Sortie Gaz Carbonique du voisin sur ma terasse

Dans le forum Lois, Règlements, Primes - par le vieux Maou le 7 Avril 2010

  1. le vieux Maou

    le vieux Maou 35 ans, Hainaut

    Bonjour a tous,

    J'ai récemment acheté le terrain de ma voisine ( 1 ); néanmoins, cette dérnière était déja en litige avec sa propre voisine ( 2 ) car la dite voisine (2 ) avait placé une sortie de chauffe eau gaz sur son terrain au lieu de soit la placer chez elle ou simplement en sortie toiture dans ça plate forme.

    Bref en ayant acheté le terrain j'ai moi même repris ce litige est j'ai doncenvoyé un recommandé lui demandant de déplacé cette sortie de gaz carbonique.

    Cette derniére ( 2 ) m'as envoyer un courrier d'avocat pour m'informer que je devais
    la laisser tranquille, si j'ai bien compris son avocat table sur le fait que j'ai acheté en l'état et que même si il y avait des choses pas net comme cet buse ou autres, cela devait rester comme ça un point c'est tout.


    Qu'en penssez vous ?

    ( a noter que j'ai lu que certains avez des odeur de hotte, ici c'est un peut embêtant lorsque l'on sent le gaz carbonique c'est encore moins agréable...:mad: )
     
    le vieux Maou , 7 Avril 2010
    #1
  2. bZone

    bZone Equipe BricoZone 43 ans, Liège

    vous n'imaginiez quand meme pas que votre voisine allait faire des milliers d'eur de travaux pour deplacer son truc sur base de la terreur engendrée par un simple recommandé ? Il me parait logique qu'elle essaye d'abord la lettre d'avocat a 75 EUR... A vrai dire j'aurais fais pareil.

    il y a des règlemens précis sur les sorties de chaudière au gaz, j'ignore si ca s'applique aux chauffe eau.

    cherchez "coefficient de dispersion gaz" sur google, sinon l'organisme du gaz de votre coin doit pouvoir vous renseigner.
     
    bZone , 7 Avril 2010
    #2
  3. le vieux Maou

    le vieux Maou 35 ans, Hainaut

    ok merci pour la réponse :D

    heu j'ai bien rentré ce que vous me dites dans google, malheursement ça donne rien en terme de loi....
     
    le vieux Maou , 7 Avril 2010
    #3
  4. hypergreg

    hypergreg 42 ans,

    bonjour, ok vous étiez au courant ! mais il y a des normes , et elle sont faites pour être respecter !
    une sortie de cheminée ou d'appareil gaz, dois sortir suivant une norme bien précise et non pas au bon vouloir de l'installateur.

    il faut suivre les normes NBN B 61-001 et
    NBN B 61-002

    a mon avis téléphoner a CERGA ou Vinçotte, il pourrons vous dire ou vous devez vous pleindre et que le problémes sois régler



     
    hypergreg , 7 Avril 2010
    #4
  5. le vieux Maou

    le vieux Maou 35 ans, Hainaut

    Ha ok je vous remercie, je vais tanter de joindre ces organisme afin d'en savoir plus


    merci !
     
    le vieux Maou , 7 Avril 2010
    #5
  6. bZone

    bZone Equipe BricoZone 43 ans, Liège

    ha oui ce truc du "en l'etat" je me demande quel avocat a osé vous ecrire un truc pareil sachant pertinement que c'est un mensonge éhonté.
    On achète pas "en l'etat" les infractions des autres...
    Ne tenez aucun compte de ces sornettes,

    Reste a voir bien sur si votre description de la situation est bien correcte.
     
    bZone , 7 Avril 2010
    #6
  7. ordynas

    ordynas 69 ans, Bruxelles

    A quelle distance de votre habitation ?
    faite un petit schéma
     
    ordynas , 7 Avril 2010
    #7
  8. bZone

    bZone Equipe BricoZone 43 ans, Liège

    a la grosse louche pour une chaudière, ca doit etre a 2m des ouvertures de la maison elle même, et à 3m des ouvertures des voisins (je dis bien : a la grosse louche).

    J'ignore si une terrasse compte pour une ouverture (j'en doute). Sinon c'est un juge de paix de trancher.

    Et je vois tous les jours des maisons qui ne respectent pas ces limites, c'est a ce demander si quelqun les applique en fait...
     
    bZone , 7 Avril 2010
    #8
  9. le vieux Maou

    le vieux Maou 35 ans, Hainaut

    je fais un croquis je le met ici dans 10 minutes

    vous comprendrez mieux.
     
    le vieux Maou , 7 Avril 2010
    #9
  10. le vieux Maou

    le vieux Maou 35 ans, Hainaut

    http://img140.imageshack.us/img140/7686/jardin.png


    Peut'on refouler ces gaz brulé ailleur que sur ça propre propriété au détriment des autres ?

    tel est la question :D

    a noter qu'en plus il y a une fénétre posé sans permis et que du coup on se sent moins chez soi......
     
