taxe producteur ?

Dans le forum Solaire Photo Voltaïque - par xixou le 21 Mars 2012

  1. xixou

    xixou 42 ans, Hainaut

    J'ai entendu dire que si vous produisiez plus que vous ne consommiez qu'il fallait payer des taxes ?
    Ca me parait bizarre mais bon, on m'a dis qu'on ne pouvait pas etre producteur.
    Ceci sans cheater sur les releve des compteurs (pour rester loin du reel releve du compteur negatif par rapport a l annuel precedent).
    Quid ?
     
    xixou , 21 Mars 2012
    #1
  2. jeanphi500

    jeanphi500 41 ans, Liège

    Ca repose sur une confusion... Je me rappelle avoir eu un jour un commercial qui me jurait dur comme fer que si je produisais plus je serais taxe.

    En fait je pense que ca vient du second systeme: celui ou l'injection est comptabilisee spearement de la production. Dans ce cas, l'electricite produite est revendue. Si vous produisez plus et que vous vendez le surplus alors vous risquez d'etre taxe vuq eu vous devenez producteur d'electricite.

    Dans notre cas d'utilisateur du mecanisme de compensation, le surplus est perdu donc non revendu -> pas de taxe.
     
    Dernière édition par un modérateur: 21 Mars 2012
    jeanphi500 , 21 Mars 2012
    #2
  3. john steeds

    john steeds 65 ans, Namur

    Peut être faire une recherche sur base de "maison active"?
    Par définition, ces maisons produisent plus d'énergie qu'elles n'en consomment.
    Il parait plausible que si vous revendez un surplus d'énergie, il y ait une TVA dessus.
    Mais des taxes spécifiques, je ne sais pas.
     
    john steeds , 21 Mars 2012
    #3
  4. pierremee

    pierremee Liège

    Bonjour,

    temps que tu ne produit pas plus que 10.000KWH tu ne sera pas taxé.
    Pour le reste tu peux toujours augmenter ta consomation.
    On va m'installer pour 9000KWH alors que je n'en consomme que 4000.
    Mais je vais installer un Boiler electrique et un radiateur electrique dans la salle de bain
     
    pierremee , 27 Mars 2012
    #4
  5. jeanphi500

    jeanphi500 41 ans, Liège

    Heuuu non, meme si tu produis plus de 10000kWh tu ne seras pas taxe si tu es en compensation.

    Bien lire mon message ;-)

    Tu seras taxe si tu vas au dela de 10kVA de puissance de sortie car dans ce cas le mecanisme de compensation ne peut plus etre applique donc revente obligatoire.
     
    jeanphi500 , 27 Mars 2012
    #5
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