vente d'un morceau de terrain avec servitude

Dans le forum Divers, Bavardages - par belpomme le 19 Juillet 2010

  1. belpomme

    belpomme 35 ans, Hainaut

    Bonsoir a tous,
    alors voila je m'explique,je suis proprietaire d'une maison qui ce trouve sur une parcelle+un jardin et un passage laterral qui passe a coté de la maison qui ce trouve sur une autre parcelle ,cette parcelle contient une servitude pour 3 voisin 58 voisin a droite du passage,56 moi a gauche du passage ,54 voisin juste a coté de moi qui peu ce rendre derriere son habitation en passant derriere la mienne et 52 voisin qui peu également ce rendre a l'arriere de son habitation mais aussi via un passge de 3 m ce rendre dans un terrain lui appartenant derriere mon jardin,celui ci voudrais me racheter un partie de ma parcelle (celle qui lui permet de ce rendre dans son terrain,sachant que d'autre voisin on acces en partie a cette servitude mais aussi que ce passage est sur la parcelle qui contient mon jardin quel sont les demarche pour en vendre une partie et de plus comment déterminé le prix?
     
    belpomme , 19 Juillet 2010
    #1
  2. Diam

    Diam 43 ans, Hainaut

    Euh... il y a moyen d'avoir :
    - un schéma
    - des phrases simples

    ? ;)
     
    Diam , 19 Juillet 2010
    #2
  3. vété

    vété 37 ans, France

    Tu m'ôtes les mots de la bouche
     
    vété , 19 Juillet 2010
    #3
  4. belpomme

    belpomme 35 ans, Hainaut

    bein oui je m'en doutais ;)
    voila:[​IMG]
     
    belpomme , 19 Juillet 2010
    #4
  5. vazbiene

    vazbiene Membre 56 ans, Autre pays

    Bonsoir,
    vous avez donc un fond servant qui profite à plusieurs voisins.
    Un des voisins (celui qui possède donc au fond de l'allée centrale un des terrains dominants) souhaite vous racheter la parcelle.
    En vendant à un des voisins, vous risquez de léser les autres.
    Sauf erreur de ma part, vous ne pourrez vendre que de l'accord des autres propriétaires de fonds dominants.
    Ce n'est que le début de l'affaire. Courage pour la suite. A+
     
    vazbiene , 19 Juillet 2010
    #5
  6. belpomme

    belpomme 35 ans, Hainaut

    c'est presque sa mais sauf qui ne veux pas ma racheter toute la parcelle mais juste le morceau qui lui sert a ce rendre dans son terrain donc +ou- 3m de large de la voiture clair sur la photo jusqu'as la grille au fond.
     
    belpomme , 20 Juillet 2010
    #6
  7. vazbiene

    vazbiene Membre 56 ans, Autre pays

    Morceller et réaliser une partie de fond dominant est encore plus difficile, il faudra sceller des accords écrits en béton pour y parvenir.
    Bornage, frais de notaire, notification à tous les protagonistes, modifications cadastrales et divers,
    ce sont des milliers d'euros de frais ,communs ou à charge du demandeur .
     
    vazbiene , 20 Juillet 2010
    #7
  8. ombrenoire

    ombrenoire 38 ans, Brabant Wallon

    J'ai le profond regret de vous annoncer les décès inopiné de Messieurs Robert et Larousse. Les funérailles auront lieu dans la plus stricte intimité. Vos dons à la fondation des analphabètes de Belgique auraient été appréciés des défunts.
    R.I.P.
     
    Dernière édition par un modérateur: 20 Juillet 2010
    ombrenoire , 20 Juillet 2010
    #8
  9. keeper

    keeper 37 ans, Luxembourg

    très bonne celle là OmbreNoire :)
     
    keeper , 20 Juillet 2010
    #9
  10. tenedrev

    tenedrev 68 ans,

    avant de se moquer, il serait peut-être utile s'informer sur l'origine de la personne, si elle est étrangère, maîtrisons nous sa langue maternelle comme lui notre Français, nous sommes un pays cosmopolite, alors respectons la grammaire et l'orthographe de chacun.
     
    tenedrev , 20 Juillet 2010
    #10
  11. Ludo_

    Ludo_ 38 ans, Namur

    Oui, mais... Il n'y a pas que l'orthographe et la grammaire... Un peu de ponctuation et de mise en page pourraient faciliter la compréhension ! :)

    Pour en revenir au sujet :
    - Pour quelle raison votre voisin souhaite-t-il acheter ce bout de parcelle ?
    - Utilisez-vous ce passage ? (la voiture de gauche est la vôtre ?)
     