    Dernière édition par un modérateur: 7 Avril 2010
    le vieux Maou , 7 Avril 2010
    #10
  11. hypergreg

    hypergreg 42 ans,

    il est interdit de diriger les gaz brulé vers le voisi , si on sur de chez votre maison cela dois allé vers votre jardin distance minimum latérale de 1 m , mais pas 1 m diriger vers chez le voisin !!
     
    hypergreg , 7 Avril 2010
    #11
  12. bZone

    bZone Equipe BricoZone 43 ans, Liège

    la question reste quand meme : est-ce applicable pour un chauffe eau ?
     
    bZone , 7 Avril 2010
    #12
  13. Géronimo

    Géronimo 50 ans, Brabant Wallon

    Géronimo , 7 Avril 2010
    #13
  14. ordynas

    ordynas 69 ans, Bruxelles

    Cela reste applicable pour un chauffe eau, mais suivant le schéma, il ne pourra pas avoir de construction a proximité du voisin existant.
    Aucune construction nouvelle ne pourra venir contre la facade arrière du voisin.
    En cas de passage il faut que la sortie soit a min. 2.25m de haut
     
    ordynas , 7 Avril 2010
    #14
  15. Géronimo

    Géronimo 50 ans, Brabant Wallon

    En mettant sa cheminée vers le voisin, il rend inconstructible une partie de son jardin. Or, on ne peut empiéter sur le droit du voisin de jouir paisiblement de sa propriété!

    Donc, on ne peut évacuer ses gaz chez le voisin. CQFD
     
    Géronimo , 7 Avril 2010
    #15
  16. Neptune

    Neptune 64 ans, Autre pays

    je m'arrangerais pour monter une colone de brique devant le tuyau (bouchant, de fait celui-ci), intoxication garantie :dizzy: (non je d'déconne)....quoi que ;-), bonne chance
     
    Neptune , 8 Avril 2010
    #16
  17. le vieux Maou

    le vieux Maou 35 ans, Hainaut

    Bonjour a tous et merci pour vos réponse

    Alors voici la suite du probléme, comme neptune ici dessus le fait remarquer on ferait bien un mur sur mon terrain afin de cacher tout ce bordel ( buse et fenêtre ).

    Il y a mantenant 6 mois que j'ai un permis de construire pour faire ce mur, mais il y a cette buse qui dépasse !, je ne vais pas reculer mon mur pour laisser place a cette buse, aussi je ne veux pas me rendre responsable de qque chose qui arriverait si cette buse ne serait plus refouler, j'imagine que la chaudiére ce couperait automatiquement.....mais je ne sais pas trop comment ça va

    est donc je suis super emmerder, car je ne veux ou peut pas y toucher moi même a cette buse, et en attendant mon permis a une période de validité qui cours....

    qui tenterais quant même de faire le mur ?


    http://img189.imageshack.us/img189/7348/dscf3294t.jpg
    voici la photo magique
     
    Dernière édition par un modérateur: 8 Avril 2010
    le vieux Maou , 8 Avril 2010
    #17
  18. tchize_

    tchize_ 39 ans, Hainaut

    avez vous pensez à envoyer un courrier simple a votre voisine stipulant que si elle ne retirait pas sa buse dans les deux semaines vous dénonciez l'infraction urbanistique de sa fenetre?

    Pour ce qui est du litige, les actes de ventes sont clairs à ce sujet normalement, vous vous substituez légalement au vendeur pour tout ce qui concerne les litige en cours, passé ou futurs liés au terrains. Autrement dit, si le vendeur a raboté illégalement le terrain, c'et vous qui serez poursuivi en justice, si un voisin a fait n'importe quoi sur le terrain par le passé, c'est vous qui poursuivez en justice. J'avoue personellement qu'au bout d'un certains temps je péterais les plombs par rapport au mur que je sais pas construire. Il y a peut etre moyen de faire exécuter le retrait de la buse via un huissier?
     
    tchize_ , 8 Avril 2010
    #18
  19. le vieux Maou

    le vieux Maou 35 ans, Hainaut

    Bonjour tchize_

    Alors pour ce qui est de faire connaitre le probléme a l'urbanisme, je me suis présenté plusieur fois a l'urbanisme, je suis chaque fois revenus étonnait de leur réponse :

    -Mr le mieux que vous puissiez faire c'est de prendre un avocat :D ou juge de paix :oops:

    ( j'ai était au juge de paix et la voisine ne c'est pas présenté, j'était donc seul pour la conciliation, et le juge m'as dit je cite - Mr Bon courage, si elle ne vient je ne peut rien faire, prenez un avocat.:oops: )

    C'est triste mais c'est comme ça, et je ne parle même pas de la foule de travaux qui ont était effectués sans la moindre autorisation et dans l'obscurité compléte ......
    une tonne de travaux pendant des mois et des mois, des agrandissements....ect...

    Apparremment ce n'est pas leur probléme...et ça s'arréte là....

    Maintenant j'ai peut être affaire a des incompétents... qui sait ?


    je ne comprend pas trop la deuxiéme partie de votre message mais, le notaire a parfaitement notifié sur les actes notariés les litiges en cour. ( afin que je puisse les reconduire )

    :D bref c'est pas glorieux, car tel quel, c'est cette voisine qui est pénarde est moi qui " Joke " Bêtemment....:(




    http://img189.imageshack.us/img189/7348/dscf3294t.jpg
     
    le vieux Maou , 8 Avril 2010
    #19
  20. Géronimo

    Géronimo 50 ans, Brabant Wallon

    Il vous reste deux options:
    la justice de paix, ou la technique du fait accompli.

    Justice de paix: on peut se présenter soi-même, mais il faut tout de même une requête en bonne et due forme, et une citation du voisin. SI vous avez essayé la conciliation et qu'il n'est pas venu, il va jouer la procédure, et cela risque de durer.

    Fait accompli: vous avez le droit de construire le mur. Construisez-le. Et cimentez tout ce qui dépasse.
     
    Géronimo , 8 Avril 2010
    #20
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