voisin veut faire annuler un achat

Dans le forum Terrains, bornage - par xelle120 le 9 Octobre 2014

  1. xelle120

    xelle120 59 ans, Namur

    bonjour
    voila je suis sur le pois de signé un achat sur un terrain de 7200 MC Jai rencontré nos voisin qui été tous heureux d avoir des nouveau voisins et aussi des chevaux ....et la Jai la personne qui vend le terrain qui na tel pour ne dire que le voisin en question veux faire annulé la vendre passe que il a des chevaux je voudrait savoir si il a le droit????? de faire sa
    merci
     
    xelle120 , 9 Octobre 2014
    #1
  2. Kenshin

    Kenshin 38 ans, Liège

    Le voisin n'a rien à voir avec la vente. Il est tiers à cela.
    Quand à savoir si vous pouvez y mettre des chevaux, ce n'est ni à vous, ni au propriétaire (et encore moins au voisin), mais à la commune. Il faut voir comment est défini le terrain en question.

    PS : Vous écrivez aussi bien qu'un "djeune" :grinning:
     
    Kenshin , 9 Octobre 2014
    #2
  3. jivago

    jivago Namur

    Tout à fait d'accord avec Kenshin. Et si il n'y a pas de refus de la commune, n'oubliez pas de clôturer en retrait chez vous (au moins 0,50 mètre) et de préférence avec un fil électrifié. Pensez aussi à prendre une assurance !
     
    jivago , 9 Octobre 2014
    #3
  4. xelle120

    xelle120 59 ans, Namur

    merci a vous deux et bonne journée
     
    xelle120 , 10 Octobre 2014
    #4
  5. nico1985

    nico1985 34 ans, Hainaut

    Ca commence déjà bien avec vos voisins.
    Chez moi un voisin a voulu empoissonné les ânes de mon autre voisin pfff.
     
    nico1985 , 10 Octobre 2014
    #5
  6. davcbr

    davcbr 48 ans, Bruxelles

    Sa je peut comprendre, il braille a 5h du mat
     
    davcbr , 10 Octobre 2014
    #6
  7. bardaf

    bardaf 35 ans,


    8-| 8-| 8-|
     
    bardaf , 10 Octobre 2014
    #7
  8. Denis 85

    Denis 85 33 ans, Hainaut

    C'est ça quoi ...
     
    Denis 85 , 10 Octobre 2014
    #8
  9. Kenshin

    Kenshin 38 ans, Liège

    J'espère que tes voisins ne projettent pas de faire un enfant :grinning: :grinning:
     
    Kenshin , 10 Octobre 2014
    #9
  10. Plumy

    Plumy 31 ans, Liège

    On lit parfois de ces trucs sur le forum...

    Bref, comme dit, le voisin n'a rien à dire.
     
    Plumy , 10 Octobre 2014
    #10
  11. chammy

    chammy 71 ans, Hainaut

    C'est vrai et ce n'est pas vrai qu'un tiers peut contester une vente. Tout dépend du moment.

    Le compromis de vente - qui vaut vente entre parties - engage celles-ci sur base d'obligations réciproques et équivalentes (d'une part : les sous, d'autre part : le terrain). Mais il n'engage pas les tiers, qui peuvent utiliser toutes voies de droit pour faire annuler ce compromis.

    C'est l'acte notarié qui rend la vente opposable aux tiers. C'est-à-dire que les gens, dont votre voisin, vos parents, vos amis ou ennemis, ne peuvent dès ce moment contester l'échange et donc le changement de propriétaire.

    Mais entre le compromis et l'acte notarié, quiconque peut contester la vente - bien sûr uniquement s'il a des motifs légitimes pour le faire. C'est probablement ce motif légitime qui va manquer au voisin ennemi des équidés. Par contre, si vous avez quelqu'un (dont l'état belge) à qui vous devez des sous... ce pourrait être plus hard : il pourrait bloquer la vente et prendre les sous ! Et le notaire étant un officier de l'état civil, quand c'est l'état, il doit s'exécuter, détourner les sous en faveur de l'état, et ceci peut faire capoter la vente bien entendu !

    Quant au voisin, tout dépend donc si vous avez des obligations vis-à-vis de lui, ou si celui-ci possède des droits sur le terrain (droits reconnus bien évidemment, pas de simples revendications). Mais une servitude, par ex. crée un droit, ne l'oubliez pas. Quant au fait d'attaquer une vente sur base du fait que vous voudriez y faire paître des chevaux, c'est une plainte destinée à la poubelle pour "procès d'intention", car basée sur une volonté supposée (l'envie de mettre des chevaux en pâture) et non sur des faits (les chevaux en pâture).

    Ce qui n'empêche que vous devriez vous renseigner pour savoir si la commune autorise les chevaux à cet endroit (zone agricole, de loisir, réglements liès à un permis de lotir, etc...) avant de signer quoi que ce soit. Si vous êtes un fan des animaux à naseaux, sachez qu'on ne peut pas les placer n'importe où, "comme ça parce qu'on en a envie".

    Bref, renseignez-vous. Et si vous pouvez le faire, sachez que vous ne serez tout à fait tranquille que quand le notaire aura dit amen à votre vente.
     
    chammy , 11 Octobre 2014
    #11
  12. jivago

    jivago Namur

    Bien sûr certains tiers pourraient contester la vente mais il s’agit ici d’un voisin quelconque dont le seul moyen légitime de faire annuler la vente ne pourrait être que :
    - d’être déjà lui-même propriétaire, co-propriétaire ou nu-propriétaire de tout ou partie du bien à vendre
    - d’avoir un droit de préemption sur le bien à vendre
    - d’avoir déjà une promesse de vente encore valable en main
    - d’avoir déjà un compromis de vente encore valable en main
    La servitude, le bail à loyer et l’emphytéose suivent la vente mais ne peuvent l’empêcher.
    D’ailleurs, ces moyens sont utilisables par tout tiers qu’il soit voisin ou pas, le plus fréquent étant le droit de préemption non respecté d’un fermier.

    Si ce voisin n’était plus quelconque mais un parent ou connaissance de l’acheteur ou du vendeur il existerait évidemment d’autres moyens légitimes telle que dénoncer l’incapacité juridique d’une des parties par exemple.
    Quant à « l’Etat », il se contente de saisir le prix de vente (dettes dues par le vendeur) ou de saisir le bien après la vente (dettes dues par l’acquéreur).

    En fait ce qui est particulier et suspect ici, est que ledit voisin se déclare heureux d’avoir des chevaux, puis le vendeur rapporte le contraire. Aurait-il reçu meilleure offre ou autre motif et cherche-t-il à se débarrasser d’ xelle120 ? A voir…
     
    jivago , 11 Octobre 2014
    #12
  13. alex1978

    alex1978 41 ans, Liège

    Kenshin !!!! 2 interventions qui m'ont bien fait rire ! Ca fait du bien :) Merci
     
    alex1978 , 11 Octobre 2014
    #13
  14. davcbr

    davcbr 48 ans, Bruxelles

    Euh c'était de l'humour, au cas ou ;-)
     
    davcbr , 11 Octobre 2014
    #14
  15. intègre

    intègre 72 ans, Namur

    A la campagne, un âne qui brait à 5 h du matin, on se sait rien y faire , c'est normal. C'est comme un coq ou un tracteur qui démarre dès qu'il fait clair.
    En ville, vous avez à n'importe quelle heure: les pompiers, les ambulances, la police, les autobus, les trams, les motos, les camions, etc.....
     
    intègre , 11 Octobre 2014
    #15
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