Société et travail au noir/ responsabilité du client?

Dans le forum Galères et Horreurs - par lolacrunch le 12 Décembre 2011

  1. lolacrunch

    lolacrunch 38 ans, Luxembourg

    Bonjour,

    Nous avons fait appel à une société pour remplacer nos châssis.
    Lors du chantier, un ouvrier s'est coupé deux doigts... Quelques jours après, quelle ne fut pas notre surprise quand nous avons appris que cet ouvrier n'avait pas de contrat avec son employeur!!!
    L'ouvrier en question a décidé de porter plainte contre l'employeur.
    Et de nouveau, stupeur, nous apprenons -par une connaissance- que ce dernier a fait une déclaration à la police en disant que nous sommes également tenus responsables dans la mesure où nous étions censés savoir que cette personne travaillait au noir!!!
    Avez-vous déjà entendu parler d'une loi qui dit que lorsque nous faisons appel à une société pour des travaux (de rénovation), nous devons vérifier que les ouvriers ont un contrat de travail et des assurances??
    On est écoeurés par la tournure de cette histoire...
     
    lolacrunch , 12 Décembre 2011
    #1
  2. asobi-jin

    asobi-jin 42 ans,

    Vous avez quand même un contrat en bonne et due forme avec un entrepreneur reconnu à la BCE ?
    Si vous êtes un particulier, je serais vraiment très étonnée que vous ayez quoi que ce soit comme problème...
     
    asobi-jin , 12 Décembre 2011
    #2
  3. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    Vous avez un contrat avec la société, vous n'êtes pas sensé savoir que ce entrepreneur emploie des gens au noir.
    En quoi cela regarde la police, cette affaire ???
    Cela regarde plutôt la TVA ou le SPF Finances, ou les Affaire Economiques
    Qu'ils prouvent que vous étiez au courant.
    Menacez-les de prendre un avocat et de l'attaquer pour diffamation.
     
    intègre , 12 Décembre 2011
    #3
  4. browning

    browning Liège

    N'importe quoi cet entrepreneur .

    Il officie où celui-là?
     
    browning , 12 Décembre 2011
    #4
  5. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    Browning, pour la Noël, mets lui un peu de Plutonium dans sa cheminée, à celui là !!!!
     
    intègre , 12 Décembre 2011
    #5
  6. perenoel123

    perenoel123 59 ans, Liège

    Bonsoir
    Le seul qui est dans la m...e c'est l'entrepreneur.
    A intègre restons calme dans les cheminées je dois passer!!!!:grinning::grinning::grinning::grinning::grinning::grinning:
    Perenoel 123.
     
    perenoel123 , 12 Décembre 2011
    #6
  7. lolacrunch

    lolacrunch 38 ans, Luxembourg

    Merci pour vos réponses rapides... ça me rassure un peu car nous nous sommes fait les mêmes réflexions que vous... . Nous avons bien un contrat qui nous semble en bonne et dû forme.
    D'après un avocat, il existe bien une loi concernant les constructions qui dit que le client est censé vérifier pour le gros-oeuvre, en particulier, que la société est bien inscrite à l'ONSS et que les ouvriers sont en règle au niveau des assurances.
    Maintenant, pour un petit chantier de rénovation comme le nôtre, c'est moins clair... .
    Merci pour vos conseils.
     
    lolacrunch , 12 Décembre 2011
    #7
  8. browning

    browning Liège

    On vient de prendre un INÈS 1 la sem passée , je vais me faire discret.
    L'arsenic c'est mieux:grinning:
     
    browning , 12 Décembre 2011
    #8
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