    Ludo_ , 20 Juillet 2010
    #11
  12. tchize_

    tchize_ 38 ans, Hainaut

    Bien vrai, mais il faut reconnaitre, j'ai manqué de souffle pour lire sa question, j'ai oublié le début quand je suis arrivé à la fin et je n'ai trouvé qu'une seule phrase. Un fan de Proust? La question de base reste: "en terme plus clairs et avec des phrases plus aérées, quelle est la question?"
     
    tchize_ , 20 Juillet 2010
    #12
  13. JBJONC

    JBJONC 38 ans, Hainaut

    Pour Ombrenoire; j'apprécie peu l'humour qui se fait au dépend d'autrui !

    Je conseille à Belpomme de se rendre chez un notaire avec copie de son titre de propriété et éventuellement les plans.

    Pour répondre à votre question, il faut disposer de tous les éléments d'analyse.

    Je signale que le premier conseil chez un notaire est gratuit.
     
    JBJONC , 20 Juillet 2010
    #13
  14. ombrenoire

    ombrenoire 38 ans, Brabant Wallon

    Franchement, y en a qui n'ont vraiment pas d'humour ici.
    Comme quoi on peut rire de tout...mais pas avec tout le monde ! :grinning:
     
    ombrenoire , 20 Juillet 2010
    #14
  15. Diam

    Diam 43 ans, Hainaut

    La ponctuation est la même dans tous les pays et quand je lis une phrase qui fait 10 lignes, j'ai du mal à comprendre la signification, surtout lorsqu'il s'agit d'un problème complexe !

    Mais à lire votre commentaire, vous devez avoir le même problème : le point est absent de votre clavier !
     
    Diam , 20 Juillet 2010
    #15
  16. Géronimo

    Géronimo 49 ans, Brabant Wallon

    L'humour vraiment drôle est toujours au dépend d'autrui.

    Pour répondre à la question "combien cela vaut", il faut revenir au base de l'échange commercial. Equilibre entre le vendeur et l'acheteur. Si l'acheteur veut bien payer...le prix va monter. Comme il est le seul intéressé par cette parcelle, il sera le seul à bien vouloir payer pour cette parcelle.

    Et encore, on se demande bien pourquoi il payerait quelque chose dont il est déjà le seul bénéficiaire... et pour lequel il ne pourrait rien faire de plus. Payer des frais de notaire, de bornage, de cadastrage, d'étude de servitude et j'en passe pour 150m2 dont on bénéficie déjà, j'ai du mal à comprendre...

    Même si vous lui vendez au prix du Brabant Wallon à 200€/m2, cela fera 3000€... et 1210€ de frais d'acte de notaire, et 500 à 1000€ de frais de bornage. Qui va payer 5000€ pour bénéficier de rien du tout de plus?
     
    Géronimo , 20 Juillet 2010
    #16
  17. Ludo_

    Ludo_ 38 ans, Namur

    C'est ça que je ne comprend pas trop... Pourquoi souhaite-t-il acheter ce bout de parcelle, vu qu'il peut déjà s'en servir...
     
    Ludo_ , 20 Juillet 2010
    #17
  18. Géronimo

    Géronimo 49 ans, Brabant Wallon

    Sans un schéma de position des rues et du 52, 54, 56 et tout autre numéro complémentaire qui serait concerné, c'est impossible de comprendre quoi que ce soit...
     
    Géronimo , 20 Juillet 2010
    #18
  19. rabot

    rabot 67 ans, Liège

    Si j'ai bien compris,il y aurais un 4e propriétaire qui en rachetant une bande de 3m a un des trois premiers pourraient avoir accès a son terrain.
    Notre ami parle du 52/54/56/58.donc forcément,un des quatre doit passer dans cette "ruelle",et puis sur un terrain d'un voisin a qui il veut racheter une bande pour être chez lui.
     
    rabot , 21 Juillet 2010
    #19
  20. coco_

    coco_ Liège

    Un des voisins veut te racheter ta parcelle; mais toi, veux-tu vendre ? En vendant, tu risques surtout de ne rien gagner à part des ennuis que tu n'imagines peut etre même pas. Le voisin peut rentrer chez lui ? Oui ? Alors, tout va bien...
     
    coco_ , 21 Juillet 2010
    #20
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