Voisine imbuvable haie privative

Dans le forum Abords, allées, jardin - par nikk1983 le 31 Mars 2010

  1. nikk1983

    nikk1983 33 ans, Liège

    Le problème est le coût ! Je ne sais absolument pas combien vont me couter les frais de justice ni qui devra les assumer !

    J'hésite donc à me lancer alors que la situation ne peut rester comme cela !
     
    nikk1983 , 6 Septembre 2010
    #41
  2. loulou 73

    loulou 73 44 ans, Hainaut

    Je ne vois pas comment on pourrait reborner si les bornes sont déjà là. Un géomètre expert pourrait l'attester.
    Par expérience, il vaut mieux aller en justice quand on a un bon dossier que s'écraser par peur des frais que cela va entraîner. Vous en avez pour un certain nombre d'années à vivre là, donc autant régler la situation. Les avocats ne sont pas tous hors de prix et les frais de justice sont au perdant faut le demander dans votre requête). Par contre, veillez bien à prendre un avocat spécialisé dans cette matière. Bon courage.
     
    loulou 73 , 6 Septembre 2010
    #42
  3. catwalk

    catwalk 35 ans, Hainaut

    Bonjour,

    voilà qui pourra peut-être t'éclairer pour les coûts liés à une procédure judiciaire (si tu perds): http://www.droitbelge.be/news_detail.asp?id=427
    La mise au rôle c'est 35€.
    Un avocat: plutôt cher.
     
    catwalk , 6 Septembre 2010
    #43
  4. une borne ca se bouge donc qd il y a hesitation il faut mieux le faire reborner
     
    cchris , 6 Septembre 2010
    #44
  5. nikk1983

    nikk1983 33 ans, Liège

    ce sont des anciennes bornes en pierres ! il faudrait déjà faire un fameux trou pour les déplacer.
     
    nikk1983 , 6 Septembre 2010
    #45
  6. tchize_

    tchize_ 38 ans, Hainaut

    Vous êtes certains que les bornes sont correcte? Si oui, la barrière est sur votre terrain? Si encore oui, il existe un principe assez con à appliquer, ce qui est implanté sur mon terrain est à moi. Démontez la cloture et rangez là dans le garage!
     
    tchize_ , 6 Septembre 2010
    #46
  7. ca se bouge qd meme ;-)
    et il y en a plus que se que l'on pourrait croire
    fait le tour des champs, toutes les belles bornes en pierre bleue et ben elles sont juste posée sur le sol parce que chaque année qd ils labourent, ils les ramassent avec et pour les particuliers c'est pas bien compliqué non plus
     
    cchris , 6 Septembre 2010
    #47
  8. Camboui

    Camboui 53 ans, Bruxelles

    Ça me parait tellement évident !
    Cependant, il n'y avait que des mots jusque là. Quand on en vient aux gestes il faut faire attention et être sûr de tirer le premier, l'adversaire ne doit pas pouvoir se relever.
     
    Camboui , 6 Septembre 2010
    #48
  9. lamy

    lamy 66 ans, Namur

    ça paraît évident, mais attention quand même: avec des personnes mal intentionnées, c'est le début de l'escalade et c'est parti mon kiki : elle pourrait venir vous couper vos massifs ou se venger comme seule une femme peut le faire!!! .. et à vous de prouver que c'est elle qui a fait le coup. Seul un flgarant délit ( ou photo) peut le prouver.
     
    lamy , 6 Septembre 2010
    #49
  10. nikk1983

    nikk1983 33 ans, Liège

    j avais déjà pensé mettre sa cloture à terre et remettre des piquets avec du turbo beton. Le prob c est que je bosse et elle est pensionnée ! elle est donc la toute la journée.

