du voisin jean
    deux sont face au mienne A et B sur la rive de jean
    par contre la borne C 'nouvelle' elle est entre le terrain, du voisin jean ,le terrain communal et mon autre voisin marc et ne délimite rien chez moi
    la borne B et C donne une ouverture entre mon terrain et celui de mon autre voisin marc ,ce qui fait que
    jean profite d une ouverture de 3 metre depuis la place communal pour entrer par la
    ( apres abattage nocturne de l arbre qui gene le passage pour cette nouvelle entrer )

    ou je ne comprend plus
    le tribunal a condamné le demandeur jean a paye le bornage et frais ...
    jean lui fait appelle a cela , et ( en mon absence ) le juge change cela contre moi
    je doit moi tout paye du bornage et frais 1824.5€ ( payer seul alors que je ne suis pas seul propriétaire de ce terrain en question) j ai voulu moi aller en apelle contre cela mais en dessous de 1825 e en juge de paix ce n est pa possible ,je trouve tout ca etrange mais suis dans l obligations de payer le jugement me dit mon avocat prodeo ....et hormis etre frustrer ne sais rien faire que payer ...

    question bornage je m interesse a la facture du pourquoi de 1824.5€ qui connus des expert du tribunal savent que je ne saurais faire appel contrairement a mo voisin ? pourquoi si vous savez merci

    je reviens sur les bornes si la A et B sont face a chez moi je devrais payer cela ,ainsi que la borne disparue de mon terrain ( qui ne change rien pour moi,mais donne +1metre sur 50 de long a jean sur un autre terrain du voisin paul ,)
    la question est pourquoi dans cette belle arnac judiciaire je paye encore en plus la borne C qui est entre chez jean le terrain communal et Marc borne C avec la quelle le terrain n a rien avoir

    mais qui a payer avec les autres ,pour moi ce geometre n avais pas a borné ailleur que chez moi ou face a mes limittes, les limittes restant du terrain de jean avec d autre voisin ne me regarde pas
    comme pour le terrain de pierre et jean , j ai une borne a ma limitte entre le voisin pierre a ma gauche et le terrain de jean derriere le miens et par ou il c est inventer une entrer entre chez moi et marc

    comme je ne sais pas ecrire un plan peu aider ?

    lire
    I cloture legal entre marc ,la commune et moi
    et non pierre

    145632587 001.jpg 145632587 001.jpg 145632587 001.jpg

    INFORMATION TANT SUR LE PLACEMENT DES BORNES ?
    QUE SUR LA JUSTICE DITE DE PAIX ET CELA


    peut on contester un bornage comme ca
    ne pas payer et comment contester la facture pour B et C
    tant sur le total ,que en justice ,pourquoi moi seul ?je me trouve a payer ce que demande jean en justice



    par ailleur j avais lu que on ne borne pas un ruisseau ,et que on ne borne pas avec un terrain communal ou militaire

    alors pourquoi ses bornes B et C a mes frais et qui ne donne que la pseudo entrer sur le terrain de jean
    qui de ce faite transforme ca prairie en dépotoir ,déchet enterre ,dans le bas ,et agriculture bios dans le haut de son pres avec construction de hangar agricole et activité..... quotidienne sur le prés grace a ce nouveau passage

    pour le reste l avocat ma remis le dossier et me laissant comme cela et de trouver un autre pro deo qui ce connait en bornage vu que lui c est pas son domaine ,les prés et les vaches comme il dit

    juste dire pour pas trop de critique ,je nai connus que 3an d école il y a + de 50ans et que le lire et l ecrire me vienne d internet qui est mon proff depuis 4 ans ...:oops:
     
    Dernière édition: 16 Février 2017
    citoyen , 16 Février 2017
    #1
  2. citoyen

    citoyen 57 ans, Bruxelles

    :worried:lire:sob:
    I = cloture legal entre marc ,la commune et moi de la borne B et B ancienne

    et non pas de pierre qui est a gauche du terrain borne A
     
    citoyen , 16 Février 2017
    #2
  3. vulcaingeo

    vulcaingeo 63 ans, Bruxelles

    Vous n'avez pas été convoqué par le juge lors de l'appel qui a conclut à un changement d'imputation des frais de bornage ?
     
    vulcaingeo , 23 Février 2017
    #3
  4. citoyen

    citoyen 57 ans, Bruxelles

    vulcaingeo
    bonne question ,non
    pas souvenir de convocation
    mais je n ai pas suivis apres plusieurs report d audience ,ou j ai ete présent a chaque foi
    sauf pour l appel et le jugement ,car pas de suite d information de l appel
    j attendais le jugement tout simplement sans connaitre cette modification a mon encontre
    et cela fait suite a mon conseil ,qui me dit que on ne requière pas ma présence pour cela: unamused:
    je pensais qu il y serais des lors ,mais son atitude est aussi vague que ses reponses sur cela
    puisque a ma demande de savoir si il y etait pourquoi ne pas avoir eu a defendre mes intérêts
    car pour un tel retournement et pas de contestation ,il a fallut " il me semble " qui l ce soit endormi ou absent
    pour ma part j etais " toujours" hospitaliser a ce moment la :joy:
     
    citoyen , 24 Février 2017
    #4
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