    Si ca commence comme ca ca sera de pire en pire...

    elle a déjà pulvérisé la haie ! mais comme vous dites il faut le prouver !

    ps : il y a 3 rangées de barbelés sur sa cloture qui est d ailleurs montée à l envers. Les piquets sont tellement enfoncés dans la haie qu elle a du clouer son treillis vers chez elle. Effectivement, on pourrait croire que la cloture est a moi vu son positionnement "inversé".
     
    nikk1983 , 7 Septembre 2010
    #50
  11. tchize_

    tchize_ 38 ans, Hainaut

    un petit panneau au fond du jardin, le modèle de panneau réglementaire pour indiquer que ce lieu est sous surveillance video? :D
     
    tchize_ , 7 Septembre 2010
    #51
  12. Khali

    Khali 47 ans, Namur


    Lire ceci concernant les frais et celui qui devra les assumer : http://www.avocat.be/l-avocat/combien-coute-t-il/qui-perd-paie,fr,29.html
     
    Khali , 7 Septembre 2010
    #52
  13. <bad joke>
    achetez un dobermann , portez les mêmes fringues que la voisine , frappez le chien
    et laissez faire la nature.
    </bad joke>
     
    benoki , 7 Septembre 2010
    #53
  14. swaas67

    swaas67 49 ans, Namur

    :grinning: ;) :p :=)
    C'est sûr, ça fait pas avancer le problème mais franchement trop drôle....
    je me permets de rire, je n'ai eu que des problèmes avec mon voisin. Et lui aussi me tient, mon entrepreneur a construit l'annexe trop près de sa clôture et n'a pas respecté le plan de l'architecte. Au lieu de construire parallèlement à la clôture il a construit dans le prolongement de la maison ;(
    Entrepreneur a fait faillite donc personne sur qui se retourner et trop de frais à avancer pour attaquer l'architecte qui n'a rien vu. Donc on la ferme et on attend que la nature suive son cours... Le voisin en question n'est plus tout jeune et vient de se pèter le dos donc ne sort plus dans son jardin ;-)

    Bon courage
     
    swaas67 , 7 Septembre 2010
    #54
  15. lout007

    lout007 39 ans,

    y a t il pas un geometre sympa dans l'assemblée pour l aider (à moindre prix) à "re"borner son terrain?
    Allez sympa quoi......
     
    lout007 , 11 Septembre 2010
    #55
  16. geomoulin

    geomoulin 40 ans, Hainaut

    trop loin pour moi, sorry :blush:

    oubliez pas, question d'honoraires, que l'article 646 du code civil, prévoit que le bornage contradictoire se fait à frais commun, donc il y a une possibilité de faire supporter une partie des frais par la voisine :p :grinning: :laughing: :#
     
    geomoulin , 11 Septembre 2010
    #56
  17. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    ça ce serait bien de le lui signaler.
    Envoyez lui un recommandé, avec accusé de réception, lui disant que

    "en vertu de l'article 646 du Code Civil, qui prévoit le partage des frais pour un bornage contradictoire, dès lors qu'il y a litige sur les limites de propriété, et devant sa mauvaise volonté pour arriver à une solution amiable, vous allez demander au juge de paix d'ordonner un bornage contradictoire, dont elle payera 50 %."
    Si on touche à son porte monnaie, elle va probablement réagir autrement.
     
    Dernière édition par un modérateur: 11 Septembre 2010
    intègre , 11 Septembre 2010
    #57
  18. lout007

    lout007 39 ans,

    bien vu integre et geomoulin...

    dis geomoulin,... je te propose de couvrir tes frais de déplacement par l'argent de la voisine du bornage contradictoire ;-) tu en penses quoi?
    Qu'on lui fasse fermer sa grande G.... a cette personne et a sa famille LOL
     
    lout007 , 12 Septembre 2010
    #58
  19. nikk1983

    nikk1983 33 ans, Liège

    G fait venir un géomètre "à titre informatif" il m a confirmé que les bornes étaient biens là et reprises sur le plan de géomètre. Le problème est qu il faut l accord de la voisine pour remesurer.

    Si je prend un géomètre et qu il me donne raison je devrais quand même aller en justice pour le faire appliquer.

    Je pense prendre rendez vous avec un avocat d ici la fin du mois pour qu il me dise ce qu il en pense et à combien se monteraient les frais.

    en attendant une partie de ma haie a attrappé des feuilles brunes/noires. Maladie ou pulvérisation ? Mystère
     
    nikk1983 , 12 Septembre 2010
    #59
  20. jojo3

    jojo3 Invité

    Zigouille-la en douce à la tombée de la nuit!
     
    jojo3 , 12 Septembre 2010
    #60
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